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Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Barbâtre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 31 mars 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 31 mars 2025
A 18 heures
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 novembre 2024
1. Affaires générales Rapporteur : Louis GIBIER
1.1. Modification tableau de composition des commissions municipales suite à l’installation d’un nouveau conseiller, M. David PELLETIER
1.2. Dénomination des cimetières communaux
1.3. Tarifs de location des logements de la maison Belet
2. Finances Rapporteur : Catherine COESLIER
2.1. Approbation du compte de gestion 2024
2.2. Approbation du compte administratif 2024
2.3. Approbation de l’affectation du résultat 2024
2.4. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025
2.5. Vote du budget primitif 2025
3. Bâtiments Rapporteur : Catherine COESLIER
3.1. Construction du Centre Technique Municipal : validation du lot 08
3.2. Adhésion au groupement de commande pour la fourniture d’énergie
4. Sécurité : Rapporteur : Louis GIBIER
4.1. Accord de principe sur la fourniture, l'installation et la maintenance d'un système de vidéoprotection sur le pont de l'île de Noirmoutier et à l'entrée du passage du Gois
5. Urbanisme – Affaires foncières Rapporteur : Alain CIEREN
5.1. Convention d’instruction du droit des sols mutualisée à partir du 1er avril 2024
6. Environnement Rapporteur : Sylvie GUEGUEN
6.1. Enquête publique : Demande de permis exclusif de recherche (PER) de sables siliceux marins et des autorisations domaniale et d’ouverture de travaux de recherche pour une durée de 5 ans pour le groupement d’intérêts économique Loire Grand Large
7. Ressources humaines Rapporteur : Sylvie GUEGUEN
7.1. Création d’un poste d’attaché territorial
7.2. Recrutement d’un Agent de Surveillance de la Voie Publique
7.3. Modification du tableau des effectifs
8. Informations
8.1. Décisions prises en vertu des délégations issues de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Les projets de délibérations sont joints au présent ordre du jour.