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unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 10 09 2015
Document publié le Jeudi 10 septembre 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 10 09 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
Convoqué le 4 septembre 2015, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon s’est réuni en séance publique à Saint-Bonnet-le-Froid (hôtel La Découverte), le lundi 10 septembre 2015 à 19h30 sous la présidence de M. Olivier CIGOLOTTI (Président).
Présents : MM. OUDIN Robert, MOULIN Christophe, VALLAT Robert, TARDIOU Jean-Régis, MOULIN Régis, DUMONT Gérard, JURY Gilles, MENIS Alexandre, SOUVIGNET Bernard, MOUNIER Alain, BERNON Michel, POLLET Philippe, NEYRON Jean, SANTY Jean-Pierre, GIRAUD Alain, SEYTRE Yves, POINAS Jean-Michel, CIGOLOTTI Olivier, et Mmes BOUIN Marianne, OUDIN Marie-Laure, TUDELA Audrey, JAMES Marie-Laure, SOUCHON Maryse, BEAULAIGUE Marie-Claire, POULY Chantal et FAUGIER Agnès.
Excusés : M. BRUYERE Cédric et FAYARD Jean.
Absent : Néant.
Pouvoir : M. PEYRARD Guy a donné pouvoir à BERNON Michel.
APPEL DES PRESENTS
M. le Président fait procéder à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint (26 présents dont 1 partiellement + 1 pouvoir + 2 excusés).
SECRETAIRE DE SEANCE
Le Conseil Communautaire désigne M. Jean NEYRON, comme secrétaire de séance (décision unanime).
APPROBATION PROCES-VERBAL
Le Conseil Communautaire approuve le procès-verbal de la séance du 27 juillet 2015 (décision unanime).
1- AFFAIRES TOURISTIQUES
CENTRE DE REMISE EN FORME (SAINT-BONNET-LE-FROID)
Visite du chantier du centre de remise en forme avant le Conseil Communautaire.
2- AFFAIRES ECONOMIQUES
AFFUTAGE DU VELAY - ZA DU SOLIER (DUNIERES)
Approbation du projet d’aménager une plate-forme au bénéfice de l’entreprise AFFUTAGE DU VELAY située sur la ZA du Solier à Dunières et de l’estimation financière des travaux correspondante.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2015 3- ORDURES MENAGERES
SICTOM ENTRE MONTS ET VALLEES
Le Conseil Communautaire émet un avis favorable au principe de fermer le CET de Villemarché à Tence à fin décembre 2016 suite à la demande du SICTOM Entre Monts et Vallées de connaitre l’avis de ses membres, considérant la difficulté pour le SICTOM de supprimer définitivement les nuisances actuelles existantes : odeurs, bruit, envol de déchets, gestion des lixiviats… (pour : 23 – abstention : 3 : Mme FAUGIER – Mme OUDIN – M. POLLET).
4- ACCESSIBILITE
AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMME (ADAP)
Validation du projet d’ADAP concernant tous les établissements recevant du public de la CCPM : piscine : 2015 – siège CCPM : 2016 – sanitaires voie verte : 2016 – crèche Dunières : 2018 – crèche et bibliothèque Montfaucon : 2016 – bibliothèque Dunières : 2018 – bibliothèque Montregard : 2015 – bibliothèque Raucoules : 2016 – bibliothèque Riotord : 2016 – bibliothèque St-Romain : 2016 (unanimité).
5- RAMASSAGE SCOLAIRE
Approbation des nouveaux tarifs à payer aux transporteurs au titre de l’année 2015-2016 (unanimité).
6- ENTRETIEN DES RIVIERES
CONTRAT DE RIVIERE DU DOUX
Désignation de Jean NEYRON, comme référent de la CCPM au sein du comité de rivière du Doux (unanimité).
7- INFORMATIONS
Le Conseil Communautaire prend note des décisions prises par le Bureau et le Président.
8- QUESTIONS DIVERSES
CENTRE DE REMISE EN FORME (SAINT-BONNET-LE-FROID) : L’inauguration du centre de remise en forme à Saint-Bonnet-le-Froid est prévue le lundi 5 octobre 2015 à 18h30.
COMPETENCE CCAS : Une question est posée concernant la compétence des CCAS des Communes (pas de transfert prévu à la CCPM).
VIA FLUVIA : Une question est posée sur l’avancée des travaux d’extension de la Via Fluvia entre Montfaucon et Dunières (les travaux d’enrobé commenceront en octobre).
PISCINE : Le point est fait sur le planning de réalisation des travaux d’accessibilité et d’étanchéité à la piscine (fin des travaux à la date prévue : 4 octobre 2015).
PROCHAINES REUNIONS
Bureau : à déterminer (Mairie de Montfaucon)
Conseil Communautaire : à déterminer (Dunières)
Le Secrétaire de séance,
Jean NEYRON,