Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 BPPRINC2026 BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 CAPRINC2026 BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 BUDGLOT2026 BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 CABPRIN BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 CALOTI BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 BPBUDGETPRINC BF 1 1
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 BPLOTTIL24 BF 1 1 2
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20250320 CABPLOT2024 BF 1 1 3
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 CABPRIN BF 1 1 3
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20240321 CALOTI BF 1 1 3
Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 CABLOT2025 BF 1 1 2
Document publié le Mercredi 31 décembre 2025 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 70 DE 069 216900621 20260305 CABLOT2025 BF 1 1 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
Envoyé en préfecture le 10/04/2026
DEPARTEMENT : Du RHÔNE Reçu en préfecture le 10/04/2026
ARRONDISSEMENT DE : LYON Publié le
CANTON DE : VAUGNERAY ID : 069-216900621-20260305-CABLOT2025-BF
CET
COMMUNE DE : COISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 05/03/2026
Date de convocation : 27/02/2026
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Président : Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Arnaud MOUNIER
Etaient présents : Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Eliane MURIGNEUX, Bernadette MARTIN, Aurélie CARTERON, Yoan MAMMERI, Guilhaume SOUBEYRAND, Lionel RICHARD, Valérie VENET, Marie Agnès FAYOLLE
Étaient excusés : Delphine CHILLET, Pierre Emmanuel GRANGE,
KKkEEKREKRERERÉKRERÉ
N° 05.03.26
OBJET: APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 -— BUDGET LOTISSEMENT DU TILLEUL
Monsieur le Maire a pris part à la discussion mais s’est retiré au moment du vote du compte administratif. Joël GUINAND 1% adjoint, a été élu comme président de séance pour le vote du compte administratif 2025.
LE CONSEIL MUNICIPAL
après en avoir délibéré et voté à
12 voix pour, 0 voix contre, O0 abstention
1°- APPROUVE le compte Administratif 2025 comme suit :
| FONCTIONNEMENT Prévu Réalisé
Dépenses 138 107,89 14 045,98
Recettes 138 107,89 148 339,63
Excédent antérieur reporté 0,00
Excédent cumulé total 134 293,65
INVESTISSEMENT Prévu Réalisé
Dépenses 394 054,89 269 992,99
Recettes 394 054,89 0,00
exc antérieur reporté 205 318,53 EXCEDENT cumulé total 64 (
Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en.préfecture le 10/04/2026
Publié le ER
ID : 069-216900621-20260305-CABLOT2025-BF
2°- CHARGE Monsieur le maire de la poursuite et de l'exécution de la présente délibération
Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe BONNIER Arnaud MOUNIER- { Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
Publié le
ID : 069-216900621-20260305-CABLOT2025-BF
DEPARTEMENT : Du RHÔNE
ARRONDISSEMENT DE : LYON
CANTON DE : VAUGNERAY
COMMUNE DE : COISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 05/03/2026
Date de convocation : 27/02/2026
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Président : Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Arnaud MOUNIER
Étaient présents : Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Eliane MURIGNEUX, Bernadette MARTIN, Aurélie CARTERON, Yoan MAMMER I, Guilhaume SOUBEYRAND, Lionel RICHARD, Valérie VENET, Marie Agnès FAYOLLE,
Étaient excusés : Delphine CHILLET, Pierre Emmanuel GRANGE,
KREKXKRERRÉRRRÉAR AR
N° 06.03.26
OBJET : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 — BUDGET LOTISSEMENT DU TILLEUL
Les membres du Conseil Municipal de COISE, après s'être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaire de l'exercice 2025, et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l'état de l'actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2025.
Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2025, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.
1°- Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1°’ janvier 2025 au 31 décembre 2025, y compris celles relatives à la journée complémentaire.
2°- Statuant sur l'exécution du budget de l’exercice 2025, en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes.
3°- Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives.
DECLARENT que le COMPTE DE GESTION dressé pour l'exercice 2025 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.
Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-dessus.
< PA
Pour extrait conform A 1
Le Maire, — Le secrétaire de séa Philippe BON) Arnaud MOUNIER" /
2 ZT LÉ LU
ES Ro TE)
ER Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
Publié le:
ID : 063-216900621-20260305-CABLOT2025-BF
(GE