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Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Gavaudun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 CR CM 04 11 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Transports,
1
Convocation par mail le 24 octobre 2024
Présents :
M. BISSIERES Sylvain Frédéric, M. BOUSQUET Thierry, M FIAULT Nicolas, Mme GOSSET Angélique, M. GUEDES PIRES Bruno, Mme SOULIER Laura, M. TEYSSEDOU Adrien
Procuration(s) : Mme Paule GAJAC donne procuration à M FIAULT Nicolas
Absent(s) : M. Guy Vierge
Excusé(s) : Mme GAJAC Paule, Mme BLOT Claudie
Secrétaire de séance : M. BOUSQUET Thierry
Président de séance : M. TEYSSEDOU Adrien
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu du conseil du 07/10/2024.
1/ Délibérations
– Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la CCBHAP pour les exercices 2017 et suivants
– Création d’emploi, filière technique, grade d’Adjoint technique
– Contrat de reboisement du Hameau des Pinèdes
2/ Informations
– Arrêtés et décisions du Maire
– Recensement de la population
3/ Echanges
– Bilan économique du Château -
– Réductions entrées du Château aux comités sociaux d’entreprises
– Arbre de Noël
– Cérémonie du 11 Novembre
4/ Questions diverses
*********************
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU
DE SEANCE
Séance du lundi 04 novembre 2024 à 20 heures 30 minutes
Cantine école
Convocation envoyée le
28/11/2024 à 13:05:23 2
Approbation du compte rendu de séance du conseil Municipal
Le compte rendu de la séance du 07 octobre 2024 est approuvé par l'ensemble du conseil.
1 – Délibérations :
2024-DE-36 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la CCBHAP pour les exercices 2017 et suivants
M le Maire indique que la chambre régionale des comptes a effectué un contrôle relatif à la gestion de la communauté des communes (CCBHAP) pour les exercices 2017 et suivants. Ce rapport a été présenté en conseil communautaire. Ce rapport liste des recommandations : adopter un règlement intérieur, rapport d’activité à adresser aux communes, contrôler les régies, compatibilité de l’organisation du temps de travail avec le décret, rattachement des charges à l’exercice correspondant. La CCBHAP dispose d’un délai d’un an pour donner suite à ces recommandations. Concernant les finances, le rapport préconise d’’améliorer le suivi de l’actif, la qualité des prévisions budgétaires, la concordance des comptes administratifs et de gestion. Le rapport relève une situation financière saine et une dette contenue.
Après avoir délibéré, le conseil prend acte du rapport et autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette délibération
Vote : Adopté (pour : 8, contre : 0, abstention : 0
2024-DE-37 : Création d’emploi, filière technique, grade d’Adjoint technique des établissements d’enseignement
Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de créer un emploi d’agent de restauration polyvalent au grade d’adjoint technique des établissements d’enseignement en raison du départ à la retraite de la cantinière au 31/12/2024. Il convient donc de créer cet emploi à temps non complet à raison de 24.44/35ième soit 24 h 26 minutes
Après avoir délibérer le conseil est favorable à la création de ce poste et autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Vote : Adopté (pour : 8, contre : 0, abstention : 0)
2024-DE-38 : Contrat de reboisement du Hameau des Pinèdes
Cette délibération est ajournée, un second devis n’étant pas parvenu à la mairie
2 – Informations :
Arrêtés et décisions du Maire.
Route de la cambe de l’homme :
Monsieur le Maire indique qu’il va prendre un arrêté pour interdire la circulation des véhicules de plus de 3.7 tonnes sur un secteur de la route de la cambe de l’homme. Le tronçon concerné se situe entre le village et Gourdou. La chaussée montre en effet des signes de faiblesse en amont de la falaise.
Lac du Marou :
Monsieur le Maire indique que le Maire de Cuzorn, pour des motifs de responsabilité en cas d’accident a décidé de prendre un arrêté interdisant la baignade dans le lac. Une partie de ce lac étant sur la commune de Gavaudun, Monsieur le Maire annonce qu’il va également prendre un arrêté interdisant la baignade.
Secrétaire générale de mairie :
Monsieur le maire informe le conseil que conformément à la loi 2023-1380 du 30 décembre 2023 le poste de secrétaire de mairie doit être revalorisé. Cette loi ne prévoit pas d’aide financière à l’attention des communes pour compenser le surcout lié à cette disposition.
Recensement de la population Convocation envoyée le 28/11/2024 à 13:05:23 3
Mme Angélique Gosset indique qu’elle suit actuellement la formation pour coordonner le recensement. Elle signale que Fabrice Valette, employé communal, est volontaire pour se déplacer chez les habitants et leur transmettre les documents de recensement. Fabrice est connu par les habitants ce qui facilitera le contact et sera rassurant pour les habitants. Sa connaissance du territoire de la commune sera un atout supplémentaire. La rémunération de sera conforme à la législation. Une information sera faite aux habitants. Monsieur le Maire indique qu’il faudra préciser également aux habitants que les informations recueillies lors du recensement ne sont pas recroisées avec les services des impôts.
3 – Echanges :
Bilan économique du Château :
La mise en place de la régie a nécessité du temps et ne nous a pas permis d’ouvrir le château avant le mois de juin. Le local d’accueil étant resté vide, il a été nécessaire de le remeubler (mobilier, informatique, téléphone, vitrine réfrigérée…). Le château a été ouvert au public du 01 juin au 03 novembre avec une fréquentation au mois de juillet très en dessous de la normale. Ce phénomène a été ressenti par tous les acteurs du tourisme. Il faut absolument nous interroger sur la période d’ouverture en octobre car il y a eu de nombreux jours sans visiteurs. En cette année test pour la mairie, 4192 personnes ont visité le château et la recette se monte à 22800€. Les retours des visiteurs sont bons. Avec une communication plus large et une ouverture qui se fera plus tôt, nous avons de bons espoirs d’améliorer ces chiffres.
Concernant la sécurité des visiteurs, un signalement concernant la passerelle supérieure du donjon (flexion des lames de bois) a été pris en compte et sera réglé en décembre. Le sable présent dans les étages de la tour n’avait aucune fonction (vu Architecte des Bâtiments de France) et rendait glissant les escaliers sera évacué avant la saison prochaine.
Réductions entrées du Château
Nous avons été contactés par CEZAM (Réseau de comités d’entreprise) pour obtenir des réductions sur les entrées du château en échange d’une visibilité sur leur catalogue de produits proposés aux comités d’entreprises. Le réseau CEZAM, c’est 15000 partenaires et 1000000 de bénéficiaires. Le référencement sur le catalogue en ligne est gratuit. La proposition d’un tarif de 5€ au lieu de 6€ pour les bénéficiaires du réseau CEZAM est accepté par le conseil.
Arbre de Noël :
Mme Angélique Gosset indique qu’il serait préférable de se déplacer chez notre fournisseur pour choisir les sapins. Elle propose que Fabrice Valette se déplace pour choisir et convenir d’une date de livraison.
Cérémonie du 11 Novembre :
M Thierry Bousquet commandera la gerbe et M Bruno Guedes se chargera de la récupérer chez le fleuriste L’apéritif post-cérémonie se fera au restaurant « l’essentiel ». Le rendez-vous est fixé à 11h00 sur le parking de l’école.
Il n’y aura pas de séance ordinaire du Conseil Municipal en janvier 2025.
4 - Questions diverses :
Monsieur le Maire lève la séance à 21h27.
Convocation envoyée le
28/11/2024 à 13:05:23