Compte-Rendu - 105539

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Compte-Rendu - 105539 Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Noordpeene. Lien du pdf (Compte-Rendu - 105539)Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Assurance, Page 1 sur 2

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal de NOORDPEENE

CR 2022-09

12 décembre 2022

Convocation du 9 décembre 2022

Membres présents :

Mmes Isabelle MARCANT, Nathalie BALZA, Marie-Laure GLORIANT, Delphine LUTUN. MM. Thierry DEHONDT- BEDAGUE, Laurent BALZA, Benoît DECLERCQ, Albert PIETERSOONE, Stéphane SOCKEEL, Bernard VERHAEGHE, René SELOSSE

Membres ayant donnés pouvoir :

Mme Michèle GUWY donne pouvoir à M. Thierry DEHONDT-BEDAGUE

Mme Marie WYART donne pouvoir à Mme Nathalie BALZA

M. Emmanuel MONKERHEY donne pouvoir à Mme Marie-Laure GLORIANT

Membres absents excusés :

Néant

Vérification du quorum :

M. le Maire vérifie si le quorum du conseil municipal est atteint. Le quorum du conseil municipal est atteint.

Secrétaire de séance :

M. le Maire demande à l’assemblée qui souhaite assurer le secrétariat de séance. Marie-Laure GLORIANT lève la main et exprime le souhait de le faire et de le fournir rapidement. Le Conseil est d’accord à l’unanimité des membres présents.

Validation du compte-rendu du conseil précédent :

Le secrétaire de mairie a fait parvenir à l’ensemble du conseil une copie du compte-rendu effectué par la secrétaire de séance du 21 octobre 2022, Isabelle MARCANT. Le compte-rendu a été adopté à l’unanimité des membres présents.

Puis M. le Maire, qui préside la séance, est passé à l’ordre du jour.

 Décisions modificatives

Afin de faire face à l’augmentation du chapitre 012, il est proposé les transferts de crédits suivants :

du

 Compte 6574 : - 625€

 Compte 6541 : - 143€

 Compte 6531 : - 2 629€

aux

 Compte 6411 : + 2 997€

 Compte 6475 : + 310€

 Compte 6817 : + 90€

Afin de faire face à l’augmentation du chapitre 012, il est proposé de créditer les comptes suivants :

Recettes de fonctionnement :

 Compte 7078 : + 486€

 Compte 7788 : + 654€

 Compte 7067 : + 769€

 Compte 7065 : + 55€

 Compte 70323 : + 15€

 Compte 70311 : + 342€

Dépenses de fonctionnement :

 Compte 6411 : + 2 321€Page 2 sur 2

Afin de solder les nouvelles factures du projet de création d’un terrain synthétique de football, il est proposé de

créditer les comptes suivants :

Recettes de fonctionnement :

 Compte 1641 : + 749 200€

Dépenses de fonctionnement :

 Compte 21318 : + 749 200€

 Cotisation SIECF

Comme chaque année, le SIECF fixe ses cotisations pour l’année 2023 :

Électricité 4 €/habitant

Gaz 0,60 €/habitant

Éclairage public 3,60 €/habitant

Télécommunication 1,50 €/habitant

Numérique 0,20 €/habitant

Il a été validé à l’unanimité des membres présents afin de ne pas modifier les modalités de perception de ces

cotisations qui seront fiscalisées.

 Vœux 2023

Une discussion s’est engagée sur le déroulement de la cérémonie et les préparations quant au verre de l’amitié. Rien

de particulier à souligner.

 Boîte à idées

Nous n’avons eu aucune sollicitation dans la boîte à idées.

 Communications et questions diverses

Voiries 2022

Un bilan des voiries 2022 a été présenté au membre du conseil. 343 252,80 € ont été investis par la CCFI pour les

voiries de la commune. La population sera tenue au courant, en temps et en heure, des travaux futurs en termes de

voiries pour l’année 2023.

Carte cadeau personnel communal

Le conseil municipal a décidé de maintenir le montant de la carte cadeau du personnel à 100 €.

Travaux et équipements divers

Une gazinière 4 brûleurs, un four de 80 litres, un chauffe-eau ainsi qu’un abattant de toilettes ont été installés dans

la salle DE BACKER.

Les velux de la salle Paul Hazard ainsi que des gouttières de l’église ont été changés : ces travaux seront pris en

charge par l’assurance.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h30.

Thierry DEHONDT Albert PIETERSOONE Bernard VERHAEGHE Isabelle MARCANT

Nathalie BALZA Marie-Laure GLORIANT Delphine LUTUN Laurent BALZA

Benoît DECLERCQ Stéphane SOCKEEL René SELOSSE