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Déliberation - 749876
Ordre du Jour - 1343714
Déliberation - 1079153
Déliberation - 1919760
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune d'Hauteville-lès-Dijon.
Lien du pdf (Déliberation - 1919760)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 10 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet Vote
04/2025 Reprise des concessions à l’état d’abandon dans le cimetière d’Hauteville-lès-Dijon Unanimité
05/2025
Autorisation donnée au Maire pour engager,
liquider et mandater les dépenses
d’investissement dans la limite du quart des crédits
ouverts au budget de l’exercice précédent
Unanimité
06/2025
Création d’un emploi non permanent d’adjoint
technique non titulaire à temps complet pour faire
face à un accroissement temporaire d’activité
Unanimité
07/2025 Participation employeur santé (convention de participation avec le CDG21) Unanimité
08/2025 Convention de mise à disposition de salles au fort à l’association Cadoles et Meurgers Unanimité
09/2025 Convention de mise à disposition de salles au fort aux associations sur réservation Unanimité