Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2020 25 mai
Déliberation - 02 25 mai 2020
Conseil Municipal - CM du 25 mai 2020
Compte-Rendu - 21 septembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 25 Mai 2020
Convocation - 25 MAI 2020 1
Compte-Rendu - C.R. di conseil du 25 mai 2020
Conseil Municipal - Conseil municipal du lundi 25 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 25 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu 25 mai 2020
Compte-Rendu - 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Cuvergnon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
PROCÈS VERBAL DE L’INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt, le lundi vingt-cinq mai à vingt heures trente, les membres du l’assemblée délibérante de la commune de Cuvergnon, proclamés élus à la suite du renouvellement général des conseillers municipaux du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 et L.5211-8 à 10 du Code général des collectivités territoriales.
Tous les membres étaient présents (voir liste ci-après).
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Yann LEYRIS, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections municipales et les a déclarés installés dans leurs fonctions :
Inscrits : 216 votants : 136 suffrages exprimés : 133 majorité absolue : 67
Ont obtenu :
BOUVIER Corine 130 MORTELETTE Jean-Pierre 124 CHAPELON Jean-Marie 129 LOËLTZ Patrick 119 HOCQUARD Denise 129 ANCELLIN Franck 115 PANHALEUX Laurent 128 KORSAKOFF Nicolas 111 LEYRIS Yann 126 MICHELOT Françoise 109 LOËLTZ Sabrina 126
ÉLECTION DU MAIRE :
Le président de séance, après avoir donné lecture des articles L.2122-4 et L.2122-10 et L.5122-2 du Code général des collectivités territoriales, a invité l’assemblée à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par le Code général des collectivités territoriales.
Chaque membre, à l’appel de son nom, a remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins
Bulletins litigieux à déduire (art. L 65 et L 66 du code électoral) -
Nombre de suffrages exprimés =
Majorité absolue
Ont obtenu :
M. LEYRIS Yann dix voix voix
voix
M. LEYRIS Yann ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
DÉLIBÉRATION NOMBRE D’ADJOINTS :
Le conseil municipal, en vertu de l’article L. 2122-2 du Code général des collectivités territoriales a décidé de fixer le nombre d’adjoints à 3 par le vote suivant :
11 Voix pour 0 voix contre 0 abstentions
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes que pour l’élection du Maire, et sous la présidence de celui-ci, à l’élection du 1er adjoint.
10
0
10
6
10 2
ÉLECTION DU 1er ADJOINT :
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins
Bulletins litigieux à déduire (art. L 65 et L 66 du code électoral) -
Nombre de suffrages exprimés =
Majorité absolue
Ont obtenu :
M. KORSAKOFF Nicolas dix voix voix
voix
M. KORSAKOFF Nicolas ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé.
ÉLECTION DU 2ème ADJOINT :
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins
Bulletins litigieux à déduire (art. L 65 et L 66 du code électoral) -
Nombre de suffrages exprimés =
Majorité absolue
Ont obtenu :
M. ANCELLIN Franck dix voix voix
voix
M. ANCELLIN Franck ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé.
ÉLECTION DU 3ème ADJOINT :
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins
Bulletins litigieux à déduire (art. L 65 et L 66 du code électoral) -
Nombre de suffrages exprimés =
Majorité absolue
Ont obtenu :
M. CHAPELON Jean-Marie dix voix voix
voix
M. CHAPELON Jean-Marie ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé.
10
0
10
6
10
10
0
10
6
10
10
0
10
6
10 3
DÉLIBÉRATION POUR LA DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS :
Monsieur le Maire explique aux conseillers municipaux qu’il faut des délégués pour représenter la commune dans diverses structures.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve les candidatures suivantes :
Communauté de Communes :
Titulaire : Yann LEYRIS Suppléant : Nicolas KORSAKOFF
Conseil des écoles : Sabrina LOËLTZ
Syndicat des eaux : Yann LEYRIS KORSAKOFF Nicolas Françoise MICHELOT ANCELLIN Franck
Patrick LOËLTZ
Syndicat d’électricité (SEZEO) : Titulaires : Yann LEYRIS et Jean-Marie CHAPELON Suppléant : Nicolas KORSAKOFF
Délégués Salle des fêtes : Jean-Marie CHAPELON Jean-Pierre MORTELETTE
Monsieur le Maire les remercie pour le travail que cela représente et demande qu’une réflexion soit faite pour qu’une 3ème personne prenne en charge cette fonction lors d’un prochain conseil municipal.
FORMATION DES COMMISSIONS :
➢ BUDGET - FINANCES
Franck ANCELLIN Corine BOUVIER
Françoise MICHELOT Sabrina LOËLTZ
➢ FESTIVITÉS - CÉRÉMONIES
Les membres de cette commission seront appelés à se faire connaître ultérieurement. Le Conseil Municipal rappelle que cette commission continuera à travailler en étroite collaboration avec l’AFLC (Association Fêtes et Loisirs de Cuvergnon)
➢ TRAVAUX ET EMBELLISSEMENT VILLAGE
Jean-Marie CHAPELON Denise HOCQUARD
Laurent PANHALEUX Patrick LOËLTZ
Jean-Pierre MORTELETTE
➢ AFFAIRES SCOLAIRES
Yann LEYRIS Sabrina LOËLTZ
Franck ANCELLIN Denise HOCQUARD
➢ ENVIRONNEMENT – URBANISME
Françoise MICHELOT Corine BOUVIER Jean-Pierre MORTELETTE Nicolas KORSAKOFF Sabrina LOËLTZ
Laurent PANHALEUX Patrick LOËLTZ 4
DIVERS :
Responsable des tableaux d’affichage : Nicolas KORSAKOFF Villers les Potées Jean-Pierre MORTELETTE Grand Champ
Denise HOCQUARD Place Saint Waast
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 21 h 45
Fait à Cuvergnon le 28 mai 2020
Le Maire – Yann LEYRIS
ANCELLIN Franck BOUVIER Corine
CHAPELON Jean-Marie HOCQUARD Denise
KORSAKOFF Nicolas LOËLTZ Patrick
LOËLTZ Sabrina MICHELOT Françoise
MORTELETTE Jean-Pierre PANHALEUX Laurent