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Arrêté - arretes18 sep(1)

Arrêté - vendredi 5 sep Document publié le Mardi 18 avril 1995 par la commune de Puy-en-Velay. Lien du pdf (Arrêté - vendredi 5 sep)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N°Arrêté 25/JG/1418

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUTORISATION DE SONORISATION

MODIFICATIF

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et suivants, L2213-6 VU le Code de la Santé Publique L 1311 – 1,

VU les décrets des 23 janvier, 18 avril 1995 et du 7 août 2017 relatifs à la lutte contre le bruit, VU l’arrêté municipal du 25 mars 1993 qui prévoit des dérogations à l’interdiction générale d’utiliser des haut-parleurs fixes ou mobiles sur la voie publique,

VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025 accordant délégation de signature à Monsieur GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation,

VU l’arrêté municipal n° 25/JG/739 du 22 avril 2024, autorisant, à l’occasion d’une animation musicale, Monsieur Pierre MOULIER à occuper une partie du domaine public, place du Plot, au droit de l'enseigne ''Marionnaud'', afin d'installer une sonorisation et de se produire en duo, les vendredi 11 juillet et mardi 26 août 2025, chaque jour de 18h à 21h,

VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 fixant la tarification pour l’année 2025 applicable aux occupations du domaine public,

Considérant les conditions climatiques du mardi 26 août 2025 et l'annulation du concert qui en a découlé, Considérant la nouvelle demande présentée par Monsieur Pierre MOULIER, 43 rue de la Loire, 42700 FIRMINY,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – L'arrêté municipal n° 25/JG/739 du 22 avril 2025 susvisé est modifié en ce sens qu'un seul concert, celui du vendredi 11 juillet 2025, a pu être organisé, celui du mardi 26 août 2025 ayant été annulé en raison des conditions climatiques sus-évoquées.

ARTICLE 2 – Pour cette nouvelle occupation du domaine public, Monsieur Pierre MOULIER versera à la Ville du Puy-en-Velay une redevance de 10€ par jour de présence et de 1,65€ par branchement électrique sollicité, soit :

- 10€ + 1,65€ = 11,65 €.

ARTICLE 3 – En cas d'annulation ou de report de l'animation avant la date d’échéance du présent arrêté, Monsieur Pierre MOULIER devra en aviser sans délai le Service Réglementation. A défaut, la redevance susvisée sera mise en recouvrement, sans possibilité d’annulation. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, Monsieur Pierre MOULIER et Monsieur le Trésorier Principal Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 27 août 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/JG/1436

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l’arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025, accordant délégation de signature à Monsieur GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation,

Considérant la demande présentée par l'entreprise BLANC PAYSAGE, Gendriac, 43700 COUBON, Considérant la nécessité de prendre toutes dispositions visant à préserver la sécurité du personnel de l'entreprise ainsi que de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – En raison de travaux de débroussaillage réalisés par l’entreprise BLANC PAYSAGE, et afin de permettre le stationnement d’un camion-benne, le stationnement sera interdit à tous véhicules, le lundi 8 septembre 2025 de 6h à 12h :

- sur les trois emplacements de stationnement situés en face du n° 19 rue de la Gazelle, - sur les sept premiers emplacements de stationnement, situés rue des Chevaliers Saint Jean, pour sa partie comprise entre la rue de la Gazelle et la Place Maréchal Leclerc.

ARTICLE 2 – L'entreprise BLANC PAYSAGE prendra toutes dispositions pour :

• installer des panneaux «Stationnement interdit » au droit des emplacements susvisés, et ce 48h avant l'intervention,

• mettre en place, la signalisation et la pré-signalisation appropriées, • préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• matérialiser la zone de travaux à l'aide de cônes de Lübeck, • maintenir la circulation automobile.

ARTICLE 3 – L'entreprise BLANC PAYSAGE déplacera son véhicule à toute injonction de l’administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 4 - Le présent arrêté sera affiché sur le camion-benne et sur les lieux.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l’entreprise BLANC PAYSAGE et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 1er septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/LC/1445

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 29 juin 2020, accordant délégation de signature à Monsieur Stéphane GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par l'entreprise ARTISANS DU VELAY, 22 avenue de la Gare, 43700 BRIVES-CHARENSAC,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes dispositions visant à intégrer les interventions des professionnels en centre-ville tout en préservant la sécurité des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre d’une livraison, l’entreprise ARTISANS DU VELAY est autorisée à stationner un camion-grue sur deux emplacements de stationnement payant, au droit du n° 7 place Michelet, le jeudi 4 septembre 2025 de 13h30 à 15h00.

ARTICLE 2 – L'entreprise ARTISANS DU VELAY prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation appropriée, notamment en installant des panneaux ‘’Stationnement interdit’’ au droit des emplacements susvisés et ce 24h avant l’intervention,

• instaurer un périmètre de sécurité autour du camion-grue et s'assurer que le bras en charge de ce dernier ne survole aucune zone accessible au public ni aucune habitation,

• équiper chaque béquille de patin de protection,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• maintenir l'accès aux riverains et aux commerces voisins,

• ne pas empiéter sur la voie de circulation.

ARTICLE 3 – L'entreprise ARTISANS DU VELAY déplacera son camion-grue à toute injonction de l’Administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 4 – Le présent arrêté sera affiché sur le véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise ARTISANS DU VELAY et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 1er septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/JG/1453

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025, accordant délégation de signature à Monsieur GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par l'entreprise VELAY COUVERTURE CHARPENTE, 21 rue du Garay, 43700 BLAVOZY,

CONSIDÉRANT la nécessité de faciliter l’intervention des professionnels en centre-ville et de préserver la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre d'une livraison, l'entreprise VELAY COUVERTURE CHARPENTE est autorisée à stationner un camion-grue et un véhicule de moins de 3,5t sur la voie de circulation, rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord, à hauteur de son débouché sur la rue Grangevieille, le lundi 8 septembre 2025 de 9h à 12h.

ARTICLE 2 – De fait, le lundi 8 septembre 2025, de 9h à 12h, la circulation sera interdite à tous véhicules rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord.

ARTICLE 3 – L'entreprise VELAY COUVERTURE CHARPENTE prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées, notamment en installant un panneau «Rue barrée» à l’entrée de la rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord, • instaurer un périmètre de sécurité autour des véhicules,

• s'assurer que le bras de la grue en charge ne survole aucune zone accessible au public ni aucune habitation,

• équiper chaque béquille du camion-grue de patins de protection,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• garantir en permanence l’accès aux services de secours et d’urgence,

• maintenir l'accès des riverains et les informer par courrier de la gêne occasionnée, • restituer le domaine public dans son état initial de propreté.

ARTICLE 4 – L'entreprise VELAY COUVERTURE CHARPENTE déplacera ses véhicules à toute injonction de l’administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté sera affiché sur chaque véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 7 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise VELAY COUVERTURE CHARPENTE et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 3 septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/JG/1454

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025 accordant délégation de signature à Madame Nicole JAMMES, Directrice des Services à la Population, pour ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande présentée par la SAS BLONDET IMMOBILIER, 14 rue Mercière, 43200 YSSINGEAUX,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les travaux des professionnels en centre-ville tout en préservant la sécurité des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre de travaux intérieurs, la SAS BLONDET IMMOBILIER est autorisée à stationner un camion-benne sur la voie de circulation, au droit du n° 3 rue de la Paserelle, du lundi 8 septembre au vendredi 12 septembre 2025 inclus, chaque jour de 8h30 à12h et de 13h30 à 17h.

ARTICLE 2 – De fait, durant les jours et horaires susvisés, la circulation sera interdite à tous véhicules, rue de la Passerelle, pour sa partie comprise entre les rues de la Fonderie et des Tanneries.

ARTICLE 3 – La SAS BLONDET IMMOBILIER prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées, notamment en installant des panneaux ''Rue barrée'' à chaque extrémité de la portion de voie visée à l'article 1 ainsi qu'à l'entrée de la rue de la Passerelle, côté avenue Maréchal Foch,

• implanter deux panneaux d'information à fond jaune et caractères noirs (120x80cm) : ''Passerelle fermée du 8 au 12/09, chaque jour de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h'' à l'entrée de la passerelle, côté rue des Tanneries ainsi qu'à l'entrée de la rue de la Passerelle, côté avenue Foch, et ce 72h avant l'ouverture du chantier,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• maintenir l’accès des riverains et les informer par courrier de la gêne occasionnée, • garantir un accès permanent aux services de secours et d'urgence, • restituer les lieux dans leur état initial de propreté.

ARTICLE 4 – La SAS BLONDET IMMOBILIER déplacera son véhicule à toute injonction de l'administration si les circonstances l'exigent.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté sera affiché sur le camion-benne et sur les lieux.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 7 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique et la SAS BLONDET IMMOBILIER sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 3 septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/LC/1455

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 fixant la tarification pour l’année 2025 applicable aux occupations du domaine public,

VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Stéphane GRANET, Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande de l’entreprise MENUISERIE CHAPUIS, 210 rue de Farnier, 43000 LE PUY-EN- VELAY,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter le stationnement des professionnels en centre-ville tout en préservant la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre d’une livraison de menuiseries, l’entreprise MENUISERIE CHAPUIS est autorisée à stationner un fourgon, immatriculé EZ-850-AE, et munit d’une remorque puis un camion poids lourd, immatriculé 8755-KN-43, sur le trottoir au droit du n° 1 place Michelet, chacun par alternance puis sur deux emplacements de stationnement payant situés au droit du n° 2 rue Pierret, le lundi 8 septembre 2025 de 7h30 à 18h00.

ARTICLE 2 – Pour cette occupation du domaine public, l’entreprise MENUISERIE CHAPUIS versera à la Ville du Puy-en-Velay une redevance de 4,00 € par emplacement, soit : → 4,00 € x 2 emplacements = 8,00 €.

ARTICLE 3 – En cas d'annulation, de report ou de la fin de l'intervention avant la date d’échéance du présent arrêté, l’entreprise MENUISERIE CHAPUIS devra en aviser sans délai le Service Réglementation. A défaut, la redevance susvisée sera mise en recouvrement, sans possibilité d’annulation. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance.

ARTICLE 4 – L’entreprise MENUISERIE CHAPUIS prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation appropriée, notamment afin de se réserver les emplacements susvisés et ce, 24h avant l'ouverture du chantier,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons, notamment en leur préservant un passage d’au moins 1m20 de largeur restante sur le trottoir au droit du n° 1 place Michelet, • maintenir l'accès aux riverains et aux commerces voisins,

• ne pas empiéter sur la voie de circulation.

ARTICLE 5 – L’entreprise MENUISERIE CHAPUIS déplacera ses véhicules à toute injonction de l’administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté sera affiché sur chaque véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 7 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 8 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l’entreprise MENUISERIE CHAPUIS, Monsieur le Trésorier Principal Municipal et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 3 septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/LC/1457

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2 et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 fixant la tarification pour l’année 2025 applicable aux occupations du domaine public,

VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Stéphane GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande de la SARL JEAN EXBRAYAT, Représentée par Monsieur Philippe EXBRAYAT, 40- 44 rue Pannessac, 43000 LE PUY-EN-VELAY,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les travaux en centre-ville tout en préservant la sécurité de l’ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre de la dépose d’une cuisine, la SARL JEAN EXBRAYAT est autorisé à stationner un fourgon, immatriculé 5168-KK-43, sur un emplacement de stationnement payant, au droit du n° 42 boulevard de la République, du vendredi 5 au mardi 9 septembre 2025 inclus, chaque jour de 6h45 à 16h00.

ARTICLE 2 – Pour cette occupation du domaine public, la SARL JEAN EXBRAYAT versera à la Ville du Puy-en- Velay une redevance de 4,00 € par jour, soit : → 4,00 € x 3 jours = 12,00 €.

ARTICLE 3 – En cas d'annulation, de report ou de la fin de l'intervention avant la date d’échéance du présent arrêté, la SARL JEAN EXBRAYAT devra en aviser sans délai le Service Réglementation. A défaut, la redevance susvisée sera mise en recouvrement, sans possibilité d’annulation. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance.

ARTICLE 4 – La SARL JEAN EXBRAYAT prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation appropriée afin de se réserver l’emplacement susvisé et ce, 24h avant l'ouverture du chantier,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• maintenir l’accès aux riverains et aux commerces voisins,

• ne pas empiéter sur la voie de circulation.

ARTICLE 5 – La SARL JEAN EXBRAYAT déplacera son véhicule à toute injonction de l’Administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté sera affiché sur le fourgon et sur les lieux.

ARTICLE 7 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 8 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, la SARL JEAN EXBRAYAT, Monsieur le Trésorier Principal Municipal et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 3 septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/JG/1458

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2 et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement, VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Stéphane GRANET, Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation,

VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 fixant la tarification pour l’année 2025 applicable aux occupations du domaine public,

CONSIDÉRANT la demande de l'entreprise QUALIT’R, 78 avenue des Bruyères, 69150 Décines-Charpieu, CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les travaux en centre-ville tout en préservant la sécurité de l’ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre de travaux ide réhabilitation, l'entreprise QUALIT’R est autorisée à stationner deux véhicules légers rue Traversière du Consulat, sur les deux emplacements de stationnement situés sur la parcelle AD 555 appartenant à la ville, du lundi 8 septembre au vendredi 31 octobre 2025 inclus, chaque jour de 7h30 à 17h30, hors week- end et sauf les après-midi des jeudi 18 et vendredi 19 septembre.

ARTICLE 2 – Pour cette occupation du domaine public, l'entreprise QUALIT’R versera à la Ville du Puy-en-Velay une redevance de 2,23€ par jour et par emplacement, soit : → 2,23€ x 39 jours x 2 emplacements = 173,94€.

ARTICLE 3 – En cas d'annulation, de report ou de la fin de l'intervention avant la date d’échéance du présent arrêté, l'entreprise QUALIT’R devra en aviser sans délai le Service Réglementation. A défaut, la redevance susvisée sera mise en recouvrement, sans possibilité d’annulation. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance.

ARTICLE 4 – L'entreprise QUALIT’R prendra toutes dispositions pour :

• préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• maintenir l’accès des riverains,

• ne pas empiéter sur la voie de circulation.

ARTICLE 5 – L'entreprise QUALIT’R déplacera ses véhicules à toute injonction de l’Administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté sera affiché sur les véhicules et sur les lieux.

ARTICLE 7 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 8 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise QUALIT’R, Monsieur le Trésorier Principal Municipal et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 3 septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/JG/1459

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025, accordant délégation de signature à Monsieur GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation, Considérant la demande présentée par l’entreprise S.T.P.P.V., Z.A. de Taulhac, avenue Louis Jonget, 43000 LE PUY-EN-VELAY,

Considérant la nécessité de faciliter l’intervention des professionnels en centre-ville et de préserver la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – En raison de travaux réalisés sur le réseau électrique par l'entreprise S.T.P.P.V., la circulation s'effectuera par demi-chaussée, rue Francheterre, à hauteur du n° 30, le mardi 9 septembre 2025 de 8h30 à 17h30.

ARTICLE 2 – L'entreprise S.T.P.P.V. prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées,

• instaurer un périmètre de sécurité tout autour de la zone de chantier,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• garantir en permanence l’accès aux services de secours et d’urgence,

• maintenir l'accès des riverains et les informer de la gêne occasionnée,

• restituer le domaine public dans son état initial de propreté.

ARTICLE 3 – Le présent arrêté sera affiché sur les lieux.

ARTICLE 4 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l'entreprise S.T.P.P.V. et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 3 septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.69

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/JG/1468

OBJET : OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - EMPRISE DE CHANTIER

MODIFICATIF

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 27 février 1998, portant Règlement de Voirie, VU l'arrêté municipal du 6/11/2008 fixant les dispositions du Code Général de la Circulation et du Station - nement,

VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025, accordant délégation de signature à Monsieur GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation, VU l’arrêté municipal n° 25/JG/1443 du 1er septembre 2025, autorisant, dans le cadre de travaux de réhabilitation, la SARL PRÉMICES à installer une emprise de chantier sur le trottoir, au droit du n° 28bis rue Vibert, du lundi 1er septembre au vendredi 12 septembre 2025 inclus, chaque jour de 8h à 18h,

VU la délibération du conseil municipal du 17 décembre 2024 fixant la tarification pour l’année 2025 applicable aux occupations du domaine public,

Considérant la nouvelle demande présentée par la SARL PRÉMICES, 34 boulevard du Breuil, 43000 Le Puy-en-Velay,

Considérant la nécessité de prendre toutes mesures visant à préserver la sécurité de l’ensemble des usagers,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – L'article 2 de l'arrêté municipal n° 25/JG/1443 du 1er septembre 2025 susvisé est mo- difié comme suit :

''Cette autorisation est délivrée à titre précaire et révocable du lundi 8 septembre au jeudi 18 sep- tembre 2025 inclus, chaque jour de 8h à 18h. Elle ne vaut pas autorisation d’urbanisme.

ARTICLE 2 – Les autres dispositions dudit arrêté demeurent inchangées.

ARTICLE 3 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLER - MONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compé - tente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telere - cours.fr.

ARTICLE 4 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Trésorier Principal Mu - nicipal, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique et la SARL PRÉMICES sont char- gés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 4 septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/LC/1469

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

PROLONGATION

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 fixant la tarification pour l’année 2025 applicable aux occupations du domaine public,

VU l’arrêté municipal du 25 août 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Stéphane GRANET, Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation, VU l’arrêté municipal n° 25/LM/1432 autorisant, dans le cadre de travaux de plâtrerie peinture réalisés au n°14 Place de la Halle, l’entreprise CHARLES & VIGOUROUX est autorisée à stationner un fourgon immatriculé HC-370-AD sur la voie de circulation, au droit du n° 14 place de la Halle uniquement pendant les temps de déchargement, puis sur un emplacement de stationnement situé au plus près du chantier du mercredi 3 au vendredi 5 septembre 2025 inclus, chaque jour de 7h30 à 17h00, CONSIDÉRANT la nouvelle demande présentée par l’entreprise CHARLES & VIGOUROUX, 137 avenue Charles Dupuy, 43700 BRIVES-CHARENSAC,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter le stationnement des professionnels en centre-ville tout en préservant la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – L'arrêté municipal n° 25/LM/1432 susvisé est prolongé dans son intégralité jusqu'au mardi 9 septembre 2025 inclus.

ARTICLE 2 – Pour cette nouvelle occupation du domaine public, l’entreprise CHARLES & VIGOUROUX versera à la Ville du Puy-en-Velay une redevance de 4,00 € par jour, soit :

→ 4,00 € x 2 jours = 8,00 €.

ARTICLE 3 – Les autres dispositions dudit arrêté demeurent inchangées.

ARTICLE 4 – Le présent arrêté sera affiché sur le véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 5 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 6 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, l’entreprise CHARLES & VIGOUROUX, Monsieur le Trésorier Principal Municipal et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 4 septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° Arrêté : 25/LC/1470

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et L 2212-2 et L 2213-6, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 fixant la tarification pour l’année 2025 applicable aux occupations du domaine public,

VU l’arrêté municipal du 25 août 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Stéphane GRANET, Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation, CONSIDÉRANT la demande de Monsieur Ludovic PRADEL, 80 impasse de Bellevue, 43200 YSSINGEAUX, CONSIDÉRANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter les travaux en centre-ville tout en préservant la sécurité de l’ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – Dans le cadre de travaux intérieurs de rénovation au n° 4 bis rue des Capucins, Monsieur Ludovic PRADEL est autorisé à stationner un véhicule, immatriculé FT-332-BN, sur un emplacement de stationnement payant, au plus près n° 4 bis rue des Capucins, du lundi 8 septembre 2025 à 9h00 jusqu’au samedi 13 septembre 2025 à 18h30.

ARTICLE 2 – Pour cette occupation du domaine public, Monsieur Ludovic PRADEL versera à la Ville du Puy- en-Velay une redevance de 4,00 € par jour, soit : → 4,00 € x 5 jours = 20,00 €.

ARTICLE 3 – En cas d'annulation, de report ou de la fin de l'intervention avant la date d’échéance du présent arrêté, Monsieur Ludovic PRADEL devra en aviser sans délai le Service Réglementation. A défaut, la redevance susvisée sera mise en recouvrement, sans possibilité d’annulation. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance.

ARTICLE 4 – Monsieur Ludovic PRADEL prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation appropriée afin de se réserver l’emplacement susvisé, et ce 24h avant l'ouverture du chantier,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons,

• maintenir l’accès aux riverains et aux commerces voisins,

• ne pas empiéter sur la voie de circulation.

ARTICLE 5 – Monsieur Ludovic PRADEL déplacera son véhicule à toute injonction de l’Administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté sera affiché sur le véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 7 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 8 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur Ludovic PRADEL, Monsieur le Trésorier Principal Municipal et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 4 septembre 2025HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51

ARRÊTÉ DE LA VILLE DU PUY EN VELAY

SERVICE RÉGLEMENTATION

N° ARRÊTÉ : 25/LM/1473

OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2 et L 2213-6, VU l’arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l’arrêté municipal du 28 janvier 2025, accordant délégation de signature à Monsieur GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation,

VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 fixant la tarification pour l’année 2025 applicable aux occupations du domaine public,

Considérant la demande présentée par la SARL ASSEZAT, 11 rue de la Transcévenole, 43700 BRIVES-CHARENSAC Considérant la nécessité de prendre toutes dispositions visant à faciliter les travaux en centre-ville et à garantir la sécurité de l'ensemble des usagers du domaine public,

ARRÊTE

ARTICLE 1 – En raison de travaux de toiture, la SARL ASSEZAT est autorisée à stationner un camion-grue sur deux emplacements de stationnement payant, au droit du n° 10 rue Centrale, du lundi 8 septembre au vendredi 12 septembre 2025 inclus, chaque jour de 8h à 17h. Durant les travaux, le trottoir sera interdit à la circulation piétonne, sauf accès riverains.

ARTICLE 2 – Pour cette occupation du domaine public, la SARL ASSEZAT versera à la Ville du Puy-en-Velay une redevance de 4 € par emplacement et par jour, soit : 4 € x 2 emplacements x 5 jours = 40 €.

ARTICLE 3 - En cas d'annulation, de report ou de la fin de l'intervention avant la date d’échéance du présent arrêté, l'entrepreneur devra en aviser sans délai le Service Réglementation. A défaut, la redevance susvisée sera mise en recouvrement, sans possibilité d’annulation. La Trésorerie Municipale adressera ultérieurement au pétitionnaire un avis de recouvrement de cette redevance.

ARTICLE 4 – La SARL ASSEZAT prendra toutes dispositions pour :

• mettre en place la signalisation appropriée afin de se réserver les 2 emplacements susvisés et ce 48h avant le début du chantier,

• préserver la liberté et la sécurité des piétons, notamment en les invitant à emprunter le trottoir opposé

• s'assurer que le bras en charge de la grue ne survole aucune zone accessible au public ni aucune habitation,

• maintenir l'accès des riverains et les informer par courrier de la gêne occasionnée, • ne pas empiéter sur la voie de circulation.

ARTICLE 5 – La SARL ASSEZAT déplacera son véhicule à toute injonction de l’Administration si les circonstances l’exigent.

ARTICLE 6 – Le présent arrêté sera affiché sur le véhicule et sur les lieux.

ARTICLE 7 – Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 8 – Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, la SARL ASSEZAT, Monsieur le Trésorier Principal Municipal et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 4 septembre 2025,r,

- :'15 I aRRÊTÉ DE rA vrrlE DU puy EN vErAy {iu,lePUY I

enVE LAY sERVtcE nÉctemenmttott

N" Arrêté :25lLCHl1214

OBJET: REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE l-ACIRCULATION MtsE EN pLAcE oes oÉcommoNs - Rot DE L'otsEAU 2025

Le Maire de la Ville du Puycn-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L2212-1, t2212-2, L2213-1 et suivants, VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code Général de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 28 janvier 2025 acærdant délégation de signature à Monsieur GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation,

CONSIDERANT I'organisation de l'édition 2025 des Fêtes du Roi de I'Oiseau, CONSIDÉRANT la demande présentée par Monsieur le Président de I'Association du Rot oe l'Otsenu, 29 rue Raphaë|,.43000 LE PUY-EN-VELAY

CONSIDERANT la nécessité de prendre toutes mesures visant à faciliter I'installation des décors tout en préservant la sécurité des usagers du domaine public,

\RRÊTE

ART|CLE I - Dans le cadre des Fêtes Renaissance 2O25, et afin de procéder à la mise en place de la décoration en centre-ville, I'Association Ror oe L'OIsEAU, est autorisée à faire stationner quatre nacelles sur les trottoirs, sur les voies de circulation, ainsi que sur les emplacements de stationnement matérialisés, le dimanche 7 septembre 2O25 de 8h à 19h, sur les voies suivantes :

- rues Grangevieille, Pannessac, Courrerie, Chaussade, Chèvrerie, Porte Aiguière, Vibert, Saint-Gilles, SaintJacques, Chènebouterie, Raphaël et place du Marché Gouvert.

ARTICLE 2 - La circulation des véhicules pouffa être momentanément interrompue sur les voies susvisées, le dimanche 7 septembre 2O25 de th à 19h.

ARTICLE 3 - L'Association du Rot oe l'Otseau prendra toutes dispositions pour :

o instaurer un périmètre de sécurité autour de chaque nacelle, .

mettre en place la signalisation et la pré-signalisation appropriées, notamment lors de chaque interruption momentanée de la circulation,

o préserver la liberté et la sécurité des piétons, . limiter au maximum la gêne pour les automobilistes.

ARTICLE 4 - L'Association Rot DE L'OIsEAU déplacera ses véhicules à toute injonction de I'administration si les circonstances I'exigent.

ARTICLE 5 - Le présent arrêté sera affiché sur chaque nacelle et sur les lieux par le pétitionnaire.

ARTICLE 6 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT- FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par I'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 7 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Président de I'Association du Ror oe r-'OtseRu et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 2 septembre 2025

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 4301 1 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.7 1.04.07.51 -'.-'---*.--tARRÊTÉ DE LA VITLE DU PUY EN VE1AY

SERVICE RÉG tEM ENTATION

N'Arrêté :251JG11404

OBJET: REGTEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT ET DE tA CIRCULATION

ARRÊTÉ GÉNÉRAL FÊTES DU ROI DE TOEEAU 2025

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L2212-1, L2212-2, L22'13-1 et suivants, VU l'arrêté municipal en date du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 28 janvier 2025, accordant délégation de signature à Monsieur GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation,

Considérant les demandes présentées par I'Association du Roi de I'Oiseau, 29 rue Raphaë|, 43000 LE PUY- EN-VELAY représentée par son Président, Monsieur Gérard LANGRENE, Considérant la nécessité de prendre toutes mesures nécessaires à assurer la sécurité des usagers et des participants à I'occasion de cette manifestation qui draine un large public,

ARRÊTE

,,

Le stationnement de tous les véhicules sera interdit aux dates et heures ci-après, sur les places et dans les rues suivantes :

1-1 Du Vendredi 12 septembre à 8h au mardi 23 septembre 2O25 à20h:. - rue Raphaël (emplacements situés face au no 29 réservés pour le chalet du CIDFF) - Montée Gouteyron, partie située sur le territoire communal de la ville du Puy, - place Monseigneur de Galard

- parking Centre Pierre Cardinal

- parking Henri Pourrat,

- place Saint-Georges,

- place du Grefie,

- place Saint-Maurice.

1-2Du samedi 13 septembre à 7h u lundi 22 septembre 2025 à 19h

- place du For sur tous les emplacements,

1-3 Du dimanche 14 septembre à 14 h au lundi 22 septembre 2025 à 24h : - sur les trois emplacements de stationnement du parking aérien du Breuil situés face à la sortie des véhicules dudit parking, pour la pose des bacs à ordures ménagères.

14 Du mardi 16 septembre à th au lundi22 septembre 2025 à 19h :

- rue du Bouillon, sur les emplacements situés en face des numéros 18 à 22,

1-5 Du mercredi 17 septembre au dimanche 21 septembre 2025: - de 8h à 24h, place du Marché Couvert, sur tous les emplacements, - de 8h à24h, place du Clauzel sur les deux emplacements de stationnement < arrêt 20 minutes > situés en retrait de la voie de circulation, face au no1 rue Courrerie,

1-6 Du mercredi 17 septembre à 14h au dimanche 21 septembre 2025 à 24h : - place Saint-Mayol, sur tous les emplacements,

- rue de la Visitation, sur l'emplacement PMR

1-7 Du mercredi 17 septembre à th au lundi 22 septembre 2025 à th : - trois places de stationnement devant le palais de justice pour un camion frigo immatriculé GY-81O-GA et la sécurité civile (EMIS MEDIC).

1-8 Du mercredi 17 septembre à 8h au lundi 22 septembre 2025 à 24h - rue Antoine Martin, sur tous les emplacements de stationnement situés côté jardin. Les emplacements ainsi libérés seront réservés pour les besoins de I'organisation. Les véhicules autorisés seront clairement identifiés comme faisant partie de l'association Roi de l'Oiseau.

HÔTELDEVILLE -BP.203'17 -43011 LePuy-en-VelayCedex-Tél : 04.71.04.07.5'l1-9 Le mercredi 17 septembre de 19h et jusqu'à la levée du dispositif à I'occasion du défilé d'ouverture :

- rue Grangevieille, rue Pannessac, rue Courrerie, place du Martouret sur l'ensemble des emplacements, y compris ceux situés en dessous des marches du Clauzel, rue Chaussade et boulevard du Breuil.

1 -10 Du jeudi 18 septembre à 8h au dimanche 21 septembre 2025 à 22h :

- sur 4 emplacements de stationnements situés dans la contre allée voie ouest de la place Michelet pour 2 vans (immatriculés CR-904-BF et BL-692-EG) et 2 véhicules (CJ-71O-NM et BF-765-PL).

1-11 Du jeudi 18 septembre à 17h au lundi22 septembre 2025 à12h: - Place Monseigneur de Galard sur la zone de stationnement longitudinale située au-delà des 2 emplacements GIC-GlC côté Montée Gouteyron afin de stationner un poids-lourd

'l-l2Dujeudi 18 septembre à 8h au lundi 22 septembre à 8h :

- Quatre emplacements situés au droit du n"12 rue Jules Valles pour le PC SÉCURITÉ

- Cinq emplacements rue Jules Vallès (partie basse le long du square Chalaye) : ces emplacements ainsi libérés seront réservés pour le stationnement des PMR,

- place Saint-Georges, sur toute la place,

- place Saint-Pierre Latour.

1-13 Le jeudi 18 septembre de 12h à 24h, du vendredi 19 septembre à 12h au dimanche 21 septembre à20h:

- rue des Farges dans sa partie comprise entre le boulevard Montferrand et la place des Tables, rue de I'Ancien Four à Poissons, rue Boucherie Haute, rueAdhémar de Monteil, rue Prat du Loup, rue Vanneau, rue Saulnerie Vieille, rue Saulnerie, rue du Bouillon, rue Jules Vallès, place de la Platrière, rue Saint-Pierre Latour, rue Cardinal de Polignac, rue Pannessac, rue Courrerie.

1-14 Le jeudi 18 septembre de 18h à 24h, du vendredi 19 septembre à 18h au dimanche 21 septembre à20h:

- avenue de la Cathédrale, rue Grangevieille, rue Saint Gilles, rue Saint-Pierre, place du Clauzel le long des immeubles n" 1, 3, rue Chaussade, rue du Collège, rue Saint-François Régis, rue Portail d'Avignon, place du Théron, rue Général Lafayette, pour sa partie comprise entre la rue Chaussade et la rue Boucherie Basse.

1-15 Du vendredi 19 septembre à 19h au dimanche 21 septembre à 20h : - boulevard du Breuil le long du trottoir longeant la voie descendante, - boulevard Maréchal Fayolle pour sa partie comprise entre la rue Portail d'Avignon et la rue Crozatier, rue Crozatier, voie ouest Michelet.

1-16 Du vendredi 19 septembre à 19h au samedi 20 septembre à 2h, et du samedi 20 septembre à 18h au dimanche 21 septembre à 20h :

- boulevard du Breuil le long du trottoir longeant les voies montantes.

1-17 Le samedi20 septembre 2025:

- sur les 7 emplacements de stationnement situés au droit de l'école Michelet pour 3 vans (dont deux sont immatriculés EE-996-CN etDJ-472-TX) et 3 véhicules de 13h à 18h (dont deux sont immatriculés EL-017-GK et EB-945-HE),

- sur une longueur de 30 m sur la voie de bus située en face du Ciné Dyke de 8h à 21h, afin de stationner pour un poids lourd immatriculé EB-200-QR (transport des dromadaires).

- sur les 7 emplacements de stationnement situés bd Carnot, du côté des n" pairs, partie comprise entre la rue Pannessac et l'avenue de la Cathédrale, de 14h à 17h. Cette mesure est mise en place pour la sécurisation du défilé du Roi François 1er.

1-18 Le dimanche 21 septembre de 10h à 20h :

- rue Chèvrerie, place Cadelade, rue Boucherie Basse, voies longeant la place Cadelade, rue Dolaizon, rue des Carmes, rue des Teinturiers, boulevard Maréchal Fayolle, rue Vibert.

1-19 Les véhicules en infraction avec les dispositions précitées seront mis en fourrière, conformément aux articles L325-1et R 417-10 du Code de la Route.

1-20 Les taxis seront autorisés à stationner square de I'Europe, sur la partie extérieure de la voie longeant I'arrêt de I'ancienne halte Tudip, côté place Michelet, du vendredi 19 septembre de 18h au samedi 21 septembre à 2h, et du samedi 21 septembre à 18h au dimanche 21 septembre à 20h. Sur cette même voie, un couloir de circulation d'au moins 3 mètres devra être préservé de jour comme de nuit, pour la circulation des bus TUDIP et à la fin de leur service, pour la circulation des véhicules de secpurs et de sécurité.

1-21 Parcs de stationnement :

- I'entrée du parc souterrain du Breuil sera exceptionnellement ouverte au public le samedi 20 septembre de 7h à22h et le dimanche 21 septembre de 11h à 20h.

HÔTEL DE VILLE -B.P.20317 - 43011 Le Puy-en-Vetay Cedex - Têt: 04.71.Q4.07.51ARNCLE 2 - CIRCULATION II'ITERDITE Et DISPOSITIF DE SÉCUNTÉ -

FÊTES Du ROI DE UOISEAU 2025

La circulation de tous véhicules, sauf services publics d'urgence et véhicules spécifiquement autorisés pour nécessités de service liées à I'organisation des Fêtes, sera interdite sur les secteuns, dates et heures visées ci-après. Un service de sécurisation avec présence obligatoire de signaleurs sera mis en place par I'organisation, appuyée par la police municipale et les services techniques municipaux, conformément aux plans ci-annexés et comme suit :

2.1 MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2025

Secteur VILLE BASSE ET VILLE HAUTE

a. Fermeture à la circulation : selon plan en annexe 7 à partir de 19h et jusqu'à 22h.

b. Positionnement des siqnaleurs :

o Av. de la Cathédrale/place des Tables,

o Rue St Jacques/Rue Félix Boudignon,

o Place du MartoureUrue Chaussade,

o Rue Chaussade/Rue Léon Cortial.

c. Positionnement des dispositifs de sécurisation : Pour sécuriser les accès au secteur interdit à la

circulation, des véhicules seront positionnés aux intersections suivantes ;

o Rue Saulnerie / Saulnerie Vieille - Véhicule léger,

o Av. de la Cathédrale/place des Tables - Véhicule léger,

o Boulevard Carnot / Rue Pannessac - Véhicule léger.

d. Positionnement des bornes en position haute : Le dispositif de sécurité sera complété par

I'activation par les services de la Ville des bornes en position haute :

o Rue Gouteyron o porte Aiguière (sauf de 19h30 à

o Rue du Consulat 21h30 pendant le défllé)

o Rue Chamarlenc o rue des Mourgues

o Rue Philibert o Rue Saint-François Régis

o Rue Etienne Médicis o Rue Cardinal de Polignac /Rue

o Rue St Gilles St Pierre Latour

o Place du Plot o place du Marché Couvert

o

e. Défilé d'ouverture : (itinéraire page i0)

En raison du défilé d'ouverture, la circulation de tous véhicules (sauf ceux spécifiquement autorisés)

sera interdite boulevard du Breuil dès 20h et jusqu'à la levée du dispositif.

La fermeture sera effectuée par la Police Municipale à I'aide de barrières et de véhicules pour la partie

comprise entre la voie Ouest du Breuil et la rue Crozatier.

2.2 JEUDI 18 SEPTEMBRE 2025

2.21 SECTEUR GALARD

a. Fermeture à la circulation de 9h à 24h.

b. Positionnement des siqnaleurs

o Montée Mgr Galard,

o Montée Gouteyron.

I HÔTEL DE VILLE - B.P.2Og17 - 43011 Le Puy-en-Vetay Cedex - Tët i 04.71.04.07.51c. Positionnement des Bornes en position haute

o Montée Gouteyron (haut),

o Montée Mgr Galard (bas).

2.22 SECTEUR HAUTE-VILLE

a. Fermeture à la circulation de 14h à 24h.

b. Positionnement des siqnaleurs

o Place des Tables (avenue de la Cathédrale/rue des Farges)",

o Rue Jules Vallès,

o Rue de Vienne, *A

partir de 19h le signaleur présent place des Tables se déplace rue des Farges.

c. Positionnement des bornes en position haute

o Rue C. de Polignac (St Pierre

Latour)

o Rue du Consulat

o Rue Chamarlenc

2.23 SECTEUR VILLE BASSE

a. Fermeture à la circulation de 19h à 24h.

b. Positionnement des signaleurs

o Av. de la Cathédrale (Carnot)

o Rue des Farges (Montferrand)*

o Rue St Jacques (St Louis)

o Rue Pannessac (Carnot)

o Rue Philibert

o Place du Plol

o Rue de Lille

*A partir de 19h Ie signaleur présent place des Tables se déplace rue des Farges

c. Positionnement des bornes en position haute

o Rue St Gilles o Rue St François Régis

o Rue Porte Aiguière o Rue Étienne Médicis

o Rue Crozatier o Rue de I'Ancienne Comédie

o Rue de l'ouche/Farges o Rue Boucherie Basse

o Rue Portail d'Avignon

2.3 VENDREDI 19 SEPTEMBRE 2025

2.31 SECTEUR GAI..ARD

a. Fermeture à la circulation de th à 2h le lendemain.

b. Positionnement des siqnaleurs

o Montée GouteYron,

o Montée Monseigneur Galard.

c. Positionnement des bornes en position haute

o Montée GouteYron (haut),

o Montée Mgr Galard (bas)'

1

HôTELDEVILLE -8.P.20317-43011 Le Puy-en-VelayCedex-Tél: 04.71.04.O7.51 i"A paftir de 19h30 le signaleur présent rue des Cordelières se déplace pour surveiller /es Rues Général Lafayefte/Boucheie Basse et Rues Général Lafayefte/rue Chèvreie.

2.32 SECTEUR HAUTE.VILLE Et VILLE BASSE

a. Fermeture à la circulation de 14h à 2h le lendemain.

b. Positionnement des siqnaleurs

o Rue des Farges (Bd

Montferrand)

o Rue Jules Vallès

o Rue de Vienne

o Av. de la Cathédrale (Carnot)

c. Positionnement des bomes en position haute

o Rue C. de Polignac (Rue St Pierre Latour)

o Rue Chamarlenc

o Rue Philibert

o Porte Aiguière

o Rue Crozatier

o Rue de Lille

2.33 SECTEUR BREUIL

a. Fermeture à la circulation de 19h30 à 2h le lendemain-

o Rue Pannessac (Carnot)

o Rue St Jacques (St Louis)

o Rue des Cordelières/Portail

d'Avignon"

o Rue de I'Ouche/Farges

o Rue du Consulat

o Place du Plot

o Rue St Gilles

o Rue St François Régis

o Rue Etienne Médicis

o Rue de I'Ancienne Comédie

b. Positionnement des signaleurs

o Surveillance des voies Rue Général Lafayette/ rue Boucherie Basse et Rue Général

Lafayette/rue Chévrerie*

o Avenue du Général De Gaulle : 1 signaleur sera sur I'avenue Général de Gaulle à son

intersection avec la voie Ouest Michelet (au niveau du cinéma)'

*A partir de 19h30 le signaleur qui était présent rue Chaussade (côté Théron) se déplace pour surveiller les Rues Générat Lafayefte/Boucherie Basse ef Rues Général Lafayefte/rue Chévreie.

c. Positionnement des bornes en position haute

o Rue Portail d'Avignon.

d. Positionnement des dispositifs de sécurisation

Poursécffiterdità|acircu|ation,unbarriérageSeramisenp|aceBou|evarddu Breuil au niveau de la Maison de la Presse. De plus, des véhicules seront positionnés aux intersections

suivantes:

o voie ouest Michelet au niveau du square de I'Europe (2 camions + 1 voiture),

o boulevard Maréchal Fayolle, à son interseclion avec I'avenue Georges Clémenceau (2

camions).

e. Défilé Henri Vlll : (itinéraire page 10)

En raison du défilé Henri Vlll, la circulation sera momentanément interrompue par la Police Municipale, à 17h30, au carrefour des voies suivantes : Ouest Michelet / Descendantes et montantes Breuil i square de I'Europe / Maréchal Fayolle au départ de la place du Breuil.

2.34 SECTEUR SAINT-LOUIS

a. Fermeture à la circulation

Du vendredi 19 septembre à 19h30 au samedi 20 septembre à 2h.

;À;;i;;;,... ;;;,.-;;, ff;.J;;;;.;;*;;;;, -- il' Boulevard Saint-Louis, dans son intégralité, hors accès à la rue Ronzon : cependant les véhicules sortant de la rue des Capucins pourront remonter le boulevard Saint-Louis, ainsi que les véhicules

quittant leur stationnement de ce même boulevard.

b. Positionnement des dispositifs de sécurisation : Pour sécuriser les accès au secteur interdit à la

circulation, des véhicules ou un barriérage seront mis en place aux intersections suivantes :

o boulevard Saint-Louis à hauteur de la rue des Capucins (2 camions),

o rue de la Ronzade / Rue Vibert,

o boulevard Saint-Louis / rue Ronzon.

c. Déviations :

' Les véhicules venant de la rue des Capucins seront déviés en direction des boulevards Carnot et Gambetta via Saint-Louis.

' Une déviation sera installée en haut du boulevard Carnot, sens montant, pour envoyer les véhicules sur le boulevard Gambetta ou pour les moins de 3,5 t sur la rue Ronzon,

' Une autre déviation sera installée boulevard Gambetta afin de diriger les véhicules sur le boulevard Carnot, ou sur la rue Ronzon (uniquement les moins de 3,5 t).

2.4 SAMEDI 20 SEPTEMBRE 2025

2.41 SECTEUR GALARD

a. Fermeture à la circulation

Du samedi 20 septembre à 11h au dimanche 21 septembre à 2h.

b. Positionnement des siqnaleurs

o Montée Gouteyron,

o Montée Monseigneur Galard.

c. Positionnement des bornes en position haute

o Montée Gouteyron (haut),

o Montée Mgr Galard (bas).

2.42 SECTEUR HAUTE.VILLE - VILLE BASSE

a. Fermeture à la circulation

Du samedi 20 septembre à 14 h au dimanche 21 septembre à 19 h.

b. Positionnement des signaleurs :

o Rue des Farges (Montferrand) o Rue pannessac (carnot)

o Rue Jules Vallès o Rue St Jacques (St Louis)

o Rue de Vienne o Rue Gal Lafayette/Boucherie

o Av. de la Cathédrale (Carnot) Basse et Rue Gal Lafayette/Rue

Chèvrerie

c. Positionnement des bornes en oosition haute :

o Rue Cardinal de Polignac (Rue o porte Aiguière

St Pierre Latour) o Rue Crozatier

o Rue de l'Ouche/Farges o Rue de Lille

o Rue du Consulat o Rue St F. Régis

o Rue Chamarlenc o Rue E. de Medicis

o Rue Philibert o Rue de I'Ancienne Comédie

o Place du Plot o Rue portail d'Avignon

o Rue St Gilles

I nÔrel oe VILLE - 8.P.20317 - 43011 Le Puy-en-Vetay cedex - rêt: 04.71.04.07.51 ld. Défilé des enfants : (itinéraire page 10)

En raison du défilé des enfants, la circulation sera momentanément interrompue par la Police Municipale, dès 10h30 et jusqu'à 11h, sur le parcours Tables, Séguret, Cardinal de Polignac et Saint Georges.

2.43 SECTEUR BREUIL

a. Fermeture à la circulation

Du samedi 20 septembre à 19h30 au dimanche 21 septembre à 2h, sauf voies descendantes et montantes

du boulevard du Breuil luniquement) neutralisées dès 14h le samedi.

b. Positionnement des siqnaleurs :

o Rue Général Lafayette/Boucherie Basse et Rue Gal Lafayette/Rue Chèvrerie,

o Rue Général Lafayette (repositionnement du signaleur de la rue de Vienne),

o Avenue du Général De Gaulle : 1 signaleur sera sur I'avenue Général de Gaulle à son

intersection avec la voie Ouest Michelet (au niveau du cinéma).

c. Positionnement des dispositifs de sécurisation : Pour sécuriser les accès au secteur interdit à la

circulation, un barriérage sera mis en place Boulevard du Breuil au niveau de la Maison de la Presse. De plus, des véhicules seront positionnés aux intersections suivantes :

o voie ouest Michelet au niveau du square de l'Europe (2 camions + 1 voiture),

o boulevard Maréchal Fayolle, à son intersection avec I'avenue Georges Clémenceau (2

camions).

2.44 SECTEUR SAINT-LOUIS

a. Fermeture à la circulation

Du samedi 20 septembre à 19h30 au dimanche 21 septembre à 2 h'

. Boulevard Saint-Louis, dans son intégralité, hors accès à la rue Ronzon : cependant les véhicules sortant de la rue des Capucins pourront remonter le boulevard Saint-Louis, ainsi que les véhicules quittant leur stationnement de ce même boulevard.

b. Positionnement des dispositifs de sécurisation : Pour sécuriser les accès au secteur interdit à la

circulation, des véhicules ou un barriérage seront mis en place aux intersections suivantes :

o boulevard saint-Louis à hauteur de la rue des capucins (2 camions),

o rue de la Ronzade / Rue Vibert,

o boulevard Saint-Louis / rue Ronzon.

c. Déviations :

. Les véhicules venant de la rue des Capucins seront déviés en direction des boulevards Carnot

et Gambetta via Saint-Louis.

. Une déviation sera installée en haut du boulevard Carnot, sens montant, pour envoyer les

véhicules sur le boulevard Gambetta ou pour les moins de 3,5 t sur la rue Ronzon, . Une autre déviation sera installée boulevard Gambetta afin de diriger les véhicules sur le

boulevard Carnot, ou sur la rue Ronzon (uniquement les moins de 3'5 t).

2.45 SECTEUR CARNOT

a. Fermeture à la circulation : le samedi 20 septembre de 15h45 et jusqu'à la levée du dispositif

estimée à 16h45, Bd Carnot, voie descendante située du côté des no pairs, partie comprise entre le Bd Saint Louis et l'avenue de la Cathédrale'

b. Positionnement des dispositifs de sécurisation : La Police Municipale sera présente afin de sécuriser le parcours sur le bd Carnot.

c. Défilé du Roi Francois ler : (itinéraire page 10)

***-*----1

i HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay cedex - Têl : 04.71 .Q4.07 .51En raison du défi|é du Roi François 1"', le stationnement et la circulation seront interdits à tous véhicules bd Carnot, du côtés des no pairs, partie comprise entre I'avenue de la Cathédrale et la rue Pannessac, dès 14h pour le stationnement et dès 15h45 pour la circulation et ce jusqu'à la levée du dispositif. De fait, un double sens de circulation sera instauré sur les deux voies montantes du boulevard Carnot, partie comprise entre le boulevard Gambetta et le n"l8 boulevard Carnot, à hauteur du Bar I'Arlequin (idem 15août).

2.5 DIMANCHE 21 SEPTEMBRE 2025

2.51 SECTEUR GALARD

a. Fermeture à la circulation le dimanche 21 septembre de 10h à 19h.

Mesures b. et c. identiques à I'article 2.41 ci-dessus.

2.52 SECTEUR HAUTE-VILLE - VILLE BASSE

a. Fermeture à la circulation Du samedi 20

septembre à 14h au dimanche 21 septembre à 18h.

Mesures b. et c. identiques à I'article 2.42 ci-dessus.

Cependant, à partir de 14 heures, la barrière présente rue Chévrerie (côté place du Théron) est supprimée en raison du défiIé, le signaleur sera en charge du contrôle de la voie Général Lafayette à hauteur de la rue Boucherie Basse.

2.53 SECTEUR BREUIL

a. Fermeture à la circulation de 11h30 à 20h.

b. Positionnement des signaleurs :

o Avenue du Général De Gaulle : 1 signaleur sera sur I'avenue Général de Gaulle à son

intersection avec la voie Ouest Michelet (au niveau du cinéma),

o Avenue du Général de Gaulle : 1 signaleur sera sur I'avenue Général de Gaulle au niveau

de la sortie du parking aérien (voir plan n' 5 ),

o Rues Général Lafayette/Boucherie Basse et Chèvrerie/Général Lafayette : le signaleur sera présent de 10 h à 12 heures 30, o rue de Vienne.

c. Positionnement des dispositifs de sécurisation : Pour sécuriser les accès au secteur interdit à la

circulation, un barriérage sera mis en place Boulevard du Breuil au niveau de la Maison de la Presse. De plus, des véhicules seront positionnés aux inlersections suivantes :

o voie ouest Michelet au niveau du square de l'Europe (1 camion et 1 bus),

o avenue Georges Clémenceau à son intersection avec le boulevard Maréchal Fayolle (1

bus),

o avenue Charles Dupuy à son intersection avec le boulevard Maréchal Fayolle et square

Coiffier (lcamion),

o rue du Faubourg Saint-Jean, à hauteur de la place Cadelade (1 camion),

o voie Ouest du Breuil à hauteur intersection avec avenue Clément Charbonnier

(1 camion),

o rue Saulnerie à son intersection avec la rue Saulnerie Vieille (1 voiture),

o Avenue de la Cathédrale (1 voiture),

o Rue des Farges (rue des Tables) (1 voiture),

o Rue St Jacques (Félix Boudignon) (1 voiture),

o Av Général De Gaulle à son intersection avec la voie Ouest Michelet (1 voiture).

2.54 SECTEUR SAINT-LOUIS

a. Fermeture à la circulation le dimanche 2t septembre de 11h30 à 20h.

' Boulevard Saint-Louis, dans son intégralité, hors accès à la rue Ronzon : cependant les véhicules sortant de la rue des Capucins pourront remonter le boulevard Saint-Louis, ainsi que les véhicules

quittant leur stationnement de ce même boulevard.

8t11

, HÔtel oe MLLE - 8.P.20317 - 43011 Le puy-en-Vetay Cedex - Tét : 04.71.04.07.51b. Positionnement des dispositifs de sécurisation : Pour sécuriser les accès au secteur interdit à la

circulation, des véhicules ou un barriérage seront mis en place aux intersections suivantes :

o boulevard Saint-Louis à hauteur de la rue des Capucins (2 camions),

o rue de la Ronzade / Rue Vibert,

o boulevard Saint-Louis / rue Ronzon.

c. Déviations : .

Les véhicules venant de la rue des Capucins seront déviés en direction des boulevards Carnot et Gambetta via Saint-Louis.

. Une déviation sera installée en haut du boulevard Carnot, sens montant, pour envoyer les

véhicules sur le boulevard Gambetta ou pour les moins de 3,5 t sur la rue Ronzon. . Une autre déviation sera installée boulevard Gambetta afin de diriger les véhicules sur le

boulevard Carnot, ou sur la rue Ronzon (uniquement les moins de 3,5 t).

2.6. MESURES CONCERNANT LA CIRCULATION SUR L'AVENUE GÉNÉRAL DE GAULLE

2.61 - Du jeudi 18 septembre à th au dimanche 21 septembre 2025 à 22 h.

raisons de service,

déviés, du jeudi au samedi :

- en direction de la place Michelet pour ceux sortant du parking souterrain,

- en direction de l'avenue Clément Charbonnier pour ceux sortant du parking aérien du Breuil.

déviés en direction de la place Michelet.

est maintenue.

Conformément aux plans présentés en annexe, les organisateurs devront s'assurer de la présence d'un signaleur sur l'avenue Général de Gaulle à son intersection avec la voie Ouest Michelet (au niveau du cinéma).

ARTICLE 3 - SËI{S DE CIRCULATK'iI ËT DÉVIâRONS

3-1 Le vendredi 1 9 et le samedi 20 septembre, chaque jour de 19h30 à 2h le lendemain : - les véhicules venant du boulevard Maréchal Fayolle tourneront obligatoirement sur I'avenue Georges Clemenceau.

3-2 Du vendredi 19 septembre à 19h30 au samedi 20 septembre à 2 h, du samedi 20 septembre à 19h30 au dimanche 21 septembre à 2h et le dimanche 21 septembre de 11h30 à 19h :

- les véhicules circulant sur le bas de la voie ouest Michelet, en provenance du cours Victor Hugo tourneront obligatoirement voie centrale Michelet.

- Concernant le secteur Saint-Louis, se référer aux paragraphes 2.34, 2.44 et 2.54.

3-3 Le dimanche 21 septembre de 11h30 à 19h :

- les véhicules provenant du faubourg Saint-Jean tourneront, avant de longer la place Cadelade, obligatoirement à gauche en direction du boulevard de la République via la voie longeant l'immeuble de la Verveine.

- les véhicules descendant la rue Ronzade tourneront obligatoirement à droite sur l'avenue Clément Charbonnier.

ARACLE 4 - lTl!{ÉRAtR SiAgUl\rkS,'pAn,LES.!ÉH|cUtiFS ËilrTjl*'t{ffi, ,r:,rr]:::r,',: ,, :-

4-1 - Du vendredi 19 septembre à 19h30 au samedi 20 septembre 2025 à 2h, puis du samedi 20 septembre à 19h30 au dimanche 21 septembre 2O25 à 2h selon leur provenance, les véhicules en transit devront obligatoirement emprunter les itinéraires suivants :

4-11 - Les véhicules venant de Brives-Charensac et se dirigeant sur Mende, Aubenas (Route du Midi) emprunteront les ronds-points de< Tireboeuf > et des < Trois Pierres >,

I HÔTEL DE VILLE - 8.P.203',17 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - T]él 04.71.04.07.51 I4-'12 - Les véhicules venant du boulevard Maréchal Joffre et se dirigeant sur Mende, Aubenas (Route du Midi)

emprunteront soit l'avenue Maréchal Foch, soit I'avenue des Belges en direction de Brives Charensac et ensuite au rond point des < Trois Pierres > se dirigeront sur le contournement.

4-13 - Les véhicules venant du boulevard Maréchal Joffre et se dirigeant sur Espaly, Saugues, emprunteront le boulevard de Cluny, la rocade d'Aiguilhe, le boulevard Carnot, le boulevard Gambetta.

4-14 - Les véhicules venant de I'avenue Maréchal Foch et se dirigeant sur Clermont-Ferrand, la R.N. 102, le Centre Hospitalier Émile Roux, Espaly, Saugues, emprunteront I'avenue de la Dentelle, le boulevard de la République, le boulevard Maréchal Joffre, le boulevard de Cluny, la rocade Nord, I'avenue d'Aiguilhe et selon leur direction le boulevard Docteur Chantemesse (direction R.N. 102), ou le boulevard Carnot et le boulevard Gambetta (direction Espaly, Saugues).

4-15- Les véhicules venant du boulevard Docteur Chantemesse et se dirigeant sur Saint-Etienne, Mende, Aubenas, emprunteront obligatoirement I'avenue d'Aiguilhe, la rocade Nord, le boulevard de Cluny.

4-2- Du dimanche 21 septembre de 11h30 à 19h, selon Ieur provenance, les véhicules en transit devront obligatoirement emprunter les itinéraires suivants I

4-21 - Les véhicules venant de Brives-Charensac et se dirigeant sur Mende, Aubenas (Route du Midi) emprunteront les ronds-points de< Tireboeuf > et des < Trois Pierres >,

4-22 -Les véhicules venant du boulevard Maréchal Jofire et se dirigeant sur Mende, Aubenas (Route du Midi) emprunteront I'avenue des Belges en direction de Brives Charensac et ensuite au rond point des < Trois Pierres > se dirigeront sur le contournement.

4-23 - Les véhicules venant du boulevard Maréchal Joffre et se dirigeant sur Espaly, Saugues, emprunteront le boulevard de Cluny, la rocade d'Aiguilhe, le boulevard Carnot, le boulevard Gambetta.

4-24 - Les véhicules venant de l'avenue Maréchal Foch et se dirigeant sur Clermont-Ferrand, la R.N. 102, le Centre Hospitalier Emile Roux, Espaly, Saugues, emprunteront l'avenue de la Dentelle, le boulevard de la République, le boulevard Maréchal Joffre, le boulevard de Cluny, la rocade Nord, l'avenue d'Aiguilhe et selon leur direction le boulevard Docteur Chantemesse (direction R.N. 102), ou le boulevard Carnot et le boulevard Gambetta (direction Espaly, Saugues).

4-25 - Les véhicules venant du boulevard Docteur Chantemesse et se dirigeant sur Saint-Etienne, Mende, Aubenas, emprunteront obligatoirement I'avenue d'Aiguilhe, la rocade Nord, le boulevard de Cluny.

4-26 - Rappel de I'article 2.54, alinea c : Les véhicules venant de la rue des Capucins seront déviés en direction des boulevards Carnot et Gambetta via Saint-Louis, côtés impairs. Une déviation sera installée en haut du boulevard Carnot, sens montant, pour envoyer les véhicules sur le boulevard Gambetta ou pour les moins de 3,5 t sur la rue Ronzon,

Une autre déviation sera installée boulevard Gambetta afin de diriger les véhicules sur le boulevard Carnot, ou sur la rue Ronzon (uniquement les moins de 3,5 t).

ARTrcLE 5. DËFILÉS - FÊTES DU ROI DE UOISEAU 2025

5-1 DÉF|LÉ D'OUVERTURE: Le mercredi 17 septembre, les participants emprunteront I'itinéraire suivant à partir de 19h30 : Départ rue des Tables, place des Tables, rue Grangevieille, rue Pannessac, rue Courrerie, Place du Martouret, rue Porte-Aiguière, traversée voies du Breuil et arrivée place du Breuil.

S-2 DÉFlLÉ HENRI Vlll : Le vendredi 19 septembre, les participants emprunteront I'itinéraire suivant à partir de 17h30 : Départ place du Breuil, voie ouest Michelet, traversée des voies montantes et àescendantes du Bd du Breuil à travers le square de l'Europe, rue Crozatier, rue Chaussade, place du Martouret, rue Courrerie, rue Pannessac, rue Étienne de Médicis et arrivée place du Marché Couvert' Le retour sur la place du Breuil ne s'effectuera qu'après fermeture total à la circulation des secteurs Breuil / Saint Louis, après 19h30.

5-3 DÉF;LÉ DES ENFANTS : Le samedi 20 septembre, les participants emprunteront I'itinéraire suivant à partir de 10h30 : Départ fontaine des Tables, rue des Tables, rue Séguret, rue Cardinal de Polignac, rue Saint Georges, arrivée place Saint Georges'

5- 4 DÉFILE DU ROI FRANçO|S 1"' : Le samedi 20 septembre, les participants emprunteront I'itinéraire suivant à partir de 16h : Départ avenue de la Cathédrale, boulevard Carnot, rue Pannessac, rue Courrerie, place du Martouret, rue Saint-Pierre, rue Saint-Jacques, rue Julien, arrivée Place du Marché Couvert.

5-S DÉFILE HISTORIQUE : Le dimanche 21 septembre, les participants emprunteront I'itinéraire suivant à partir de 16h : Départ escaliers de la Cathédrale, rue des Tables, place des Tables, rue

HÔTEL DE Vf LLE - 8.P.20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex - Têl : 04.71 .O4.07.51Grangevieille, rue Pannessac, rue Courrerie, place du Martouret, rue Chaussade, rue Chèvrerie, place Cadelade, boulevard Maréchal Fayolle, voies montantes du boulevard du Breuil, Voie ouest Breuil, avenue Général de Gaulle et arrivée sur la partie sablée de la place du Breuil.

ARNCLE O. SÉCUR.|TÉ - FÊTËS DU ROI DE L:OISEAU ?OÆ

6-1-Siqnaleurs

Les signaleurs positionnés comme indiqué à I'article 2 et munis de gilets réfléchissants réglementaires (jaunes ou orange) devront être présents pendant toute la durée des festivités et jusqu'à la fin des interdictions de circulation mentionnées dans le présent arrêté. lls devront être en possession du présent arrêté municipal et avoir à leur disposition un moyen de communication permettant la liaison entre eux, ainsi qu'avec leur responsable désigné par I'organisation du Roi de I'Oiseau. Ce responsable devra avoir à sa disposition un moyen de communication avec les services de police municipale et nationale, et le service d'incendie et de secours. C'est à ce responsable qu'il appartiendra de saisir, en cas de problème dont il aurait connaissance par les signaleurs, les services de sécurité et de secours. Sont agréées en qualité de signaleurs les personnes désignées en annexe du présent arrêté.

6 - 2 - Dispositions concernant la sécurité

Lautorisation de la manifestation pourra être rapportée à tout moment par le responsable du service d'ordre agissant par délégation de I'autorité administrative, s'il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies ou si les mesures prévues pour la protection du public ou des participants ne sont pas respectées.

6-3 -Siqnalisation

- Les seruices technioues municipaux mettront en place'.

- la signalisation appropriée concernant les interdictions de stationnement visées à I'article 1 de cet arrêté ; - la signalisation, la pré-signalisation et les déviations appropriées aux mesures édictées aux articles 2, 3 et 4, concernant la circulation ;

- les barrières afin de former un barriérage hermétique aux différentes intersections mentionnées sur les plans en annexe.

ARTICLE 7 - Le Chef de la police municipale ainsi que Monsieur le Président de l'Association Roi de I'Oiseau, auxquels seront adjoints des signaleurs, sont chargés de faire appliquer les mesures ci-dessus édictées.

ARTICLE I - Le présent arrêté pourra faire I'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 9 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Président de I'Association du Roi de I'Oiseau et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 3 septembre 2025

11 111

HÔTEL DE VILLE - B.P.20317- aSOrr Le Puv-en-Velay Cedex - rêl : 04.71.04.07.51

P/Le Maire,.f.l

-t*- ffi6puy I ARRETE DE tA VlttE DU PUY EN VETAY

SERVICE RÉGLEMENTATION enVE LAY

N'Arrêté :251JG11215

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE DU STATIONNEMENT FETES DU ROI DE L'OISEAU 2025.

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Généraldes Collectivités Territoriales, articlesL2212-1 etL2212-2, VU I'arrêté municipal en date du 6 mars 2008 fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement,

VU l'arrêté municipal du 25 août 2025, accordant délégation de signature à Monsieur GRANET Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation,

CONSIDÉRANT l'organisation de l'édition 2025 des Fètes du Roide l'Oiseau, CONSIDERANT la demande présentée par Monsieur le Président de l'Association du Ror oE L'OIsEAU, 29 rue Raphaë|,43000 LE PUY-EN-VELAY

CONSIDERANT la nécessité de faciliter le stationnement des orqanisateurs en centre-ville.

ARRETE

ARTICLE I - Dans le cadre des Fêtes du Roi de I'Oiseau 2025, et pour des raisons organisationnelles, le stationnement sera interdit à tous véhicules et réservé à l'organisation, comme suit:

- avenue de la Cathédrale, sur l'emplacement situé au plus près de la salle Jeanne d'Arc,

le mercredi 17 septembre2025 de 15h à 20h (réservé camion frigo immatriculé EC-813-EK), - place Monseigneur de Galard, sur la partie sablée située en surplomb de la montée Gouteyron, sur une bande de stationnement d'une longueur de 20 mètres, du mercredi 17 septembre à 14h au mardi 22 septembrc 2025 à 12h (réseruée au camion de bétail immatriculé FV417-ZZ et sa remorque immatriculée GR-903-AD),

- place du Marché Gouvert, sur la zone située au droit de la façade Est des Halles, face au no 38 rue Grenouillit, du vendredi 19 septembre à 17h au dimanche 21 septembre 2025 à 15h (réservée au fourgon atelier Street Art Médiéval immatriculé GV685-EY).

Les titulaires de la présente autorisation veilleront à aoposer cet arrêté sur le tableau de bord de leur véhicule.

ARTICLE 2 - Les services techniques municipaux mettront en place la signalisation appropriée.

ARTICLE 3 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par I'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 4 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Président de l'Association Roi de I'Oiseau et Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 2 septembre 2025

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 4301 1 Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71.04.07.51N" Arrêté : 25ILCH/993

OBJET : REGLEMENTATION TEMPORAIRE

FETES DU ROI DE L'OISEAU 2025

ESCALIERS RELIANT LA RUE GENERAL LAFAYETTE A LA RUE JULES VALLES

Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L2212-1 etL2212-2,

VU l'arrèté municipal du 28 janvier 2025 accordant délégation de signature à Monsieur Stéphane GRANET, Directeur Général des Services, pour ce qui concerne la Réglementation,

CONSIDÉRANT les fêtes du Roi de I'Oiseau 2025,

CONSIDÉRANT la demande présentée par l'association du Roi de I'Oiseau,

CONSIDÉRANT la nécessité de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des usagers et des participants à l'occasion de cette manifestation qui draine un vaste public,

ARRETE

ARTICLE I - A l'occasion des Fêtes du Roi de l'Oiseau, les escaliers reliant la rue Général Lafayette à la rue Jules Vallès seront fermés au public :

- du vendredi 19 septembre à 22 heures au samedi 20 septembre 2025 à 8 heures, et - du samedi 20 septembre à22 heures au dimanche 21 septembre 2025 à 8 heures.

ARTICLE 2 - Les services techniques municipaux de la Ville du Puy-en-Velay mettront à disposition des organisateurs de I'association du Roi de I'Oiseau, la signalisation appropriée, à charge pour ces derniers de gérer l'ouverture et la fermeture de ce site.

ARTICLE 3 - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand (6 cours Sablon -CS 90129- 63033 Clermont-Ferrand Cedexl ) dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage ou le cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

ARTICLE 4 - Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique et Monsieur le Président de I'Association Roi de l'Oiseau sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté.

Fait au Puy-en-Velay, le 2 septembre 2025

Le Puy-en-Velay Cedex - Tél : 04.71 .04.07 .51

ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VETAY

HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011