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Ordre du Jour - ordre du jour cm 02 07 13 4ee5
Document publié le Mardi 2 juillet 2013 par la commune de Saint-Loup-sur-Semouse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 02 07 13 4ee5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 JUILLET 2013
Salle du Conseil
*
20h00
*
DECISIONS MUNICIPALES
PRISES EN APPLICATION DE LA DELIBERATION DU 31 MARS 2010 (N°2010-40) PAR LAQUELLE LE CONSEIL MUNCIPAL A DELEGUE A MONSIEUR LE MAIRE CERTAINES ATTRIBUTIONS
– Décision municipale n°2013-69 Remplacement de bordures rue de la place et pose de caniveaux domestiques dans l’avenue d’Augrogne
– Décision municipale n°2013-70 Remplacement et déplacement d’un poteau incendie
– Décision municipale n°2013-71 Travaux de voirie 2013
RAPPORTS SOUMIS A L’ASSEMBLEE
– Délibération n°2013-72 Compte rendu du conseil municipal du 4 juin 2013
– Délibération n°2013-73 Approbation des rapports sur l’eau et l’assainissement pour l’exercice 2012
– Délibération n°2013-74 Avenant n°2 à la convention de gestion n°11 avec le Centre Socio culturel
– Délibération n°2013-75 Avenant à la convention Relais Jeunesse avec le Centre Socio culturel
– Délibération n°2013-76 Suppression d’un poste d’Adjoint Technique principal 1ère classe
– Délibération n°2013-77 Financement d’un projet culturel de l’école du centre
– Délibération n°2013-78 Résiliation d’un compte au crédit agricole de franche-comté
Fait à Saint-Loup-Sur-Semouse,
Le 26 juin 2013,
Le Maire,
Thierry BORDOT