Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1F D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 15a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 14b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1H D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1G D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1D D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 14b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1A D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1C D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1E D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1F DEL2020YD28071F Page de Signatures bp 2020 ZAE LESTE
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h29
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 1F DEL2020YD28071F Page de Signatures bp 2020 ZAE LESTE)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
1 ert
prétec:
ZAE
DE
LESTE
le 29/0
BP
2020
IV. ANNEXES
:
:
|
NV. D2
ARRÊTÉ ET SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Nombre
de
membres
présents:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES
-
Pour
:
Contre
:
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 21/07/2020
Présenté
par
le Président
,
A
SAINT
MICHEL
ESCALUS,
le
27/07/2020
le Président, Délibéré
par
l'Assemblée
délibérante
en
session
Ordinaire
À
SAINT
MICHEL
ESCALUS,
le
27/07/2020
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
IT
A
Certifié
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
{
1
,t
de
la
publication
le
!
Î A
SAINT
MICHEL
ESCALUS,
le
Î
!
Page
124