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Ordre du Jour - ODJ signe CM 30.09.2022
Document publié le Vendredi 30 septembre 2022 par la commune de Tallard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ signe CM 30.09.2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. Les membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à La séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
Vendredi 30 septembre 2022
À 18 heures
(salle du Conseil Municipal)
Le Maire, Daniel BOREL
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2022-56 : Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2022 2022-57 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au
1% janvier 2023
2022-58 : Décision modificative n° 2 au budget de la commune
2022-59 : Programme « Façades-Toitures » - Validation de subventions
2022-60 : Classement de la commune de Tallard en station de tourisme
2022-61 : Lancement d'une étude de programmation urbaine pour le centre bourg de Tallard
2022-62 : Approbation d'un avenant à La Convention Territoriale Globale
2022-63: Participation communale à l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Convention cadre
2022-64 — Convention d'occupation précaire de locaux pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement
2022-65 — Relais Petite Enfance - Convention de partenariat avec l'ADMR
2022-66 : Ressources Humaines - Création de poste - Mise à jour du tableau des effectifs
2022-67 — Ressources Humaines — Modification du temps de travail sur Le poste d'adjoint du patrimoine
2022-68 -— Ressources Humaines — Modification du temps de travail sur Le poste d'adjoint technique
2022-69 - Ressources Humaines - Régime indemnitaire
2022-70: Modification de la délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire pour les marchés d'électricité
Questions diverses.