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Déliberation - 20230404 ListeDelibApprouve
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Colombiers.
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Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
M
,
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
es
Etes
Municipal
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes,
en
j
séance
ordinaire
:
Le
mardi
4 avril
à
20
h
30
Liste
des
délibérations
adoptées
au
cours
de
la
séance
DEL2023/16:
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
de
la
commune Approuvée
DEL2023/17
: Approbation
du
compte
administratif
2022
Approuvée
DEL2023/18
: Affectation
du
résultat
2022
Approuvée
DEL2023/19
: Vote
des taux
de fiscalité
directe
2023
Approuvée
DEL2023/20
: Attribution
d’une
subvention
au
TOPE
5
du
Châtelleraudais
Approuvée
DEL2023/21:
Autorisation
de
signature
d’un
compromis
de
vente
d’une
partie
de
la parcelle
section
ZE
n°72
Approuvée
DEL2023/22 :
Projet
d'aménagement
d’un
parking
à
l'école:
échange
de
parcelles
Approuvée
DEL2023/23:
Projet
de
sécurisation
des
voies
communales
(route
de
Beaumont,
La
Lande,
La
Bougrière)
Approuvée
DEL2023/24
: Vote
du
Budget
Primitif 2023
Approuvée
DEL2023/25:
Convention
avec
la
caisse
des
Ecoles
de
Thuré
pour
la
mise
à
disposition
du
minibus
Approuvée
DEL2023/26
:
Changement
de
dénomination
des
chemins
d'exploitation; mise
à jour
du
tableau
des
chemins
ruraux
Approuvée
DEL2023/27
: Rémunération
des
contrats
saisonniers
Approuvée
A
Colombiers,
le
6
avril
2023
Le
Maire,
Hin
PER
y
Je
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ce,
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