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Ordre du Jour - ordre du jour ecb1
Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 sept 13 4bca
Document publié le Mardi 3 septembre 2013 par la commune de Saint-Loup-sur-Semouse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 sept 13 4bca)
Thèmes du document : Industrie, Consommateurs, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 SEPTEMBRE 2013
Salle du Conseil
*
20h00
*
DECISIONS MUNICIPALES
PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2010 (N°2010-40) PAR LAQUELLE LE CONSEIL MUNCIPAL A DELEGUE A MONSIEUR LE MAIRE CERTAINES ATTRIBUTIONS
– Décision municipale n°2013-82 Achat d’une caméra mobile
– Décision municipale n°2013-83 Usines réunies- Vente aux enchères
– Décision municipale n°2013-84 Fourniture en gaz des sites communaux
– Décision municipale n°2013-85 Achat d’un panneau lumineux d’information
– Décision municipale n°2013-86 Convention avec EDF Collectivités
– Décision municipale n°2013-87 Luminaires grand pont rue H.GUY/A.BRIAND
RAPPORTS SOUMIS A L’ASSEMBLEE
– Délibération n°2013-88 Subvention exceptionnelle au Sporting Saint-Loup Corbenay- Magnoncourt
– Délibération n°2013-89 Achat d’une machine à coudre
– Délibération n°2013-90 Convention avec la CCPL pour la mise à disposition de la piscine des 7 chevaux
– Délibération n°2013-91 Admission en non-valeur 2013
– Délibération n°2013-92 Acquisition foncière : demande subvention au Conseil Général
– Délibération n°2013-93 Etude du CAUE concernant l’aménagement du centre-ville – Délibération n°2013-94 Nouveaux rythmes scolaires (avenant à la convention du 28 mars 2012)
– Délibération n°2013-95 Relais Jeunesse : mise en place des ‘coupons jeunesse’ et quotient familial
– Délibération n°2013-96 Concession de passage en forêt communale
– Délibération n°2013-97 Remboursement fournitures RASED
Questions diverses
- Usines réunies (vol de cuivre)
- Départ CADA
- Livre blanc
Fait à Saint-Loup-Sur-Semouse,
Le 28 août 2013,
Le Maire,
Thierry BORDOT