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Déliberation - liste des deliberations cm du 26 07 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viviers.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUILLET
2022
es 7 VIVIERS
Séance
publique
du
26
juillet
2022
Le
26
juillet
2022
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
VIVIERS
s’est
assemblé
à
l'Hôtel
de
Ville,
sous
la présidence
de
Madame
Martine
MATTEI,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
MATTEI
Martine
— Mme
CHAIX
Marie-Pierre
— M.
LEBRETON
Frédéric
- Mme
RIFFARD-VOILQUE
Martine
- M.
SAPHORES
Pierre
—
Mme
COMBIER
Marie-Christine
- M.
HAUSHERR
François
—- Mme
LARMANDE
Véronique
- M.
FRANCOIS
Patrick
—- M.
WNUXK
Stanislas
—- Mme
DAHMANI
Samira
-
Nombre
de
Conseillers
Mme
BOZIER
Sylvie
- Mme
FAURE-ALLIRAND
Estelle
- M.
ROYERE
Christian
— Mme
Municipaux
:
ROCHE
Patricia
- Mme
PERMINGEAT
Hélène
- M.
BUREAU
Laurent
- Mme
- en
exercice
: 27
SIRVENT
Eliane
— M.
RANCHON
Denis
- M.
LAVIS
Christian
—-
M.
SAEZ
Jean-Pierre
- présents
à la
séance
:23
— Mme
STEL
Julie
— Mme
PORQUET
Céline
Date
de
l’envoi
et
de
l'affichage
de
la
Procurations
:
convocation
: 20.07.22
- Mme
BOUGUERRA
Nadia
à Mme
RIFFARD-VOILQUE
Martine
- M.
HALLYNCK
Dominique
à M.
LAVIS
Christian
-
M.
MURCIA
Antoine
à M.
SAEZ
Jean-Pierre
-
Mme
PEZZOTTA
Christel
à Mme
STEL
Julie
Secrétaire
de
séance
: Mme
FAURE-ALLIRAND
Estelle
Dossiers
du
Maire
Information
: installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
: Monsieur
Jean-Pierre
SAEZ
N°
2022-036
: Désignation
d’un
membre
du
conseil
municipal
au
sein
de
commissions
municipales
suite
à
l'installation
d’un
nouveau
conseiller
municipal
—
Prise
d'acte
N°
2022-037
: Congrès
des
maires
de
France
— Frais
de
transport
et
séjour
des
élus
—
Approuvée
à l'unanimité
Urbanisme-Patrimoine N°
2022-038
: Approbation
de
la convention
d'OPAH-RU
2022-2027
—
Approuvée
à l'unanimité
N°
2022-039
: Approbation
du
règlement
d'opération
« façades
» 2022-2023
—
Approuvée
à l'unanimité
N°
2022-040
: Approbation
de
la convention
relative
au
versement
des
subventions
de
l’OPAH-RU
2022-
2027
et
de
l'opération
« façades
» 2022-2023
—
Approuvée
à l'unanimité
N°
2022-041
: Approbation
du
principe
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
la rénovation
du
Chœur
des
religieuses
de
Notre-Dame
du
Rhône
—
Approuvée
à l'unanimité Environnement
- Cadre
de
Vie
N°
2022-042
: Extinction
partielle
de
l’éclairage
public
sur
le territoire
de
la commune
—
Approuvée
à l'unanimité
Sport-Vie
associative
N°
2022-043
: Subvention
exceptionnelle
— C.I.C.P.
—
Approuvée
à l'unanimité
N°
2022-044
: Subvention
exceptionnelle
— Club
Motonautique
du
Vivarais
(C.M.V.)
—
Approuvée
à l'unanimité
Ecoles N°
2022-045
: Tarifs
communaux
— Accueils
périscolaires
—
Approuvée
par
20
voix
pour
et
7 voix
contre
N°
2022-046
: Modification
du
règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
—
Approuvée
par
20
voix
pour
et
7 voix
contre
Travaux N°
2022-047
: Convention
de
mandat
pour
la construction
d’une
nouvelle
école
maternelle
—
Approuvée
par
21
voix
pour
et
6 abstentions
Ressources
Humaines
N°
2022-048
: Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux
—
Approuvée
par
26
voix
pour
et
une
abstention
Informations
diverses
> Présentation
des
décisions
du
maire
adoptées
du
17
mai
au
20
juillet
2022
:
Montants et
N°
et
date
Prestataires
ou
bénéficiaires
et
objets
incidences financières
2022-021
DU
Urbanisme
/ Mission
de
maîtrise
d'œuvre
avec
le Cabinet
17.05.22
« ARCHITECTURE
ET
HERITAGE
» - Aménagement
d’étables
à
39
000
£ HT
chevaux
du
XIXème
siècle
situées
Chemin
de
la Brèche
à Viviers
2022-022
DU
Service
Affaires
Scolaires
et
Périscolaires
/ ÉGrNentiOn
5 400
€ pour
31.05
22
«interventions
musicales
en
milieu
scolaire
— Année
scolaire
15
Séahcse
peur
2022-2023
» entre
la commune
et
le Syndicat
Mixte
du
.
ÿ
.
9 classes
Conservatoire
Ardèche
Musique
et
Danse
2022-023
DU
Service
Culture
/ Tarifs
communaux
: Tickets
de
tombola
pour
le
02.06.22
Festival
de
Bandes
dessinées
2 €
le ticket
de
tombola
2022-024
DU
secrétariat
Général
/ Avenant
n°1ala
convention
d'occupation
23.06.22
d’un
logement
à titre
précaire
et
temporaire
sis
2, Chemin
du
Prolongation
6 mois
Rhône
entre
la commune
de
Viviers
et
Monsieur
RICHEZ
Stéphane
2022-025
DU
Commande
Publique
/ Rénovation
de
la piscine
municipale
—
23.06.22
Approbation
des
marchés
de
travaux
— Lot
désamiantage
51
340,92€
HT
2022-026
DU
Service
Culture
/ Festivités
: Convention
entre
la commune
de
27.06.22
Viviers
et
l’Association
« Les
Eclisses
» - Années
2022-2023-2024
4 600
£/an
2022-027
DU
Service
Sports
— Vie
Associative
/ Convention
d'occupation
du
.
.
à
5
.
Redevance
:
27.06.22
domaine
public
entre
la commune
de
Viviers
et
l'Etablissement
410
€/mois
« Fayette
Nautique
»
nn
Service
Culture
/ Tarifs
communaux
: Repas
Républicain
Tarif
adulte
: 12
€
...
Tarif
enfant
: 5 €
2022-029
DU
Service
Urbanisme
— Bail
locatif
: box
de
stockage
à M.
MORAND
Durée
: 3 mois
19.07.22
Ludovic
renouvelable
— Loyer
mensuel
: 25
€
Affiché
le 28
juillet
2022
Martine
MATTEI