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Déliberation - 2024.03.12 Attribution dune subvention exceptionnelle pour le CSC Football
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.03.12 Attribution dune subvention exceptionnelle pour le CSC Football)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française Délibération n°2024.03.12
Du 8 octobre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Département des Yvelines L'an deux mille vingt-quatre, le 8 octobre, à 20 heures, les membres du Conseil municipal, régulièrement convoqués par voie numérique le 1 octobre, se sont
réunis, salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M.
Olivier Delaporte, Maire.
Ville de
La Celle Saint-Cloud
La Celle Saint-Cloud
Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle pour
l'association Club Sportif Cellois (CSC) Football
Secrétaire de séance :
Françoise ALBOUY
En exercice : 33
Présents : 28
Pouvoirs : 5
Votants : 33
Pour : 33
Contre : 0
Abstentions : 0
Présents
Le Maire
Olivier DELAPORTE
Les Maires-adjoints
Sylvie d'ESTEVE
Pierre SOUDRY
Sophie TRINIAC
Benoît VIGNES
Valérie LABORDE
Michel AUBOUIN
Anne-Sophie MARADEIX
Richard LEJEUNE
Dominique PAGES
Mohamed KASMI
Les Conseillers
Olivier MOUSTACAS
Birgit DOMINICI
Geneviève SALSAT
Georges LEFEBURE
Bruno-Olivier BAYLE
Françoise ALBOUY
Laurent BOUMENDIL
Nathalie PEYRON
Vincent POUYET
Pierre QUIGNON-FLEURET
Stéphane MICHEL
Olivier BLANCHARD
Philippe LERIN
Jean-François THOMAS
Andrée BLOCH
Blaise VIGNON
Jean-Luc PRIEUR
Absents excusés :
Laurent DUFOUR
Juliette DECAUDIN
Jean-François BARATON
Carmen OJEDA-COLLET
Marie-Pierre DELAIGUE
Absents ayant donné pouvoir :
Laurent DUFOUR pouvoir à Valérie
LABORDE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article
L.2121.29,
Vu l'avis favorable de la Commission Animation-Culture-Sport en date du 24
septembre 2024,
Considérant la participation de l'association Club Sportif Cellois Football à un
tournoi à Beckum (Allemagne) le 30 août 2024, sur invitation du club de football
de Beckum,
Considérant la demande du Club Sportif Cellois Football en date du 19 juin
2024 pour obtenir une aide de la ville visant à prendre en charge une partie des
frais de transport des jeunes footballeurs cellois,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ
A l'unanimité des membres présents et représentés,
Approuve la participation de la Ville aux dépenses que l'association Club
Sportif Cellois Football a dû avancer pour les frais de transports dans le cadre
d'un tournoi de Football s'étant déroulé à Beckum.
Attribue à ce titre, au CSC Football, une subvention exceptionnelle de 1 500
euros.
Dit que les crédits sont prévus au budget de l'exercice concerné.
Le Maire,
Gui
Olivier DELAPORTE
Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte.
Sauf mention contraire exigée par la loi, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter : - de sa date de publication (pour les délibérations à caractère non individuel)
- ou de sa date de notification à l'intéressé (pour les délibérations à caractère individuel)
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de l'autorité territoriale, ou en cas de silence de celle-ci, deux mois après l'introduction du recours gracieux.
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20241010-2024-03-12-DE
Date de réception préfecture : 10/10/2024 Juliette DECAUDIN pouvoir à Sylvie
d'ESTEVE
Jean-François BARATON pouvoir à
Stéphane MICHEL
Carmen OJEDA-COLLET pouvoir à Jean-
François THOMAS
Marie-Pierre DELAIGUE pouvoir à Olivier
BLANCHARD
Accusé de réception en préfecture
078-217801265-20241010-2024-03-12-DE
Date de réception préfecture : 10/10/2024