Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listedesdeliberation 4011
Déliberation - listedesdeliberation 4221
Déliberation - listedesdeliberation 1978
Déliberation - listedesdeliberation 2899
Déliberation - listedesdeliberation 3670
Déliberation - listedesdeliberation 2486
Déliberation - listedesdeliberation 2338
Déliberation - listedesdeliberation 1807
Déliberation - listedesdeliberation 4350
Déliberation - listedesdeliberation 2956
Déliberation - listedesdeliberation 2223
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Lanvéoc.
Lien du pdf (Déliberation - listedesdeliberation 2223)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
14 JUIN 2023 A 19H00.
Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 6 avril 2023. UNANIMITE
Administration générale
1. Convention type portant soutien à la lecture publique sur un territoire communal pour une
bibliothèque ou une médiathèque UNANIMITE
2. Convention de fonctionnement et d’organisation de séjours jeunes par la Fédération Sportive
et Culturelle de France Comité Régional Bretagne UNANIMITE
3. Opération d’aménagement « Eco-lotissement au Hellen – Plein Soleil » - Désignation d’un
représentant à la Commission d’Appel d’Offres de Finistère Habitat UNANIMITE
Finances
4. Budget principal - Décision modificative n°1 UNANIMITE
5. SDEF - Travaux - Desserte basse tension, éclairage public et Télécom - ECO LOTISSEMENT
PLEIN SOLEIL - 12 LOTS - Rue de Messibioc - PROGRAMME 2023 SUJET REPORTE
Techniques
6. Réhabilitation groupée des raccordements d’assainissement collectif du territoire de la
commune de Lanvéoc - Approbation de la convention de mandat avec l’Agence de l’Eau Loire
Bretagne relative à l’attribution et au versement des aides UNANIMITE
DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Liste publiée le 19 06 2023 sur le site internet de la commune
Liste affichée le 19 06 2023 en mairie