Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 21 09 26

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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 21 09 26 Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Barbâtre. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 21 09 26)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Transports, ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juin 2026

1. Affaires générales Rapporteur : Stéphane NICOLEAU

1.1. DEL2026_053 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

1.2. DEL2026_054 Participation de la commune au fonds de soutien aux communes sinistrées (AMF)

1.3. DEL2026_055 Election des délégués de la commune au Conseil local Vendée Eau « Marais breton et iles »

1.4. DEL2026_056 Demande d’adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Géo Vendée et approbation de la convention constitutive

2. Finances Rapporteur : Frank DEPOUX

2.1. DEL2026_057 Attribution d’une subvention à l’association Vent des savoirs

3. Urbanisme

Affaires foncières

Rapporteur : Jean-Jacques LEROY

3.1. DEL2026_058 Convention d’occupation du domaine public relative à l’exploitation de l’aire de camping-cars communale « Aire de la

Corde »

4. Ressources humaines Rapporteur : Frank DEPOUX

4.1. DEL2026_059 Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique polyvalent

4.2. DEL2026_060 Création d’un emploi permanent d’agent de surveillance de la voie publique

4.3. DEL2026_061 Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade

4.4. DEL2026_062 Modification du tableau des effectifs

4.5. DEL2026_063 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

4.6. DEL2026_064 Protection sociale complémentaire : convention de participation pour la couverture du risque santé des agents

4.7. DEL2026_065 Mission d’accompagnement pour l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)

4.8. DEL2026_066 Adhésion au dispositif de signalement

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 21 septembre 2026 à 19 h 005. Questions diverses Rapporteur : Stéphane NICOLEAU

5.1. Demande d’acquisition de la parcelle BK1 (actuels terrains municipaux de tennis) – présentation du projet et échange avec le Conseil municipal (sans délibération) 5.2. Projet de centre d’entrainement – Mantrailing & Sports canins : demande de mise à disposition d’un terrain (sans délibération)

6. Informations

6.1. Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122- 22 du Code général des collectivités territoriales

6.2. Rapport d’exploitation du SYDEV Année 2025 – Eclairage public

6.3. Rapport d’exploitation d’infrastructure de recharge pour véhicules électriques (SYDEV) – Année 2025

Les projets de délibération finalisés sont joints à la présente convocation. Les autres projets seront présentés directement en séance.