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Compte-Rendu - 2109092
Déliberation - 2198081
Déliberation - 1589970
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Regrippière.
Lien du pdf (Déliberation - 1589970)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Industrie,
La Kegrpière
Nombre
de
Conseillers En
exercice
: 18
Présents
: 13
Votants
: 16
OBJET :
FOURNITURES SCOLAIRES
ET
DOTATIONS
ECOLES
PRIMAIRES
DE
LA
COMMUNE
POUR
2024
DEL-
2024
—
0010
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
Deux
Mille
Vingt-quatre,
le jeudi
22
février
Le
Conseil
Municipal
de
LA
REGRIPPIERE
44330
Düment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
20
H
A
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
EVIN,
Maire Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 9
février
2024
PRÉSENTS
: M
EVIN
P.,
M
CAILLER
R.,
Mme
DURAND
A.
M
GAULTIER
J-L,
Mme
PETITEAU
M-E,
M
BOUCHEREAU
F.,
M
BAUDRY
M.,
M
DUGUÉ
V.,
Mme
FONTENEAU
C.,
Mme
HERBRETEAU
M-A,
Mme
JOLIVET
C.,
Mme
LAMBERT
B.,
M
SOURISSEAU
B.
EXCUSÉS
:
M
AMOSSÉ
M,
Mme
CLÉRO
V.
Mme
PASQUEREAU
C.,
Mme
BARON
A.,
M
CARETTE
C.
POUVOIRS
: Mme
CLÉRO
V.
a donné
pouvoir
à
M
EVIN
P.
Mme
PAQUEREAU
C.
a
donné
pouvoir
à
Mme
FONTENEAU
C. Mme
BARON
A.
a
donné
pouvoir
à
M
DUGUÉ
V.
SECRETAIRE
: M
SOURISSEAU
B.
Le
Conseil
Municipal
décide
d’allouer
aux
élèves
des
écoles
primaires,
publique
et privée
de
la
commune
pour
2024 :
>
47.00
€
pour
les
fournitures
par
élève
Par
ailleurs,
il est
attribué
à
:
- L'école
publique :
>
Une
dotation
de
1
001€
pour
le
renouvellement
des
manuels
et
licences,
>
Une
dotation
de
539
€
pour
les
jeux
éducatifs
pour
les
maternelles
>
Une
dotation
de
200
€
pour
une
aide
personnalisée
et jeux
éducatifs
- L'école
privée :
>
Une
dotation
au
prorata
au
nombre
d'élèves,
soit
1 079
€ pour
le renouvellement
des
manuels
et dictionnaires.
La
somme
nécessaire
sera
inscrite
au
budget
primitif
2024
à
- l’article
6067
pour
l’école
publique
pour
3
619
€
+
1
740
€
=
5
359
€
- l'article
6574
pour
l'école
privée
pour
3
901
€+
1
079
€
=
4
980
€
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
Puklié
ou
notifié
le :
CUSE
DE
RECEP
PREFECTURE
VIA
FAST
Le | 26
FEV,
2023
JAFE.
202,
Fait
aux
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme
au
Registre
LE
MAIRE,
Pascal
EVIN