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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 04 Election des membres du bureau non vice présidents
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 04 Election des membres du bureau non vice présidents)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT 2020155 Alpes-de-Haute-Provence nn reneenene EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Communauté d'Agglomération D'AGGLOMERATION
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION L'an deux mille vingt et le quinze du mois de juillet à quatorze heures, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Agglomération, régulièrement convoqué le dix du mois de juillet
2020, s'est réuni dans la salle du Palais des Congrès à DIGNE LES
Année 2020 BAINS, sous la présidence de Madame Patricia GRANET Séance du 15 juillet 2020 BRUNELLO
N° 04 ,
Objet : Election des membres du |
bureau non vice-présidents |
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, AILLAUD Jean Pierre, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARDIN Chantal, BASSET Françoise, BAUDOUI Marie Anne, BELMONTE Sylvie, BENOIT Géracd, BERTRAND Philippe, BLANC Michel, BONDIL Marc, BOYER Christian, CATILLON Pierre, CAZERES Benoit, CHABAL CALVI Nedia Gusqu'à 15h20), CHALVET Gilles, COCHET Brigitte, COMTE Jean Paul, COSSERAT Sandrine, CROZAL Florent, DEORSOLA Jean Paul, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max , FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonia, GALLY France, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy ISNARD AUBERT Laurence, ISNARD Mireille, ISOARD Christian, ISOARDI Delphine, JOUVES Marc, KHUN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Nathalie, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, OGGERO BAKRI Céline, PARIS Mireille, PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard, PIERRISNARD Jacqueline, POSTEL Chrystelle, POURCEL Simone, PROUST Brigitte, REBOUL Childéric,
REINAUDO Gilbert, REYNAUD Patrice, RISSO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard, SAVORNIN Béatrice, SEGOND Claude, SEVENIER Jean, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, UGHETTO Wendy, URQUIZAR Danièle, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER ltalo
Etaient suppléés :
AUZET Éric a donné pouvoir à BOGHOSSIAN Alex
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland
DECROIX Hugo a donné pouvoir à CAMACHO Irène
Etaient représentés :
MAGAUD Marie José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
CHABAL CALVI Nadia a donné pouvoir à LAQUET Laura à partir de 15h20
Etaient excusés :
BOURJAC Jean Marie
FLORES Sylvain
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 16/67/2029
caiean sqrhèe F
99SE-004-200067497-2020 07 08-04_1507202 0 2020-1565
Le conseil,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2016-294-002, en date du 21 octobre 2016, portant création au 1*
janvier 2017 de la communauté d'agglomération Provence Alpes Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral n°2016-328-005 portant constatation de la composition du conseil communautaire de la communauté d'agglomération Provence Alpes Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral n°2019-311-003, en date 7 novembre2019, portant rectification de l'annexe de l’arrêté préfectoral n°2019-303-001 du 30 octobre 2019 portant constatation du nombre de conseillers communautaires à élire par commune à l’occasion du scrutin des 15 et 22 mars 2020,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 5211- 2, L. 5211-10 ;
Vu le procès-verbal de l’élection des membres du bureau non vice-présidents
annexé à la présente délibération ;
Vu les résultats du scrutin ;
DECIDE
De proclamer les conseillers communautaires suivants élus membres du bureau :
e FONTAINE Sonia,
e KHUN Francis,
e SEGOND Claude
Et les déclare installés.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
La Présidente
RECU EN PREFECTURE J RÉÇU EN PREFÉCTURE
le 16/67/2028
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S9.SE-004-200087437-20200708-04_15 872020