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Déliberation - 2021 07
Déliberation - 2021 19 Subvention exceptionnelle Cercle Associatif Aiglon Handball
Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune d'Aigle.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 19 Subvention exceptionnelle Cercle Associatif Aiglon Handball)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
L’AIGLE
(BL)
Nombre de
Conseillers :
en exercice : 29
présents : 18
votants : 29
OBJET :
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE -
CERCLE ASSOCIATIF
AIGLON HANDBALL
Certifié exécutoire
transmis à la Sous-
Préfecture :
le: = 6 AVR. 2021 Publié
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2021-19
L’an deux mil vingt et un,
le : Lundi 29 mars, à vingt heures trente,
le Conseil Municipal de la commune de L’AIGLE
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Philippe VAN-HOORNE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 23 mars 2021.
PRESENTS: M. Philippe VAN-HOORNE, M. Pascal GUEUGNON, M. Jean-Marie GOUSSIN, Mme Nathalie LENÔTRE, M. Lionel GONNET, Mme Mireille NOGUET, Mme Nelly VIVIEN, Mme Marie-José MARTIN, Mme Véronique LOUWAGIE, M. Pascal SAMSON, M. Mickaël MESNIL, Mme Fleur GOSSELIN, M. Serge DELAVALLÉE, Mme Isabelle DUVAL DE LAGUIERCE, Mme Isabelle CLOUCHÉ, M. Philippe RONDEL, Mme Lucie CLOUARD et M. Gérard LATINIER.
Absents ou excusés: Mme Sylvie CHAUVEL-TRÉPIER qui a donné pouvoir à M. Jean-Marie GOUSSIN, M. Didier COUSIN qui a donné pouvoir à M. Lionel GONNET, Mme Charlène RENARD qui a donné pouvoir à Mme Nathalie LENÔTRE, Mme Maryse BRIANCEAU qui a donné pouvoir à M. Pascal GUEUGNON, M. Jean-Luc PAULHE qui a donné pouvoir à Mme Véronique LOUWAGIE, Mme Nicole GONDOUIN qui a donné pouvoir à Mme Nelly VIVIEN, M. Abdellah LHESSANI qui a donné pouvoir à M. Mickaël MESNIL, M. Stéphane CLOUET qui a donné pouvoir à M. Pascal SAMSON, Mme Christine CHATEL qui a donné pouvoir à Mme Marie-José MARTIN, M. Cédric COQUELIN qui a donné pouvoir à Mme Fleur GOSSELIN et M. Thierry PINOT qui a donné pouvoir à M. Serge DELAVALLÉE.
Monsieur Gérard LATINIER a été nommé Secrétaire de Séance.
KA K
A l'issue de la saison sportive 2019/2020, l'équipe première
senior masculine s'est qualifiée pour le Championnat
Prénational.
Cette accession entraîne pour l'association des frais
supplémentaires, notamment liés aux déplacements plus
éloignés.
. l 209 i .
» . s à 3 le : = 6 AVR Por Afin de
soutenir l'association face à ces dépenses
Le Maire, supplémentaires et ainsi promouvoir le développement du sport de haut niveau sur son territoire, la Ville de L’Aigle Se # F . " x . . ÿ. XNA souhaite accompagner financièrement le Cercle Associatif
Philippe
VAN-HOORNE
:\}) Aiglon Handball.
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20210329-2021-19-DE
Date de télétransmission : 06/04/2021
Date de réception préfecture : 06/04/2021 La Commission «Sport, Éducation, Jeunesse, Jumelages »
souligne toutefois que, dans le contexte sanitaire actuel, seule
une partie de ce Championnat Prénational a pu être jouée. Il
convient donc d'en tenir compte dans le montant de la
subvention exceptionnelle.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
A l'unanimité,
> SE PRONONCE FAVORABLEMENT quant à l'octroi d'une
subvention exceptionnelle d'un montant de 2 500 €.
Les crédits seront pris sur l’imputation 325 / 65748 / 103
« subventions de fonctionnement aux autres personnes de droit
privé », budget 2021.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Au registre sont les signatures,
Pour copie certifiée conforme,
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20210329-2021-19-DE
Date de télétransmission : 06/04/2021
Date de réception préfecture : 06/04/2021