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Ordre du Jour - ODJ signe CM 12.06.2023
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Tallard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ signe CM 12.06.2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Santé, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mmes et MM. Les membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
VON
NN
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ONNNNNONNNON
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NN
Lundi 12 juin 2023 |
À 19 heures
F: ORDRE DU JOUR DE LA SEAEE,.. AE) 2023-29 : Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2023-30: Information au Conseil Municipal — Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations attribuées par Le Conseil Municipal
2023-31 : Convention d'intervention foncière La Garenne EPF PACA
2023-32 : Convention avec l'association CAJET
2023-33: Convention d'exploitation du stade d'eau vive de Tallard avec le Comité Départemental de Canoë Kayak et sports de pagaie des Hautes-Alpes
2023-34: Convention de partenariat avec Le Conseil Départemental des
Hautes-Alpes pour l'organisation de visites de l'aérodrome
2023-35 : Convention avec le théâtre de La Passerelle - scène nationale de Gap Alpes du sud pour l'organisation de spectacles
2023-36 : Convention avec l'Espace Culturel de Chaïllol pour l'organisation de spectacles 2023-37 : Convention dépôt-vente de produits à La boutique du château de Tallard 2023-38 : Défense Extérieure Contre l'incendie (DECI) : convention avec Le SDIS 05 pour le contrôle réglementaire des hydrants sur La commune de Tallard
2023-39 : Décision modificative n° 1 au budget d'investissement de La commune 2023-40 : Attribution de subventions aux associations
2023-41 : Attribution d'une subvention à l'association « Le Club des Aînés » de Tallard 2023-42 : Projet de rénovation de la salle polyvalente de Tallard
2023-43: Convention avec La Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance valant Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) - Programme « Petite ville de demain » 2023-44: Acquisitions foncières (terrains MAGALLON)
2023-45 : Programme de végétalisation et de rénovation de l'espace public — Phase 1 2023-46 : Mise à jour des statuts de La Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance 2023-47: Convention relative à l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement été 2023 -
Mise à disposition de locaux
2023-48 : Programme « Façades-Toitures-Devantures » - Validation de subventions 2023-49: Avenant n° 1 au cahier des charges de l'opération
« Façades-Toitures-Devantures »
2023-50 : Ressources Humaines - Convention 2023 de mise en œuvre de la médecine préventive avec Le Centre de Gestion de La Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes 2023-51 : Ressources Humaines - Création d'un poste dans Le cadre du dispositif Parcours emploi compétences - Contrat unique d'insertion (CUI) - Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
2023-52 : Attribution des marchés pour la rénovation énergétique du bâtiment communal rue des Sapins
Questions diverses.