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Conseil Municipal - OJ CM 04.07.2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 04.07.2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Investissement et développement économique,
ge. Châtenois, le 28 juin 2024
Châtenois AU CŒUR DE L'ALSACE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 JUILLET 2024
Par la présente, je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le 04 juillet 2024 à 19 H 30 en Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Appel des conseillers
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2024
4. Communauté de Communes
4.1. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes de Sélestat
5. SMICTOM
5.1. Point info
6. Grands travaux — Aménagement urbain — Voirie et réseaux — Urbanisme —
Patrimoine — Services techniques
6.1. Désimperméabilisation parking Beysang : demande de subventions
6.2. Maison du Tourisme et du Patrimoine : demande de subventions 6.3. Points info
7. Affaires sociales -Solidarité — Espaces Verts — Fleurissement — Décorations de Noël
7.1. Point info illuminations de Noël
8. Patrimoine foncier — Environnement — Cours d’eau et Forêt — Chasse — Voirie
rurale — Développement durable — Sport — ELT : Suivi Technique, salles sportives
8.1. Acquisition parcelle n°13 en section 26
8.2. Acquisition parcelle n°118 en section 28
8.3. Acquisition parcelle n°107 en section 28
8.4. Acquisition parcelle n°413 en section 15
8.5. Points infos 9. Culture - Communication - Associations culturelles et manifestations culturelles
— ELT — Foyer socio-Culturel - Maison des Associations
9.1. Subvention championnat club de scrabble
9.2. Points info
10. Budget — Finances — Développement économique -— Elections — Personnel
administratif
10.1. Tableau des effectifs au 1° septembre 2024
10.2. Convention cadre de partenariat au titre des dispositifs et programmes
opérationnels pour l'habitat privé
11. Tourisme
11.1. Points info
12. Affaires scolaires - CM Enfants — Jeunesse — Périscolaire et Petite Enfance —
Jumelage
121: Convention d'objectifs et de moyens garderie du matin - OPAL 2024-
2025
12.2. Points info
13. Délégations d'attribution au Maire
14. Divers
14.1. Point info
Luc ADONETH
Maire AT