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Convocation - Convocation conseil municipal 17 juin 2021
Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal 17 juin 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Re MORILLON
A Morillon, le 11 juin 2021
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 17 juin 2021 à 20 h 00, Salle du Conseil en Mairie.
La tenue de la séance du conseil municipal commence par la désignation du secrétaire de séance
comme le précise l’article L.2121-15 du CGCT.
L'ordre du jour de la séance portera sur les points suivants :
1. Tourisme - Présentation du rapport du délégataire du domaine skiable de Morillon pour
l’exercice clos au 20 septembre 2020 par M. MARION, directeur général de la société Grand
Massif Domaine Skiable (GMDS), délégataire
2. Adoption du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du jeudi 20 mai 2021
3. Présentation des décisions prises par le Maire en vertu des délégations consenties par le
Conseil
4. Affaires juridiques - Désignation du délégataire pour l’exploitation du bar-restaurant « la
Covagne » en délégation de service public
5. Affaires juridiques - Fixation des tarifs du service pour le bar-restaurant « la Covagne »
6. Affaires juridiques - Ajustement de la part variable de la redevance pour la délégation de
service public du bar-restaurant « la Covagne » (proposition)
7. Foncier- Révision du montant du loyer du local mis à disposition du SIVHG
8. Foncier - Régularisation foncière du chemin de l’Echarny (annule et remplace la délibération
du 15 octobre 2020)
9. Foncier- Décision de préemption de la parcelle B5293, lieu-dit « le Châtelard-Nord » 10.
AT.
42;
13;
14.
19:
Urbanisme - Autorisation de déposer une demande d’autorisation de défrichement dans le
cadre du projet de renouvellement du télésiège du Sairon
Tourisme - Navettes touristiques saison estivale 2021 - convention avec la Région Auvergne-
Rhône-Alpes pour le financement des navettes par les communes de la CCMG
Tourisme - Convention de prestation de service de conseil dans le cadre de la surveillance des
baignades
Finances/Tourisme - Taxes de séjour — Tarifs applicables au 1°" janvier 2022
Administration générale - Indemnité de gardiennage de l’église
Questions diverses
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le MAIRE
AA
Simon BEERENS-BETTEX
Mairie de Morillon 04 50 90 11 22
5 place de la mairie accueil@mairie-morillon.fr
74440 Morillon www.mairie-morillon.fr