Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1359681
Compte-Rendu - 136538?projectId=566
Compte-Rendu - 136534?projectId=566
Compte-Rendu - 874655
Convocation - 136527?projectId=566
Procès Verbal - 960933
Compte-Rendu - 540910
Convocation - 136532?projectId=566
Procès Verbal - 1862339
Déliberation - 1738465
Déliberation - 1937254
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Sautron.
Lien du pdf (Déliberation - 1937254)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
SAUTRON DU 1% AVRIL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L'AN DEUX MILLE VINGT GINQ, LE PREMIER AVRIL, à vingt heures, le Conseil Municipal,
légalement convoqué le 18 mars 2024, s'est réuni en séance publique en Mairie
sous la présidence de Madame GESSANT, Maire.
Nombre de conseillers en exercice: 29
Présent(e)s :20
Proeurations : 9
Absents : 0
Votant(e}s :29
PRÉSENT(E)S
PLOUHINEC Lionel, GODARD Francis. CALMONT Laëtitia, GESSANT Marle-Cécile, LOIZEAU Jean-Pierre, FLAMANT Jean-Hubert, DAUBRÉE Isabelle, CHÂTEAU Marine, COLCOMBET Lorraine, COURGEON Stéphane, MENETRIER Jacques, HOCHET Anne-Philippe, LÉCUYER Antoine, LEBOUCHER Anna, BOITARD Philippe, HOLLEVOET Murille, BÉRAUD Anthony, OGEREAL Jérôme, EVEN Fabrice, LAUNAY Marie-France
ABSENT{F)S EXCUSÉ(E}S AYANT DONNÉ PROCURATION
HÉNAFF Michaël : procuration à BOITARD Philippe
RICHARD Franck : procuration à LEBOUCHER Anna
RICAUD Anaïs : procuration à FLAMANT Jean-Hubert
DERVOËT Juliette : procuration à CHÂTEAU Marine
HOLLEVOET Tugdual : procuration à HOLLEVOET Murielle
ARNETTE Aurore : procuration à BÉRAUD Anthony
DIONIZY Fanny : procuration à CALMONT Laëtitia
OLLIVIER Marie-Dominique _: procuration à LOIZEAU Jean-Pierre
ROCHE François : procuration à EVEN Fabrice
Secrétaire de séance : Madame Isabelle DAUBRÉE
Approbation, à l'unanimité des membres présents, du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 25 février 2025.
DELIBERATIONS
FINANCES — VIE ECONOMIQUE
2025.16 Bilan de formation des élus - année 2024
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
2025.17 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) pour l'exercice 2024
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 25 voix POUR
et 3 ABSTENTIONS
Madame le Maire se retire de la séance après les débats conformément aux artictes L. 1612-12 et L. 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2025.18 Affectation du résultat 2024
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 26 voix POUR et 3 ABSTENTIONS
2025.19 Vote des taux d'imposition 2025
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
$G.02_04_2025
Confennément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, publiée sur le sile internet de la commune, le 02/04/2025 2025.20
202521
2025.22
2025.23
2026.24
2025.25
2025.26
2026.27
2025.28
2025.28
2025.30
2026.31
2026.32
Budget Primitif 2025
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 26 voix POUR
et 3 ABSTENTIONS
Subventions 2026 aux associations sportives sautronnaises
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Subventions 2025 aux associations culturelles et de loisirs sautronnaiscs
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Subventions 2025 aux associations "Famille" sautronnaises
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Subventions 2025 aux associations diverses et autres organismes
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Subvention 2025 à l'association "le Réseau des Entreprises Sautronnaises"
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 28 voix POUR
Monsieur COURGEON se retire de la salle et ne prend pas part au vote.
Renouvellement de l’allocation attribuée dans le cadre du Parcours d'Éducation Artistique et Culturelle (P.E.A.C.)
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Allocations scolaires 2025
APPROUVÉE à la majorité des suffrages exprimés par 24 voix POUR et 3 CONTRE
Madame CHÂTEAU se retire de la salle, ne prend pas part au vote en son nom et au titre du pouvoir de Madame DERVOËT.
Participation au fonctionnement de l'école sous contrat (école Saint Jean- Baptiste)
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 27 voix POUR
Madame CHÂTEAU se retire de la salle, ne prend pas part au vote en son nom et au titre du pouvoir de Madame DERV
Participation financière à la scolarisation des enfants dans les établissements privés du 4% degré sous contrat d'assaciation dispensant un enseignement de langue régionale {école DIWAN)
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Versement du solde de la subvention au CCAS
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Provisions comptables - créances douteuses
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Provisions comptables - transfert de droit du Compte Épargne Temps (CET)
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
VIE ASSOCIATIVE, CULTURE ET EVENEMENTIELS
2026.33
2025.34
2026.35
2024.36
Soutien aux sportifs de haut niveau engagés pour les jeux olympiques et paralympiques de 2028
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprim par 28 voix POUR
Soutien aux sportifs do haut niveau engagés pour les jeux olympiques
et paralympiques de 2028 -convention de partenariat entre la ville de Sautron
et Monsieur Charles NOAKES
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Dénomination d’une salle au Complexe Sportif
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Médiathèque "La Parenthèse" - approbation de la convention de partenariat
entre la ville de Sautron et l'Association Sautronnaise Solidaire des Aînés (ASSA}
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
8G_02_04_2025
Conformément à l'article £. 2121-25 du Code Général des Collectivités Terriloriales, publiée sur le site intornel de la commune, le 02/04/2025 PERSONNEL COMMUNAL
2025.37 Modification du tableau des effectifs
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
URBANISME - ENVIRONNEMENT
2025.38 Acquisition des parcelles AWO057 et AW0164 situées dans la Vallée du Cens
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
2025.39 Approbation de la convention de labellisation APlcité® avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
INTERCOMMUNALITE
2025.40 Adoption du montant révisé de l'Attribution de Compensation pour 2025, 2026 et 2027
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
2025.41 Analyse des résultats à six ans de l'application du Plan Local d'Urbanisme métropolitain (PLUm) de Nantes Métropole - avis des communes membres - avis de la ville de SAUTRON
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
2025.42 Approbation de la convention de groupement "coordination dans le cadre de l'accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de la collecte pour recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyer"
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
2025.43 Étoile Verte - approbation de la convention de mandat de Maîtrise d'Ouvrage pour le remplacement et la réfection de 2 passerelles sur le Cens
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
AFFAIRES GENERALES
2025.44 Rétrocession d'une concession de case de columbarium à la commune dans le Nouveau Cimetière
APPROUVÉE à l'unanimité des suffrages exprimés par 29 voix POUR
Le Conseil Municipal a pris acte des décisions prises par Madame le Maire au titre des compétences qui lui sont déléguées par le Conseil Municipal conformément aux articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Sans autres questions, ni informations à l'ordre du jour,
Madame le Maire lève la séance à vingt et une heure et quarante-cinq minutes.
Sautron, le 2 avril 2025
La Secrétaire de Séance,
Isabelle DAUBRÉE
— XL
SG_02_04_2025
Conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, publiée sur le site internet de la commune, le 02/04/2025