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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C35 11 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Votants : 81
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 19 octobre 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 6 novembre 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 5 novembre 2018
MARCHES PUBLICS – /DIRECTION DES MEDIATHEQUES - FOURNITURE DE LIVRES POUR LES BIBLIOTHEQUES DE LA CAN 2019-2021
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Michel SIMON, Dominique SIX, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Yvonne VACKER, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Carole BRUNETEAU à Jérôme BALOGE, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Romain DUPEYROU à Dominique SIX, Alain GRIPPON à Michel PAILLEY, Guillaume JUIN à Alain BAUDIN, Jean- Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Jacqueline LEFEBVRE, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS
Titulaires absents suppléés :
Stéphanie DELGUTTE par Dominique POUGNARD, Gérard (décédé) GIBAULT par Patrice VIAUD
Titulaires absents :
Josiane METAYER, Marcel MOINARD, Alain PIVETEAU, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Luc CLISSON, Romain DUPEYROU, Alain GRIPPON, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Jean-Pierre MIGAULT, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20181113-C35-11-2018-DE
Date de télétransmission : 13/11/2018
Date de réception préfecture : 13/11/2018 C- 35-11-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 5 NOVEMBRE 2018
MARCHES PUBLICS – /DIRECTION DES MEDIATHEQUES - FOURNITURE DE LIVRES POUR LES BIBLIOTHEQUES DE LA CAN 2019-2021
Monsieur Jean BOULAIS, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le réseau des médiathèques de la Communauté d’Agglomération du Niortais doit renouveler régulièrement son fonds documentaire pour l’enrichir et mettre à la disposition des usagers un large panel d’ouvrages.
La consultation concerne la fourniture de livres à l’exception des ouvrages anciens et de ceux qui font l’objet d’une diffusion exclusive.
Le marché comprend 4 lots avec, pour 3 ans, les montants contractuels suivants :
Les marchés comprennent également des prestations visant à faciliter ou enrichir les activités de promotion du livre, de la lecture et de la littérature, organisées chaque année sur le territoire de la CAN par la direction des médiathèques.
Les contrats sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire passés pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
Approuver les marchés décrits ci-dessus et autoriser leur signature.
Lots Mini HT Maxi HT Titulaires
N°1 Les fictions et documentaires Adultes 138 000 € 230 000 € Librairie des Halles
N° 2 Les fictions et documentaires Jeunesse 82 000 € 117 000 € Librairie des Halles
N°3 La littérature locale et régionale (Poitou-
Charentes-Vendée) 9 000 € 15 000 € Librairie des Halles
N°4 Les bandes dessinées et mangas Adultes
et Jeunesse 38 000 € 50 000 € L’Hydragon
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20181113-C35-11-2018-DE
Date de télétransmission : 13/11/2018
Date de réception préfecture : 13/11/2018 Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 81
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jean BOULAIS
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20181113-C35-11-2018-DE
Date de télétransmission : 13/11/2018
Date de réception préfecture : 13/11/2018