Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2023 11 06 Ordre du jour conseil municipal 6
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02.02.26
Ordre du Jour - 2021 12 13 Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil du 5 octobre
Déliberation - DELIB 2023 02 06 Ordre du jour Conseil Municipal 0
Déliberation - DELIB 2023 12 18 Ordre du Jour Conseil Municipal 1
Déliberation - DELIB 2024 02 12 Ordre du jour Conseil Municipal
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2
Ordre du Jour - 2021 09 20 Ordre du jour du conseil
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 6 novembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 6 novembre 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 6 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Sport,
Ordre du jour du conseil municipal
du 6 novembre 2023
I. FINANCES - ADMINISTRATION GENERALE :
1) Modification du tableau des effectifs
2) Les modalités d’attribution du complément indemnitaire annuel
3) Le règlement des astreintes techniques
4) Le plan d’intervention pour la viabilité hivernale
5) Adhésion convention CDG71 – référent déontologue pour les élus
6) Modification de la délégation du conseil municipal au Maire
7) Déploiement de l’instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
8) Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 au 1er janvier 2024
9) Approbation plan de financement, des travaux d’extension et intérieurs du COSEC
II. VIE ASSOCIATIVE – SPORT – LOISIRS ET CULTURE
10) Convention de partenariat entre la RDAS et l’école de musique
III. URBANISME ET CADRE DE VIE :
11) Avenant 1 à la convention de co-maitrise d’ouvrage avec MBA pour la route de
Davayé
12) Convention de mise à disposition des services communaux pour 2023-2024