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Déliberation - 2021 20 Subvention exceptionnelle Vélo Club Aiglon
Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune d'Aigle.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 20 Subvention exceptionnelle Vélo Club Aiglon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
L’AIGLE
RKX
(BL)
Nombre de
Conseillers :
en exercice: 29
présents : 18
votants : 29
OBJET :
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE -
VÉLO CLUB AIGLON
Certifié exécutoire
transmis à la Sous-
Préfecture :
k: = 6 AVR. 2021 Publié
Le : -6 AVR. 2071
Le Maire, 5e, dédié
+ manifestations. Ce dernier est ainsi un outil indispensable au
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2021-20
L’an deux mil vingt et un,
le : Lundi 29 mars, à vingt heures trente,
le Conseil Municipal de la commune de L’AIGLE
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Philippe VAN-HOORNE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 23 mars 2021.
PRESENTS: M. Philippe VAN-HOORNE, M. Pascal GUEUGNON,
M. Jean-Marie GOUSSIN, Mme Nathalie LENÔTRE, M. Lionel GONNET, Mme Mireille NOGUET, Mme Nelly VIVIEN, Mme Marie-José MARTIN, Mme Véronique LOUWAGIE, M. Pascal SAMSON, M. Mickaël MESNIL, Mme Fleur GOSSELIN, M. Serge DELAVALLÉE, Mme Isabelle DUVAL DE LAGUIERCE, Mme Isabelle CLOUCHÉ, M. Philippe RONDEL, Mme Lucie CLOUARD et M. Gérard LATINIER.
Absents ou excusés: Mme Sylvie CHAUVEL-TRÉPIER qui a donné pouvoir à M. Jean-Marie GOUSSIN, M. Didier COUSIN qui a donné pouvoir à M. Lionel GONNET, Mme Charlène RENARD qui a donné pouvoir à Mme Nathalie LENÔTRE, Mme Maryse BRIANCEAU qui a donné pouvoir à M. Pascal GUEUGNON, M. Jean-Luc PAULHE qui a donné pouvoir à Mme Véronique LOUWAGIE, Mme Nicole GONDOUIN qui a donné pouvoir à Mme Nelly VIVIEN, M. Abdellah LHESSANI qui a donné pouvoir à M. Mickaël MESNIL, M. Stéphane CLOUET qui a donné pouvoir à M. Pascal SAMSON, Mme Christine CHATEL qui a donné pouvoir à Mme Marie-José MARTIN, M. Cédric COQUELIN qui a donné pouvoir à Mme Fleur GOSSELIN et M. Thierry PINOT qui a donné pouvoir à M. Serge DELAVALLÉE.
Monsieur Gérard LATINIER a été nommé Secrétaire de Séance.
FKKX
Le Vélo Club Aïglon est une association sportive qui a pour objet
la promotion du cyclisme sur notre territoire.
Dans ce cadre, en plus de l'encadrement de jeunes et d'adultes
pour la pratique sportive, le club participe activement aux
animations sportives organisées par la Ville de L’Aigle et met en
œuvre, sur notre territoire, de nombreuses courses et
organisations cyclistes.
Afin de remplir ces différentes missions, il utilise un véhicule
plus particulièrement à la sécurisation des
:/-/fonctionnement de l'association.
Philippe
VAN-HOORNE
Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20210329-2021-20-DE
Date de télétransmission : 06/04/2021
Date de réception préfecture : 06/04/2021 Le Vélo Club Aïiglon a fait savoir que le véhicule qu'il utilise
actuellement se dégrade et sollicite la participation de la Ville de
L’Aigle pour procéder à son remplacement.
Pour rappel, une telle subvention exceptionnelle, d'un montant
de 4 000,00 €, avait été octroyée par le Conseil Municipal de
L'Aigle, le 30 janvier 2008, pour l'achat d’un véhicule d'occasion.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
À l’unanimité,
> SE PRONONCE FAVORABLEMENT quant à l'octroi d'une
subvention exceptionnelle d’un montant de 12 000 €.
Les crédits seront pris sur l’imputation 325 / 65748 / 103
« subventions de fonctionnement aux autres personnes de droit
privé », budget 2021.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Au registre sont les signatures,
Pour copie certifiée conforme,
Le Maire,
… Accusé de réception en préfecture
061-216102145-20210329-2021-20-DE
Date de télétransmission : 06/04/2021
Date de réception préfecture : 06/04/2021