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unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations examinees CC 13 06 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations examinees CC 13 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
Affichée le 14 juin 2023
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 13 JUIN 2023
(Exécution de l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Liste des délibérations examinées et approuvées
Validation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 4 avril 2023
Délibération n°020/2023 Compte-rendu au Conseil communautaire de l'exercice des pouvoirs délégués
Délibération n°021/2023 Commissions intercommunales : Modification, nouvelle composition
Délibération n°022/2023 Commande publique : composition de la commission de délégation de service public
Délibération n°023/2023
Installation de panneaux photovoltaïques sur le toit du futur centre aquatique intercommunal situé à Tournan-en-Brie : Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre du développement des énergies renouvelables électriques
Délibération n°024/2023 Mutuelle intercommunale : Renouvellement de la convention de partenariat pour la période 2023 - 2025
Délibération n°025/2023 Mise à jour des conventions de mise à disposition des équipements sportifs intercommunaux
Délibération n°026/2023
Renouvellement de la convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes et le CCAS de la commune de Lésigny concernant la compétence emploi
Délibération n°027/2023 Modification de la délibération n° 016/2023 relative au vote des taux d'imposition pour l'année 2023
Délibération n°028/2023 Création de deux postes de catégorie C et mise à jour du tableau des effectifs
Fait à Ozoir-la-Ferrière, le 14 juin 2023
Le Président,
Jean-François Oneto