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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-de-Chalvagne.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
VAL
DE
CHALVAGNE
04320
A.H.P.
TEL/FAX
: 04
93
05
40
29
Le
5 juin
2020
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
30
MAI
2020
CGCT
ARTICLE
2121.
25
Etaient
présents
: tous
les
membres
en
exercice
Dans
cette
réunion,
il a
été
décidé
et
voté,
à
l’unanimité,
les
délibérations
suivantes :
-
Désignation
des
délégués
au
SDE ;
-
Désignation
des
délégués
au
SIERT
;
- Désignation-du-délégué AGEDI; -
Représentants
aux
Communes
Forestières
;
-
Désignation
d’un
délégué
à
la culture ;
-
Désignation
des
délégués
au
CNAS
;
-
Article
L 2122-22
du
CGCT;
-
Commission
d'appels
d'offres ;
-
Désignation
des
commissions
eau,
assainissement,
routes,
bâtiments
;
-
Représentants
au
CCAS
;
-
Hndemnitésdereceveur-municipal ; SANS
OBJET
-
Indemnités
des élus — maire ; SE
REPORTER
À DÉLIBÉRATION
INDEMNITÉS
ADJOINTS
-
Indemnités
des
adjoints ;
-
Remboursement
des
frais — loi
de
proximité
;
-
Actes-administratifs ;: ANNULÉE
- Biens-vacantset-sans maîtres
; ANNULÉE
-
Représentants
au
PNR;
-
Désignation
des
délégués
au
tourisme ;
-
Raccordement
propriété
Viano
—
FODAC
;
-
Adhésion
au
service
de
paiement
en
ligne
des
recettes
publiques
locales
«
PayFip
» ;
-
Adhésion
au
service
commun
d'instruction
des
Autorisations
du
Droit
des
Sols
(ADS).
Informations
diverses
:
e
Défibrillateurs
e
Lutte
contre
l'incendie
sur
la
commune
e
Réparation
toit
de
la ferme
de
la
Bastide
e
Réparation
toit
du
petit
château
e
Grillage
du
captage
d’eau
potable
du
Tric
e
Protection
boîte-aux-lettres
de
la
mairie
e
Informations
sur
réponse
au
dernier
appel
d’offre
WIFIAEU
e
Application
intra-muros
me
e
PREDICT
: mise
à jour
du
Plan
Communal
de
Sauvega
Par
délégation
du
Maire :
Xavier
PIDOUX
Premier
adjoint
CR
sommaire
conseil
municipal
du
30
mai
2020