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Déliberation - cms aux associations
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Déliberation - cms aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Vieillesse,
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25 MARS 2019
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le 18/03/2019, s’est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Michel BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l’exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Claude BERENGUER à Henri HOURIEZ, Pascal GUEFFIER à Jean-Paul MOREL
Absents : Armand AVEDIAN, Christophe LIAUD, Luis MUNOZ.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Virginie Sudre a été désigné(e).
DELIB 2019.03.25.3
OBJET : Subventions aux associations
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les propositions de subventions pour l’année 2019 ont été présentées au sein des différentes commissions communales, puis examinées par la Commission des Finances en date du 11 mars 2019.
Il est rappelé que les subventions dites conditionnelles, accordées pour un projet précis, ne seront versées que lorsque celui-ci sera réalisé,
Un tableau annexé à la délibération récapitule l’ensemble des subventions à verser pour l’année 2019.
Après examen des propositions jointes à la présente, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE les subventions inscrites dans le tableau annexé.
AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.
DIT QUE les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif 2019.
Adoptée à l’unanimité et 4 abstentions (M. CICALA, Mme BEDEAU DE L'ECOCHERE, M. VACHON, M. SAUMON)
St-Quentin-Fallavier, le 25/03/2019 Publication et transmission en sous préfecture le 26 mars 2019
Identifiant de télétransmission : 038-213804495-20190325-lmc14974-DE-1-1
Le Maire
Michel BACCONNIER
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. Annexe délibération n° 2019
Secteur Action Sociale Montant
ADMR 8 000,00
Croix Rouge (Antenne Locale) 1 600,00
SSIAD/SSAD - Soins à domicile 800,00
TOTEM 700,00
AFSEP 100,00
AFSI 600,00
Bibliothèque Associative CHPO 100,00
Centre Camille Veyron 1 200,00
Les Quatre A 200,00
Ligue contre le cancer - comité isère 250,00
Locomotive 250,00
UMIJ 1 200,00
Les Restaurants du Cœur 1 200,00
Relais parents enfants isère 150,00
AFM TELETHON 150,00
Total 16 500,00
Secteur Animation Montant
Club des Retraités 500,00
Comice Agricole des 3 Cantons 150,00
Comité des Fêtes - subv. conditionnelle 600,00
F.N.A.C.A. 600,00
F.N.A.C.A. - subv. Conditionnelle 500,00
Jardins du Merlet 350,00
Jardins du Merlet - subv. Conditionnelle 150,00
Les Amis du Goriot 250,00
Loisirs Moto Club 500,00
Montjay Mon Hameau 450,00
UCCCM 1 500,00
Total 5 550,00
Secteur Culture Montant
Arnorisère 6 000,00
Comité de Jumelage 1 500,00
Ecole de Musique Harmonie 22 000,00
Je Chante à St Quentin 1 350,00
Les Planches Cocasses 300,00
Musée de la Vie Rurale 1 700,00
Scrabble 300,00
Total 33 150,00
Subventions 2019
aux associations Saint-Quentinoines et aux associations
extèrieures Secteur Environnement
AFEDA (ambroisie) 300,00
FRAPNA 100,00
Total 400,00
Secteur Scolaire Montant
FSE CES des Allinges 1 000,00
FSE CES des Allinges - subv. conditionnelle 1 000,00
FSE CES des Allinges - subv. conditionnelle 700,00
APEL Dolto 400,00
Sou des Ecoles 4 900,00
Sou des Ecoles condit. 500,00
UNSS CES des Allinges 800,00
UNSS CES des Allinges - subv. conditionnelle 200,00
EFMA-Bourgoin-Jallieu 321,00
FSE Lycée Paul Claudel -
Crémieu Villemoirieu
22,00
MFR La Grive 65,00
MFR La Dalmassière - Coublevie 43,00
MFR Mozas 43,00
MFR St André le Gaz 43,00
MFR de Balan 22,00
SEGPA du collège Louis Aragon-Villefontaine 200,00
Total 10 259,00
Secteur Sport Montant
A.C.C.A. 700,00
AVENIR 15 3 300,00
AVENIR 15 - subv. conditionnelle 1 900,00
AVENIR 15 - subv. conditionnelle 2 800,00
Boule St Quentinnoise 700,00
C.N.P.I. 3 600,00
Galop des Allinges 1 500,00
JUDO Olympique St Quentinois 3 200,00
OSQ Omnisports 31 000,00
OSQ Omnisports subv. Conditionnelle 1 20 000,00
OSQ Omnisports subv. Conditionnelle 2 1 500,00
Ski Club 500,00
Ski Club - subv. conditionnelle 250,00
Vélo Club 1 500,00
Vélo Club - subv. conditionnelle 1 1 600,00
Vélo Club - subv. conditionnelle 2 1 000,00
Total 72 050,00
Aide compensatrice Montant
Arnorisère 1 882,27
Ecole de Musique Harmony 2 389,47
Galop des Allinges 575,67
Club des Retraités 1 137,58
OSQ Omnisports 7 806,50
TOTAL 13 791,49