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Arrêté - 2hv0ukwndb4qj2
Déliberation - 0texd6xtcdffs8l
Compte-Rendu - uw5vow1mvhpfio
unknown - 5n9m5rp68gqyl10
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Compte-Rendu - 9tilnpry41js5v
Déliberation - q63a0pdgprr1tc
Document publié le Lundi 9 février 2015 par la commune de Plessis-Pâté.
Lien du pdf (Déliberation - q63a0pdgprr1tc)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement,
À —S
Cab ww Le Plessis-Pâté
VILLE DU PLESSIS-PATE
Département de l'Essonne
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
JANVIER — FEVRIER — MARS 2015
Le sommaire du présent recueil a fait l’objet d’un affichage sur les panneaux
administratifs de la commune et il peut être consulté sur le site internet de la
commune.
L'intégralité du recueil est disponible à l’accueil de la Mairie depuis le mardi 19
mai 2015. DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 9 février 2015
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal en remplacement d’un élu démissionnaire et
désignation d’un membre à la commission des finances.
Demande de subvention au conseil général de l'Essonne dans le cadre du contrat de territoire - dépôt du dossier.
Débat d'orientations budgétaires 2015 - budget principal.
Débat d'orientations budgétaires 2015 - Budget annexe du centre commercial.
Adhésion au groupement de commandes pour les assurances IARD.
Subvention d'équipement en nature versée à un organisme public.
Création d'un groupement d'intérêt économique (GIE) entre la SPL Francilienne Sud Aménagement et la SORGEM.
Mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice d’un agent de la commune.
Création d’un poste dans la filière administrative et modification du tableau des effectifs.
. Application du quotient familial pour les séjours scolaires, périscolaires et les activités du Club Ados.
Conseil Municipal du 30 mars 2015
11. Approbation du compte de gestion 2014 - budget annexe du centre commercial.
12. Vote du compte administratif 2014 - budget annexe du centre commercial.
13. Affectation du résultat 2014 - budget annexe du centre commercial.
14. Vote du budget primitif 2015 - budget annexe du centre commercial.
15. Approbation du compte de gestion 2014 - budget principal.
16. Vote du compte administratif 2014 - budget principal.
17. Affectation du résultat 2014 - budget principal.
18. Vote du budget primitif 2015 - budget principal.
19. Vote du taux des impôts locaux.
20. Attribution des subventions aux associations 2015.
21. Plan départemental d'actions de sécurité routière 2015 — demande de subvention auprès de
l'Etat et du Conseil départemental de l'Essonne.
22. Demande de prêt à taux zéro d’aide à l'investissement auprès de la Caisse d’Allocations
Familiales pour la création de l’espace jeunesse.
23. Modification du tableau des effectifs. ARRETES
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public impasse de l'auberge 14/01/2015 au 23/01/2015.
Arrêté temporaire de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain
stabilisé en schiste du centre sportif le colombier du 09/01/2015 au 11/01/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public chemin de l'exploitation du 26/01/2015 au 27/02/2015.
Arrêté temporaire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et des
piétons sur le domaine public avenue Gilbert Fergant du 14/01/2015 au 13/02/2015.
Arrêté temporaire de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain
stabilisé en schiste du centre sportif le colombier du 16/01/2015 au 18/01/2015.
Arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire — 24/01/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public route de Liers du 29/01/2015 au 27/02/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public route de Leudeville du 30/01/2015 au 27/02/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public Rue Léon Content du 30/01/2015 au 27/02/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public Rue du 11 novembre du 30/01/2015 au 27/03/2015.
Arrêté temporaire de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain
stabilisé en schiste du centre sportif le colombier du 23/01/2015 au 25/01/2015.
Arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire - Comité des fêtes
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public rue de la fausse aux Leux ZI de la Tremblaie du 11/02/2015 au
12/03/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public rue de la fausse aux Leux ZI de la Tremblaie traversée piste cyclable du
11/02/2015 au 12/04/2015.
Arrêté de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain stabilisé en
schiste du centre sportif le colombier du 30/01/2015 au 01/02/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public, sur l'ensemble du territoire communal du 23/02/2015 au 27/02/2015.
Arrêté temporaire de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain
stabilisé en schiste du centre sportif le colombier du 6 février au 8 février 2015
Arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire - Country fun attitude
Arrêté portant composition du comité technique
Arrêté portant composition du CHSCT
Arrêté pour la création d'une armoire électrique avenue Gilbert Fergant entreprise EIFFAGE
ENERGIE IDF du 23/02/2015 au 24/03/2015. Arrêté temporaire de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain
stabilisé en schiste du centre sportif le colombier du 14/02/2015 au 01/03/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public D312 RD19 signature ile de France du 25/02/2015 au 25/03/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public CD B8 du 25/02/2015 au 25/03/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public CD19 du 25/02/2015 au 25/03/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public 50 Bis Route de Leudeville du 02/03/2015 au 22/03/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public CD 19 parcelle 375 du 16/03/2015 au 10/04/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public CD 19 parcelle 381 du 16/03/2015 au 10/04/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public Clos des Charmilles, Clos Mélines et Eglise du 05/03/2015 au 06/03/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public rue des capucines du 23/03/2015 au 17/04/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public Avenue Gilbert Fergant et Route de Liers du 16 au 17/03/2015
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public rue des capucines du 18/03/2015 au 19/03/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public BA 217 du 04/05/2015 au 04/08/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public 28 rue Mozart du 23/03/2015 au 17/04/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public, pour la cavalcade du 11 avril 2015 (selon circuit défini).
Arrêté permanent de création d’une place de stationnement PMR à l'angle de l'impasse des
chardonnerets et de la rue des colombes.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur l'ensemble des voiries du domaine public 27/03/2015 au 25/04/2015.
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public 28 bis rue Mozart du 13/04/2015 au 02/05/2015.
DECISIONS
Décision portant signature d’un contrat avec DM VOYAGES pour les Séniors pour Avril 2015.
Décision portant signature du marché hivernage avec l’entreprise SATO.
Décision portant signature d’un contrat avec l'Office de Tourisme PROVINS pour une classe de découverte. 10
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Décision portant signature du marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de l'espace
jeunes dans l'école élémentaire avec Rémi Chevalier.
Décision portant signature du marché de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement partiel de
l'école maternelle avec Rémi Chevalier.
Décision portant signature d’un contrat avec la Pep 91 pour un séjour à Courseulles sur Mer
pour une classe de Cm2.
Décision portant signature d’une convention de mise en place de paiement échelonné pour
une classe de découverte.
Décision portant signature d’un contrat de maintenance avec Logitud Solutions pour le PV
électronique de la Police Municipale.
Décision portant signature du protocole d'accord relatif à une mission de maintenance des
archives communales des services techniques.
Décision portant signature d’un contrat de cession du spectacle Le Verfügbar, une opérette à
Ravensbrück du collectif 12, dans le cadre de la saison culturelle 2014-2015.
Décision portant signature d’un contrat d'action artistique du spectacle Le Verfügbar, une
opérette à Ravensbrück du collectif 12, dans le cadre de la saison culturelle 2014-2015.
Décision portant signature d’un contrat de cession du spectacle Mon arbre à secrets de la
compagnie Vertigo, dans le cadre de la saison culturelle jeune public 2014-2015.
Décision portant signature d'un avenant au contrat de cession du spectacle Mon arbre à
secrets de la compagnie Vertigo, dans le cadre de la saison culturelle jeune public 2014-2015.
Décision portant signature d’une convention avec l'office du tourisme de Provins pour une
visite des seniors, le 19 mai 2015.
Décision portant signature d’un mémoire complémentaire pour le contentieux avec RT
Meubles — CADA.
Décision portant signature d'un avenant n°2 au marché d'assurances avec la SMACL pour le
lot 2A RC.
Décision portant signature d'une convention avec Auchan et la DGFIP pour l'achat de
carburant par carte accréditive avec paiement SEPA.
Décision portant signature d'un avenant n°1 au marché de location-maintenance des
copieurs avec AE BUREAUTIQUE et BNP PARIBAS LEASE GROUP.
Décision portant signature d'une convention de formation avec l'organisme LEO LAGRANGE pour un animateur du CLSH élémentaire en mars 2015.
Décision portant signature d'un contrat de maintenance d'une balayeuse et de 2 laveuses de
sols avec NILFISK ADVANCE.
Décision portant signature d'un contrat de maintenance d'une nacelle avec NOVON France.
Décision portant signature d'une convention de contrôle technique pour l'aménagement d'un espace jeunesse au groupe scolaire Léon Blum avec le bureau Véritas.
Décision portant signature d'une convention de contrôle technique pour la rénovation de
l'école maternelle du Parc avec le bureau Véritas.
Décision portant signature d'un contrat de coordination sécurité santé pour l'école
maternelle du parc avec le bureau Veritas. Décision portant signature d'un contrat de coordination sécurité santé pour l'espace jeunesse
du groupe scolaire Léon Blum avec le bureau Veritas.
Décision portant signature d'un contrat d'abonnement annuel d'assistance de l'application
Imuse avec la Sté SAIGA Informatique.
Décision portant signature d’un avenant à la convention cadre relative à la mise à disposition
du complexe sportif Le Colombier avec le Collège Paul Eluard pour l’année scolaire 2014/2015.
Décision portant modification des suppléants de la régie d'avances du CLSH.
Décision portant signature d’un contrat d'abonnement annuel d'assistance, de mise à jour et d'hébergement de l’application IMUSE pour l'EMMD Michel Legrand.
Décision portant signature de la convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle
"La Grange" à la médiathèque Alexandre Dumas au bénéfice de la ville du Plessis-Pâté.
Décision portant signature d'une convention avec l'organisme " l'Horizon" pour la formation de 2 accueillantes du LAEP communal.
Décision portant signature d'une convention avec la Société Générale fixant entre autre la
RODP du DAB des Arcades.
Décision portant signature d'une convention de formation avec IEPP sur le thème de l'insalubrité.