Procès Verbal - Procès Verbal de la séance du 15 juillet 2020

Documents similaires

Procès Verbal - Procès Verbal de la séance du 9 juin 2020

Procès Verbal - Procès Verbal de la séance du 25 mai 2020

Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 5 février 2020

Procès Verbal - Procès Verbal de la séance du 29 juin 2020

Procès Verbal - Conseil Municipal proces verbal de seance du 3 jui

Conseil Municipal - Procès verbal du 16 juillet 2020

Procès Verbal - Proces verbal du 16 juillet 2020

Conseil Municipal - Procès verbal du 3 juillet 2020

Procès Verbal - Proces verbal du 3 juillet 2020

Compte-Rendu - Compte rendu de la séance du 5 Octobre 2020

Procès Verbal - Procès Verbal de la séance du 15 juillet 2020 Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Chambourcy. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal de la séance du 15 juillet 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement, Feuillet n°

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2020

1

PROCES-VERBAL

Date de convocation : 9 juillet 2020

Date d'affichage : 21 juillet 2020

Nombre de membres : en exercice : 29 - Présents : 15 – votants : 28

L'an deux mille vingt le quinze juillet à 20 H 00, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Pierre MORANGE, Maire.

Etaient présents : M. Bernard FERRU, Mme Sophie BELLEVAL, M. Michel LEPERT, Mme Leïla HSSAÏNA Maires-adjoints.

M. François ALZINA, Mmes Francine LAZARD, Françoise HASSAN, Isabelle LACAZE, Marie-Pascale TUVI, Myriam GUY, Marina DURAND-VIEL, MM. Stéphane GIRAUDEAU, Philippe PERRET, Ignace GUEURY, Conseillers Municipaux.

formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : Mme Caroline DOUCET (pouvoir donné à M. Pierre MORANGE), M. Didier GUINAUDIE (pouvoir donné à Mme Françoise HASSAN), Mme Françoise HEPP (pouvoir donné à Mme Isabelle LACAZE), MM. Gérard CROZET (pouvoir donné à Mme Leïla HSSAÏNA), Jacques RIVET (pouvoir donné à M. François ALZINA), Mme Marie-Françoise CLAVEL (pouvoir donné à M. Bernard FERRU), MM. Jean-Louis ALBIZZATI (pouvoir donné à Mme Myriam GUY), Jean-François RAMBICUR (pouvoir donné à Mme Sophie BELLEVAL), Christophe PRIOUX (pouvoir donné à Mme Marie-Pascale TUVI), Emmanuel PUISEUX (pouvoir donné à M. Michel LEPERT), Mme Armelle LEJAY (pouvoir donné à Mme Francine LAZARD), M. Steve BOCHINGER (pouvoir donné à Mme Marina DURAND-VIEL), Mmes Sabine VANSAINGELLE, Florence BAZILLE (pouvoir donné à M. Philippe PERRET).

1°/ Désignation du secrétaire de séance.

Madame Sophie BELLEVAL est désignée secrétaire à l’unanimité.

Après en avoir délibéré et voté à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal ont décidé que l’ensemble des votes se ferait à main levée.

2°/ Désignation des représentants du conseil municipal des établissements publics de coopération intercommunale.

Le Conseil Municipal,

Vu l’article L.2121-33 du code général des collectivités territoriales,

Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,

- Procède à la désignation par vote à main levée des deux délégués titulaires et des deux délégués suppléants appelés à siéger au sein du syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Saint- Germain-en-Laye (SIA) :

Délégués titulaires :

Sont candidats : François ALZINA, Marie-Pascale TUVI.

Nombre de votants : 282

Conseil municipal du 15.07.2020

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : François ALZINA, Marie-Pascale TUVI.

Délégués suppléants :

Sont candidats : Bernard FERRU, Francine LAZARD.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : Bernard FERRU, Francine LAZARD.

- Procède à la désignation par vote à main levée des deux délégués titulaires et des deux délégués suppléants appelés à siéger au sein du syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d’une piscine (SICGP) :

Délégués titulaires :

Sont candidats : Marie-Pascale TUVI, Myriam GUY.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : Marie-Pascale TUVI, Myriam GUY.

Délégués suppléants :

Sont candidats : Armelle LEJAY, Emmanuel PUISEUX.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : Armelle LEJAY, Emmanuel PUISEUX.

- Procède à la désignation par vote à main levée d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant appelés à siéger au sein du syndicat intercommunal d’Energie des Yvelines (SEY78) :

Délégué titulaire :

Est candidat : François ALZINA.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : François ALZINA

Délégué suppléant :

Est candidat : Christophe PRIOUX

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Christophe PRIOUX3

Conseil municipal du 15.07.2020

- Procède à la désignation par vote à main levée des deux délégués titulaires et des deux délégués suppléants appelés à siéger au sein du syndicat intercommunal pour la destruction des résidus urbains (SIDRU) :

Délégués titulaires :

Sont candidats : Michel LEPERT, Marie-Pascale TUVI.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : Michel LEPERT, Marie-Pascale TUVI.

Délégués suppléants :

Sont candidats : François ALZINA, Jean-François RAMBICUR.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : François ALZINA, Jean-François RAMBICUR.

- Procède à la désignation par vote à main levée des deux délégués titulaires et des deux délégués suppléants appelés à siéger au sein du syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) :

Délégués titulaires :

Sont candidats : Didier GUINAUDIE, Francine LAZARD.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : Didier GUINAUDIE, Francine LAZARD.

Délégués suppléants :

Sont candidats : Françoise HASSAN, Stéphane GIRAUDEAU.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : Françoise HASSAN, Stéphane GIRAUDEAU.

- Procède à la désignation par vote à main levée des deux délégués titulaires et des deux délégués suppléants appelés à siéger au sein du syndicat intercommunal d’assainissement de la région de l’Hautil (SIARH) :

Délégués titulaires :

Sont candidats : François ALZINA, Bernard FERRU.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : François ALZINA, Bernard FERRU.4

Conseil municipal du 15.07.2020

Délégués suppléants :

Sont candidats : Jacques RIVET, Caroline DOUCET.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : Jacques RIVET, Caroline DOUCET.

- Procède à la désignation par vote à main levée des deux délégués titulaires et des deux délégués suppléants appelés à siéger au sein du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable de la région de Feucherolles (SIAEP) :

Délégués titulaires :

Sont candidats : Pierre MORANGE, Jacques RIVET.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : Pierre MORANGE, Jacques RIVET.

Délégués suppléants :

Sont candidats : Bernard FERRU, Jean-Louis ALBIZZATI.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Sont élus : Bernard FERRU, Jean-Louis ALBIZZATI.

3°/ Désignation des représentants du conseil municipal auprès de divers organismes. Le Conseil Municipal,

Vu l’article L.2121-33 du code général des collectivités territoriales,

Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,

- Procède à la désignation par vote à main levée du délégué appelé à siéger au Comité National d’Action Sociale du personnel des collectivités locales (CNAS) :

Délégué :

Est candidat : Caroline DOUCET.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Caroline DOUCET.

- Procède à la désignation par vote à main levée d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant appelés à siéger au sein du conseil d’administration du collège André Derain :

Délégué titulaire :

Est candidat : Leïla HSSAÏNA.

Nombre de votants : 285

Conseil municipal du 15.07.2020

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

est élu : Leïla HSSAÏNA.

Délégué suppléant :

est candidat : Armelle LEJAY.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Armelle LEJAY.

- Procède à la désignation par vote à main levée d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant appelés à siéger au sein de la commission d’exploitation du lycée Agricole :

Délégué titulaire :

Est candidat : Jacques RIVET.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Jacques RIVET.

Délégué suppléant :

Est candidat : Sophie BELLEVAL.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Sophie BELLEVAL.

- Procède à la désignation par vote à main levée d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant appelés à siéger au sein du conseil d’administration de la mutuelle Vivre Ensemble :

Délégué titulaire :

Est candidat : Françoise HEPP.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Françoise HEPP.

Délégué suppléant :

Est candidat : Didier GUINAUDIE.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Didier GUINAUDIE.6

Conseil municipal du 15.07.2020

- Procède à la désignation par vote à main levée d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant appelés à siéger au sein du conseil d’administration de la mission locale de Saint-Germain-en-Laye et de ses environs :

Délégué titulaire :

Est candidat : Leïla HSSAÏNA.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Leïla HSSAÏNA.

Délégué suppléant :

Est candidat : Françoise HEPP.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Françoise HEPP.

- Procède à la désignation par vote à main levée d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant appelés à siéger au sein du conseil d’administration de Plaine d’Avenir 78 :

Délégué titulaire :

Est candidat : Sophie BELLEVAL.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Sophie BELLEVAL.

Délégué suppléant :

Est candidat : Jacques RIVET.

Nombre de votants : 28

Par 25 voix « pour », 3 « abstentions » (M. Philippe PERRET, Mme Florence BAZILLE, M. Ignace GUEURY),

Est élu : Jacques RIVET.

4°/ Questions orales.

Pas de question.

5°/ Informations diverses.

Pas d’information.

6°/ Décisions.

Date Numéro Objet

26/06/2020 20/021 Tarifs de la journée Mini-Raid Aventure prévue le 15 juillet 2020.

29/06/2020 20/022 Contrat de services fidélité - Société SOGELINK .

03/07/2020 20/023 Mise en place d'une Ligne de Trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne d'Ile de France.7

Conseil municipal du 15.07.2020

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 27

Bernard FERRU Sophie BELLEVAL Michel LEPERT

Leïla HSSAÏNA François ALZINA Francine LAZARD

Françoise HASSAN Isabelle LACAZE Marie-Pascale TUVI

Myriam GUY Marina DURAND-VIEL Stéphane GIRAUDEAU

Philippe PERRET Ignace GUEURY

Pour extrait conforme,

Le Maire,

Pierre MORANGE