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Déliberation - cms 2016 aux associations
Document publié le Lundi 25 avril 2016 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Déliberation - cms 2016 aux associations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Vieillesse,
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE) f
SiQuentn
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Faso
oG de SEANCE DU 25 AVRIL 2016
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le 19/04/2016, s'est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Michel BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l'exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Pascale RICCITIELLO à Jean-Marc PIREAUX, Daniel TANNER à Cécile PUVIS DE CHAVANNES, Pascal GUEFFIER à Norbert SANCHEZ CANO, Isella DE MARCO à Brigitte PIGEYRE, Charles NECTOUX à Cyrille CUENOT, Odile BEDEAU DE L'ÉCOCHERE à Christianne SADIN
Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil : virginie sudre a été désigné(e).
DELIB 2016.04.25.6
OBJET : Subventions 2016 aux associations
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les propositions de subventions pour l'année 2016 ont été présentées au sein des différentes commissions communales, puis examinées par la Commission des Finances en date du 18 avril 2016.
Îl est rappelé que les subventions dites conditionnelles, accordées pour un projet précis, ne seront versées que lorsque celui-ci sera réalisé,
Après examen des propositions jointes à la présente, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
e APPROUVE les subventions inscrites dans le tableau annexé
e AUTORISE le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.
+ DIT QUE les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif 2016,
Adoptée à l'unanimité
St-Quentin-Fallavier, le 26/04/2016
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. St-Quenhn FoQloron Subventions 2016
- aux associations Saint-Quentinoises-
$ A - aux associations extérieures-
\F\.
MAIRIE
Annexe délibération n° 2016 04 25 06
Secteur Action Sociale
JADMR 8 000,00 ADMR (convention) 31 878,00 | Croix Rouge (Antenne Locale) 4 600,00 Donneurs de Sang Bénévoles 200,00 SSIAD/SSAD- Soins à domicile 800,00 TOTEM 700,00 AFSEP 100,00 AFSI 600,00 Bibliothèque Associative CHPO 100,00 Centre Camille Veyron | 900,00 Les Quatre A 200,00 Les Restaurants du Cœur 1 200,00 Locomotive 150,00 Soleil de clown 500,00 AFAR 100,00 GENEPI 300,00 Centre Léon Bérard 150,00 OU | 1200,00
Total 48 678,00
Secteur Animation
Club des Retraités 700,00
Comice Agricole des 3 Cantons 150,00 Comté dés Fées - sub cond ns me
ENACA. 600,00
Le Pas K Dansé” 800,00
Le Pas K' Dansé - subv. Conditionnelle 3000,00 Jardins du Merlet 350,00 Les Amis du Goriot 250,00 Loisirs Moto Club 400,00 Montjay Mon Hameau 450,00 Un camaval pour des sourires 100,00 Un carnaval pour... - subv. Condit 100,00 Total 7 500,00 Secteur Culture
Arnorisère A | | 6 000,00
Comité de Jumelage |
Les Planches Cocasses .
Musée de la Vie Rurale... ". "! Sen. Scrabble I 300,00 Total 39 200,00
Secteur Environnement
AFEDA (ambroisle) 000 FRAPNA 100,00
Total 390,00
Secteur Scolaire
FCPE CES des Allinges - __-
FSE CES des Allinges
FSE CES. des Allinges - _SUbv. {conditionnelle | ‘ | h Û . LL | | 2000,00
LS GES es As a conatemnele |. 20000 FSE Lycée Paul Claudel- 164, 00 MFR La Dalmassière - Coublevie | liner 20,50 aine de la Saulsaie" à Montluel
ER cf . . ce 50
Chambre Métiers et Artisanat de l'isére | 180000 |
Total 11 008,00
Secteur ir Sport_
AVENIR 15 - subv. conditionnelle 1
AVENIR 15 - subv. conditionnelle 2
Ensemble pour un rêve Subv. conditionnelle
Boule St Quentinnoise
_1500,00 3 200,00
OSQ Om isports en ‘Conditionnelle 2 1 506, 00
OSQ Omnisports subv. Conditionnelle 3 {000,00
osSQ Omnisports subv. Con Sub a nant
[Ski Club- subv. conditionnelle Sais CuB a
Vélo Club- subv. conditionnelle 1
Vélo Club - subv. conditionnelle 2
Total 74 250,00