Compte-Rendu - CR Conseil 2001 03 24

Documents similaires

Procès Verbal - 2001 03 24 cr conseil

Compte-Rendu - CR Conseil 2001 09 24

Procès Verbal - 2001 09 24 cr conseil

Procès Verbal - 2001 04 06 cr conseil

Procès Verbal - 2001 11 12 cr conseil

Compte-Rendu - CR Conseil 2001 11 12

Compte-Rendu - CR Conseil 2001 05 11

Compte-Rendu - CR Conseil 2001 04 06

Procès Verbal - 2001 05 11 cr conseil

Procès Verbal - 2001 06 28 cr conseil

Compte-Rendu - CR Conseil 2001 03 24 Document publié le Samedi 24 mars 2001 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2001 03 24)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Compte-rendu du Conseil Municipal de Douvres

Séance du 24 Mars 2001 - 10 h 00

M. Michel FRAMINET, Maire de la Commune, ouvre la séance concernant l’élection du maire et des adjoints à la suite des scrutins des 11 et 18 Mars 2001. Il procède à la présentation et à l’appel des Conseillers Municipaux qu’il déclare installés dans leurs fonctions, puis il passe la présidence au doyen d’âge, Monsieur Louis ROSSETTI. Ce dernier donne lecture des articles L2122-4 et 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales avant de nommer un secrétaire de séance parmi les Conseillers : Mme Chantal JANIN.

Deux personnes du public : Mme Evelyne ROUME et M. Ludovic JUNIER prennent les fonctions de scrutateurs.

Monsieur ROSSETTI procède à l’élection du Maire, fonction pour laquelle deux candidates se présentent :

Mme Marie-Louise DUBOIS et Mme Marina JANNIN-MEYER.

Mme DUBOIS a obtenu huit voix et Mme JANNIN-MEYER, sept voix sur les quinze suffrages exprimés.

Mme DUBOIS est élue Maire de Douvres.

Madame DUBOIS remercie Monsieur ROSSETTI, prend la présidence de la séance et propose de délibérer pour fixer nombre des adjoints selon l’article L 2122-2 du Code général des Collectivités Territoriales qui limite à 30% de l’effectif du Conseil Municipal, soit un maximum de quatre adjoints.C’est ce nombre qui est proposé. Mme le Maire demande si personne ne s’oppose au vote à main levée pour l’approbation de cette délibération.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe à quatre le nombre des adjoints, à l’unanimité.

Madame le Maire procède ensuite à l’élection des adjoints après lecture de l’article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le vote s’opère à bulletins secrets qui seront déposés dans l’urne prévue à cet effet.

1) Election du premier adjoint :

deux candidats : Monsieur Régis DASSONVILLE et Monsieur Jean-Marc CHANAL.

Nombre de suffrages exprimés : 15

Résultat du dépouillement du vote : M. DASSONVILLE obtient huit voix et M. CHANAL, sept voix.

Monsieur Régis DASSONVILLE est élu premier adjoint.2) Election du deuxième adjoint :

deux candidats : Monsieur Louis ROSSETTI et Monsieur Guy BELLATON.

Nombre de suffrages exprimés : 15

Résultat du dépouillement du vote : M. ROSSETTI obtient huit voix et M. BELLATON, sept voix.

Monsieur Louis ROSSETTI est élu deuxième adjoint.

3) Election du troisième adjoint :

un candidat : Monsieur Yves BEARD

Nombre de suffrages exprimés : 15

Résultat du dépouillement du vote : M. Yves BEARD obtient sept voix et Mme Isabelle PASSOT, huit voix.

Mme Isabelle PASSOT est élue troisième adjoint.

.../...

-2-

4) Election du quatrième adjoint :

Candidats : Monsieur Jean-Jacques ROCHE et Madame Marina JANNIN-MEYER

Nombre de suffrages exprimés : 15

Résultat du dépouillement du vote : M. ROCHE obtient huit voix et Mme JANNIN-MEYER, sept voix.

Monsieur Jean-Jacques ROCHE est élu quatrième adjoint.

Madame Isabelle PASSOT demande la parole pour remercier les électeurs qui lui ont fait confiance mais elle déclare ne pas pouvoir accepter le poste et donne sa démission.

Madame le Maire accepte la démission de Mme PASSOT en séance, annonce qu’il faut procéder à la ré-élection du troisième adjoint et sollicite les candidatures éventuelles.

5) Ré-élection du troisième adjoint :

Aucun membre du conseil municipal ne présente sa candidature.

Mme Marina JANNIN-MEYER exprime le refus de voter.

Nombre de suffrages exprimés sur les 14 votes : 12.Deux bulletins blancs.

Résultat du dépouillement du vote : M. Guy BELLATON obtient huit voix et Mme JANNIN-MEYER, 4 voix.

Monsieur Guy BELLATON est élu troisième adjoint.

Mme le Maire récapitule les noms des adjoints élus :

- 1er adjoint : Monsieur Régis DASSONVILLE

- 2ème adjoint : Monsieur Louis ROSSETTI

- 3ème adjoint : Monsieur Guy BELLATON

- 4ème adjoint : Monsieur Jean-Jacques ROCHE.

Ensuite, Mme le Maire propose de délibérer sur le montant des indemnités des élus et de procéder au vote qui en découle.

Mme Marina JANNIN-MEYER s’oppose à ce vote argumentant qu’il n’a pas lieu d’être lors de cette même séance.

Aprés concertation, les élus décident de reporter cette délibération au prochain conseil municipal pour lequel la date est fixée au Vendredi 06 Avril 2001, à 20h30.

Mme le Maire clôt la séance en remerciant Monsieur Michel FRAMINET, Maire sortant et l’ensemble des élus et du personnel qui ont contribué à l’organisation et au bon fonctionnement des opérations électorales.