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Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 03 05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2026 03 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Fiscalité,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Suint “Hilaire Séance publique du 05 mars 2026
de Clisson
N : : L'an deux mille vingt-six, le 05 mars à dix-neuf heures, le Conseil municipal de la ombre de conseillers : ; He : : À ne a Commune de Saint-Hilaire-de-Clisson dûment convoqué, s'est réuni en session
En exercice : 18 ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Denis THIBAUD, Maire.
Présents : 15
Présents : MM. Denis THIBAUD, Fabien MANDIN, Syivaine ALBERT, Mickael
Votants : 18 HERVOUET, Olivier ALBERTEAU, Catherine TAILLEE-PERRAUD, Régis HAMY, Nathalie VOLPATO, Sylvère REMIGEREAU, Guillaume POIRON, Dominique
Date d'envoi et VALTON, Samuel PITEL, Laëtitia BORTOT, Judith LE STER SCHWARZBARD, d'affichage de la Asuman GUNEY
convocation : 23/02/2026
Absents : Sophie RIDEAU, Josiane BOSCHE, Romain RICHARD
Pouvoirs : Sophie RIDEAU à Fabien MANDIN, Josiane BOSCHE à Denis THIBAUD,
Romain RICHARD à Nathalie VOLPATO
Secrétaire de séance : Mickaël HERVOUET
Liste des délibérations :
Numéro Intitulé Vote
DCM/2026/PV/01 | Procès-verbal séance du 08 janvier 2026 Unanimité
DCM/2026/09 Adhésions et cotisations 2026 Unanimité
DCM/2026/10 Vote des taux de taxes locales directes Unanimité
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Budget _—— DCM/2026/11 principal COMMUNE Unanimité
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025_ Budget Le
DCM/2026/12 | nexe BOURG BRELANDIERE HRsRiAnits
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025_Budget Loue
DCM/2026/18 | inexe POLE COMMERCIAL HHARIBRÉ
DCM/2026/14 Affectation des résultats 2025_Budget principal COMMUNE Unanimité
Affectation des résultats 2025_Budget annexe BOURG Loue DCM/2026/15 BRELANDIERE Unanimité
DCM/2026/16 Affectation des résultats 2025_Budget annexe POLE COMMERCIAL Unanimité
DCM/2026/17 Vote du Budget Primitif 2026_Budget principal COMMUNE Unanimité
Vote du Budget Primitif 2026 Budget annexe BOURG FL is DCM/2026/18 BRELANDIERE Unanimité
DCM/2026/19 Vote du Budget Primitif 2026_ Budget annexe POLE COMMERCIAL Unanimité
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension et la mise
DCM/2026/20 aux normes de l’espace cuisine du restaurant scolaire (sujet ajouté en Unanimité séance)
Affichée et publiée le 05 mars 2026 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le secrétaire de séance Le Maire
Mickaël H OUET Denis TH
S
U