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Conseil Municipal - OJ CM 11.02.2026
Conseil Municipal - OJ CM 30 11 23
Conseil Municipal - OJ CM 23032023
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Sport,
Ki
Châtenois,
le
17
mars
2023
Châtenois AU
CŒUR
DE
L'ALSACE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
23
MARS
2023
Par
la
présente,
je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
2023
à
19
H
30
en
Mairie.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2.
Appel
des
conseillers
3.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25 janvier
2023
4.
Communauté
de
Communes
4.1.
Point
info
5.
SMICTOM
5.1.
Point
info
6.
Grands
travaux
—
Aménagement
urbain
—
Voirie
et
réseaux
—
Urbanisme
—
Patrimoine
—
Services
techniques
6.1.
Convention
de
servitude
ENEDIS
6.2.
Cession
du
véhicule
IVECO
6.3.
Point
info
7.
Affaires
sociales
-Solidarité
—
Espaces
Verts
—
Fleurissement
-
Décorations
de
Noël
7.1.
Recrutement
adjoint
technique
des
espaces
verts
7.2.
Point
info
8.
Patrimoine
foncier
—
Environnement
—
Cours
d’eau
et
Forêt
—
Chasse
—
Voirie
rurale
-
Développement
durable
—
Sport
—
ELT
:Suivi
Technique,
salles
sportives
8.1.
Règlement
intérieur
complexe
sportif
Pierre
Risch
8.2.
Conventionnement
avec
l'AS
Châtenois
pour
la
mise
à
disposition
du
complexe
Pierre
Risch
8.3.
Point
info 9.
Culture
-
Communication
- Associations
culturelles
et
manifestations
culturelles
—
ELT
—
Foyer
socio-Culturel
-
Maison
des
Associations
9.1.
Points
info
10.
Budget
—
Finances
—
Développement
économique
—
Elections
—
Personnel
administratif
- Tourisme
10.1. 10.2. 10.3. 10.4. 10.5. 10.6. 10.7.
Compte
Administratif
2022
et Compte
de
Gestion
2022
Budget
Primitif
2023
Mise
à jour
des
AP/CP
pour
2023
Taux
de
fiscalité
directe
locale
Tarifications
2023
Recrutement
chargé
de
communication
en
accroissement
d’activité
Contrat
de
territoire
CEA
- Centre
Alsace
2022-2025
11.
Affaires
scolaires
-
CM
Enfants
—
Jeunesse
—
Périscolaire
et
Petite
Enfance
—
Jumelage
11.1. 11.2. 11.3. 11.4.
Garderie
du
matin
OPAL
Point
info
Service
Minimum
d'Accueil
Point
info
CME
Point
info
écoles
12.
Délégations
d'attribution
au
Maire
13.
Divers
13.1.
Divers
Luc
ADONETH
Maire