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Conseil Municipal - OJ CM 11.05.2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 11.05.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Logement,
Châtenois, le 5 mai 2023
Châtenois AU SCŒUR DE L'ALSACE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 Mai 2023
Par la présente, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu le 11 mai 2023 à 19 H 30 en Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel des conseillers
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mars 2023
4, Communauté de Communes
4.1. Point info
5. SMICTOM
5.1. Point info
6. Grands travaux — Aménagement urbain — Voirie et réseaux — Urbanisme —
Patrimoine — Services techniques
6.1. Convention ATIP : mise à jour des servitudes d’utilité publique
6.2. Rétrocession véhicule pompier à l'OMS à l’euro symbolique
7. Affaires sociales -Solidarité — Espaces Verts — Fleurissement — Décorations de
Noël
7.1. Maisons Fleuries : détermination des prix
7.2. Recrutement apprenti au service des espaces verts
7.3. Points info
8. Patrimoine foncier — Environnement — Cours d’eau et Forêt — Chasse — Voirie
rurale — Développement durable — Sport — ELT : Suivi Technique, salles sportives
8.1. Acquisitions extension ELT : parcelles 102, 207, 211, 218 en section 4
8.2. Convention d'occupation précaire des parcelles 170, 481, 483, 485, 487 en
section 49 à M. GOETTELMANN Etienne
8.3. Acquisition parcelle n° 579/211 en section 49
8.4. Vente parcelle n°274 en section 7 ; sentier rue des Bains
8.5. Désignation des membres de la Commission Consultative Communale de la
Chasse 8.6. Chasse : Choix du mode de consultation des propriétaires fonciers
8.7. Chasse : demande d'agrément d’un nouveau permissionnaire
8.8. Points info
9. Culture —- Communication - Associations culturelles et manifestations culturelles
— ELT — Foyer socio-Culturel — Maison des Associations
9.1. Points info
10. Budget — Finances — Développement économique — Elections — Personnel
administratif - Tourisme
10.1. Versement d’une subvention au club de tir du CCA
10.2. Assurance statutaire : groupement de commande CDG67
10.3. Maison du Tourisme et du Patrimoine : demandes de subventions
10.4. Maison du Tourisme et du Patrimoine : convention d’utilisation
10.5. Fondation du patrimoine : convention de partenariat et adhésion
10.6. Mise à jour du tableau des effectifs
11. Affaires scolaires - CM Enfants — Jeunesse — Périscolaire et Petite Enfance —
Jumelage
11.1. Recrutement apprenti.e à l’école maternelle du Hahnenberg
11.2. Recrutement 2 AVS en contrat aidé aux écoles maternelles
11.3. Points info CME
12. Délégations d’attribution au Maire
13. Divers
13.1. Point info
Luc ADONETH
Maire