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Convocation - 04 CONSTAT D'Absence de Quorum
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Convocation - 04 CONSTAT D'Absence de Quorum)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Agriculture et alimentation,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Hérault
GIGEAN
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2025
CONSTAT D’ABSENCE DE QUORUM
Séance du 24.06.2025
Mairie- 1 rue de l'Hôtel de Ville —- 34770 GIGEAN
Date de convocation : 18.06.2025
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présent : 12
Nombre de suffrages exprimés : 14
PRESENTS (12) : STOECKLIN Marcel, BERTES Alain, RICO Stephan, BERTES Leila, NOVIS Danielle, CANOVAS Antoine, FESQUET Nelly, MALAVAL Muriel, KLOTZ Florence, VINAS Christophe, CATAPANO Enzo, LARBI Pascal
ABSENTS (17) : GONZALEZ Marc, BRICCO Muriel, AUGE Hélène, DEMAREST Barbara, BARRE Daniel, BERGE Jacques, CENATIEMPO Monique, FRENCIA Viviane, BOUSQUET Nathalie, MASSON Fabien, AUMONT Charlotte, GUILLAUD Benoit, LENOTRE Jean-Marie, PRADELLE Sylvie, SARDA Pascale, BONNICHON Ghislain, SOLER Sandrine
POUVOIRS (2): Jacques BERGE à Danielle NOVIS, Benoit GUILLAUD à Alain BERTES
Conformément à l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales, la séance du Conseil municipal prévue ce jour n'a pas pu se tenir, le quorum n'étant pas atteint à l'heure d'ouverture.
Monsieur le Maire a constaté l'absence de quorum et déclaré la séance levée, après avoir fait procéder à l'appel nominal.
Les affaires inscrites à l'ordre du jour seront à nouveau soumises au Conseil municipal lors d'une séance convoquée à cet effet, fixée au lundi 30 juin 2025 à 18h, au même lieu.
Lors de cette seconde convocation, conformément à la loi, le Conseil municipal pourra délibérer valablement, quel
que soit le nombre de membres présents.
Fait à Gigean, le 24 juin 2025
Le Maire,