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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 30 11 11 5640
Document publié le Dimanche 11 novembre 5640 par la commune de Saint-Loup-sur-Semouse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 30 11 11 5640)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE SAINT LOUP SUR SEMOUSE
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la
grande salle de la mairie, pour la réunion qui aura lieu le :
Mercredi 30 novembre 2011 à 20 heures 00
ORDRE DU JOUR
– Décision municipale n°2011-110 Arbitrage du contrat de
prêt n° MON225280EUR
– Délibération n°2011-111 Approbation du compte-rendu
de la séance du 28 septembre 2011 – Délibération n°2011-112 Avenant marché de réfection
des réseaux rue H.GUY, Gal PREVOST et Avenue
A.THOMAS
– Délibération n°2011-113 Convention de mandat de
maîtrise d’ouvrage avec le SIED70
– Délibération n°2011-114 Convention de mandat de
maîtrise d’ouvrage avec le SIED70
– Délibération n°2011-115 Réfection de la toiture du
Centre Social
– Délibération n°2011-116 Signature de l’avenant au
Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014
– Délibération n°2011-117 Tarifs communaux 2012
– Délibération n°2011-118 Convention pour l’occupation
des locaux communaux situés 8 rue Pasteur
– Délibération n°2011-119 Signature d’une convention
avec ERDF pour la mise en valeur de 3 transformateurs
sur la Commune
– Délibération n°2011-120 Ajustement des tarifs de l’Eau
et de l’Assainissement
– Délibération n°2011- 121 Demande de subvention au
Conseil Général pour des travaux de rénovation dans les
écoles
– Délibération n°2011-122 Décision modificative N°4
Budget annexe de l’Eau
– Délibération n°2011-123 Admission en non valeurs – Délibération n°2011- 124 Convention avec la Poste pour
la location du Foyer Culturel
– Délibération n°2011-125 Achat d’une parcelle forestière
– Délibération n°2011- 126 Signature d’une convention
avec la Mutuelle Sociale Agricole de Franche-Comté
– Délibération n°2011- 127 Débat d’orientation budgétaire
2012
– Présentation par le Bureau d’études ENERGICO de
l’étude de faisabilité d’un ‘réseau chaleur’.
Fait à Saint-Loup-Sur-Semouse,
Le 24 novembre 2011,
Le Maire,
Thierry BORDOT