Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 321 Attribution dune subvention exceptionnell
Déliberation - 2024.03.12 Attribution dune subvention exceptionne
Conseil Municipal - 2023 11 11 D Attribution d une subvention exceptio
Conseil Municipal - 2024 06 25 06 Attribution de subventions Appel a P
Conseil Municipal - 2024 06 25 06 Attribution de subventions Appel a P
Convocation - ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTTIONNELLE A LASS
Déliberation - 2025 05 14 11 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIO
Conseil Municipal - Délibération n 2024 03 27 Affectation dune subvent
Conseil Municipal - 2023 255 Versement dune subvention exceptionnelle
Conseil Municipal - 2023 256 Versement dune subvention exceptionnelle
Conseil Municipal - 2023 321 Attribution dune subvention exceptionnelle Saint Michel Football Club 1
Document publié le Dimanche 29 octobre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 321 Attribution dune subvention exceptionnelle Saint Michel Football Club 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Investissement et développement économique,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2023-321
Objet : Attribution
subvention
exceptionnelle Saint-
Michel Football Club
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze décembre, à vingt heures, le
Conseil municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le huit
décembre deux mille vingt-trois, s'est réuni au lieu ordinaire de ses
séances sous la présidence de Madame Sophie RIGAULT, Maire.
Présents :
Mme Sophie RIGAULT, Maire,
Mesdames et Messieurs Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Muriel MOSNAT, Maria MENICACCI-FERRAIN, Nicolas de
BOISHUE, Guy PREAUX, Florine EKOUE,
Mesdames et Messieurs Denis NOIROT-DUVAL, Nordine AOUNALLAH,
Mehdi GLEYO-KESRAOUI, Joseph DELPIC, José CASTICO OLIVEIRA,
Michelle RONZANI, Denis ARCILE, Bernadette BENOIT-GUYOD, Thierry
JULLIEN, Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN, Denis BERTON, Bertrand
GRANADO, Jean-Louis BERLAND, Fatima KHOBEIZI, conseillers
municipaux.
Absents excusés et représentés :
M. Dominique TAFFIN, procuration à Mme Sophie RIGAULT
Mme Carole COUTON, procuration à Mme Roselyne DACOURY-TABLEY
Mme Isabelle OUDARD, procuration à M. Georges GOURGUES
M. Philippe LEFEBVRE, procuration à Muriel MOSNAT
Mme Nathalie FOURMANN, procuration à Mme Maria MENICCACI-
FERRAIN
M. Xavier PASSERI, procuration à M. Nicolas de BOISHUE
Mme Virginie CAPDEBOSQ, procuration à M. Guy PREAUX
Mme Mireille ROBERT, procuration à Mme Florine EKOUE
M. Patrick LEVEAU, procuration à M. Denis NOIROT-DUVAL
M. Abou NIANG, procuration à M. Jean-Louis BERLAND
Secrétaire :
Madame Roselyne DACOURY-TABLEY
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. 2023-321 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A SAINT-MICHEL FOOTBALL CLUB
91 POUR LE MATCH DE la COUPE DE FRANCE 2023 DU 29 OCTOBRE 2023
Dossier suivi par la Direction Générale Adjointe des Services à la Population
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 ;
VU l'avis de la Commission Sport, Jeunesse, Culture et Vie Associative du 5 décembre 2023 ;
CONSIDERANT que la règlementation fédérale de football ne permet pas au club de Saint-Michel
Football club 91 d'organiser l'accueil du match de Coupe de France contre l’équipe de Massy à Saint-
Michel-sur-Orge le dimanche 29 octobre 2023 ;
CONSIDERANT l'obligation de délocalisation de ce match vers le terrain de la Ville de Saint-Germain-
lès-Arpajon ;
CONSIDERANT le soutien que la ville souhaite apporter au club pour participer aux frais
d'organisation, de sécurité et de logistique que génère cette délocalisation ;
Après avoir délibéré à l’unanimité ;
DECIDE l'attribution d’une subvention exceptionnelle de 1 500 € à Saint-Michel Football Club 91
DIT que les dépenses afférentes seront imputées sur le budget communal à l’article 65748.
Fait et délibéré en mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le 14 décembre 2023
Roselyne DACOURY-TABLEY phie RIGAULT
Publication en ligne le : OS Jar ex 9207 y
Le présent acte peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.