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Déliberation - 20240402151527357
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colombiers.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
MAS S
Municipal
se
sont
réunis
à
la
du
conseil
municipal,
en
mairie,
en
séance
ordinaire :
Le
mardi
26
mars
à
20
h
30
Liste
des
délibérations
adoptées
au
cours
de
la séance
DEL2024/12
:
Désignation
d'un
suppléant
à
la
Comission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Approuvée
DEL2024/13
: Approbation
du
compte
de
gestion
2023
Approuvée
DEL2024/14
: Approbation
du
Compte
Administratif
2023
Approuvée
DEL2024/15
: Affectation
du
résultat
2023
Approuvée
DEL2024/16
: Fiscalité
2024.
— taux
identique
à 2023
Approuvée
DEL2024/17
:
Projet
de
sécurisation
de
l'accès
à
l'école
du
Val
d'Envigne
Approuvée
DEL2024/18
: Autorisation
de
signature
d’une
proposition
d'achat
de
terrains
derrière
le cimetière
Approuvée
DEL2024/19
:
Attribution
des
subventions
aux
associations
(Association
départemental
sécheresse
de
la
Vienne
90
€;
Conciliateurs
de
justice
50€;
Fondation
du
patrimoine
50€
; TOPE
5 du
Châtelleraudais
1 438€)
Approuvée
DEL2024/20
: Vote
du
Budget
Primitif
2024
Approuvée
A
Colombiers,
le
02
avril
2024
Le
Maire,
Hindeley
MATTARD
Affiché
le 02/04/2024
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
du
Conseil