Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - C 202605 054 designation delegues SICTOBA
Déliberation - C 202605 056 Designation delegue SYMPAM
Déliberation - C 202605 057 designation delegue SDEA
Déliberation - C 202605 072 designation delegue ISPAM
Déliberation - C 202605 059 designation delegues SMAM
Déliberation - C 202605 059 designation delegue SMAM
Déliberation - C 202605 074 designation delegues CNAS
Déliberation - C 202605 063 designation delegue SEBA SPANC
Déliberation - C 202605 064 designation delegues territoire energ
Déliberation - C 202605 071 designation delegues MDEF
Déliberation - C 202605 062 Designation delegues ADN
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202605 062 Designation delegues ADN)
Thèmes du document : Démocratie, Bioéthique, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 13/05/2026
Reçu en préfecture le 13/05/2026 CS L
Publié le 13/05/2026 G
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ID : 007-240700302-20260505-C 202605 062-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202605-062
Du 5 mai 2026
L’an deux mille vingt-six, le cinq du mois maï, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de la polyvalente de Saint Genest de Beauzon, sous la présidence de Monsieur GILLES Philippe, Président.
Etaient présents : AUDIBERT Agnès, THIBON Jean-François, DELEUZE DALZON Chloé, DI VUOLO Michel, GILLES
Philippe BENEFICE TOURNIER Carole, PLANET Olivier, FLORY Eva, CARRASCO Georges, PANTOUSTIER Brigitte, AUZAS Vincent, DEMARIA Jean-François, DELMASURE Julien, CARON Denis, TROUILLAS Severine, BOISSIN Joël, ROCHEDIX Christiane, VALETTE Sarah, LARCHER Corinne, GUILLET Pascale, PISTORESI Jean-Marc, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, REY
Françoise, D’HELFT Sabine, DUMAS Yoann, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie-Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, TALAGRAND Emma, JAMBOIS Gaston, TROUILLAS Alain, GOMEZ-ABASCAL Delphine, MAZILLE Didier, YVAIN Bertrand, FAURE Alexandre.
Pouvoir : DUCLOUX Sébastien (pouvoir de Carole LASTELLA), SALEL Matthieu (pouvoir de AGNEL Rodolphe), PIOLAT
Didier (pouvoir de Agnès AUDIBERT).
Ont participer sans pouvoir de vote : MARCY Régine, BOUTIERE Sophie Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 38 Pouvoir : 3
Date de la convocation 28 avril 2026
A été élu secrétaire: TALAGRAND Emma
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : SYNDICAT ARDECHE DROME NUMERIQUE (ADN) :
DESIGNATION DES DELEGUES
Le Président rappelle que la Communauté de Communes dispose d’un délégué titulaire et un délégué suppléant pour siéger au comité syndical d'ADN,
Après un appel, se sont portés candidat au poste de titulaire Bertrand YVAIN et Sabine D'HELFT au poste de suppléant.
Le Conseil Communautaire,
Oui l’exposé de son Président,
Après avoir délibéré, à l’unanimité des présents, décide de :
Désigner au comité syndical d’ADN, Bertrand YVAIN comme délégué titulaire et Sabine D'HELFT
comme suppléante.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Philippe GILLES Emma TALAGRAND
Président Secrétaire de séance