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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 2009 109 pv election vice presidentsab49
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexe 2009 109 pv election vice presidentsab49)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
communauté
de communes du
)riançconnais
SÉANCE PUBLIQUE DU 20 OCTOBRE 2009
ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
Procès-verbal
Le conseil Communautaire, convoqué le 14 octobre 2009, s'est réuni le 20 octobre 2009 et a
procédé à l'élection de son Président et de ses Vice-présidents, conformément à l'ordre du jour
indiqué lors de la convocation.
Conformément à la délibération n° 2008-001 du 18 avril 2008, fixant le nombre de Vice-
présidents à onze, Monsieur le Président a invité le Conseil Communautaire à procéder à l'élection des Vice-présidents de la Communauté de Communes du Briançonnais, au scrutin secret.
37 conseillers communautaires étaient présents.
Il a été procédé au premier tour de scrutin.
Le président a fait constater que l'urne ne contenait ni bulletin, ni enveloppe.
Le vote de chaque conseiller a été constaté par sa signature sur la liste d'émargement en face
de son nom.
La liste d'émargement a été signée par le Président, les deux scrutateurs et le secrétaire de
séance à la clôture du scrutin, préalablement au dépouillement du vote.
1% Vice-président La candidature de M. Gérard FROMM a été proposée par
Monsieur le Président
- nombre d'enveloppes trouvées dans l’urne : 37
- nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l’urne : 0
Soit :
- bulletins blancs ou nuls (à déduire) : 3
- suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
A obtenu : M. Gérard FROMM 34 M. Gérard FROMM a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 1° Vice-président de la
Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement
installé.
enrenerenereestanas san een een enseeeanensesneessssets
2°" Vice-président La candidature de M. Guy HERMITTE a été proposée par Monsieur le Président
-__ nombre d’enveloppes trouvées dans l'urne : 37
- nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l’urne : 0
Soit :
- _ bulletins blancs ou nuls (à déduire) : 3
- suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
À obtenu : M. Guy HERMITTE 34
M. Guy HERMITTE a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 2ème Vice-président de la
Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement
installé.
3°" Vice-président La candidature de Mme Laurence FINE a été proposée par
Monsieur le Président
- nombre d'enveloppes trouvées dans l’urne : 37
- nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l’urne : 0
Soit :
-_ bulletins blancs ou nuls (à déduire) : 3
- suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
À obtenu : Mme Laurence FINE 34
M. Laurence FINE a obtenu la majorité absolue. Elle a été proclamée 3%" Vice-président de la
Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement
installé.
4ème Vice-président La candidature de M. Pierre LEROY a été proposée par
Monsieur le Président
- nombre d'enveloppes trouvées dans l’urne : 37
-__ nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l'urne : 0
Soit :
-__ bulletins blancs ou nuls (à déduire) : 3
- suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
À obtenu : M. Pierre LEROY 34
M. Pierre LEROY a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 4" Vice-président de la Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement installé.
NA 5ère Vice-président La candidature de M. Xavier CRET a été proposée par
Monsieur le Président
- nombre d'enveloppes trouvées dans l’urne : 37
- nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l’urne : 0
Soit :
- bulletins blancs où nuls (à déduire) : 3
- suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
A obtenu : M. Xavier CRET 34
M. Xavier CRET a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 5°" Vice-président de la
Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement
installé.
6°" Vice-président La candidature de M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC a été
proposée par Monsieur le Président
- nombre d’enveloppes trouvées dans l’urne : 37
- nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l’urne : 0
Soit :
- bulletins blancs ou nuls (à déduire) : 3
- suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
À obtenu : M, Georges POUCHOT ROUGE BLANC 34
M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 67°
Vice-président de la Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et
immédiatement installé.
dnnssesennessennensteeeeesenesenesanéssesneereessss os
7ÈTe Vice-président La candidature de M. Thierry DUCURTIL a été proposée par
Monsieur le Président
- nombre d’enveloppes trouvées dans l'urne : 37
- nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l'urne : 0
Soit :
- bulletins blancs ou nuls (à déduire) : 3
- _ suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
À obtenu : M. Thierry DUCURTIL 34
M. Thierry DUCURTIL a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 7°" Vice-président de la Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement installé. tasse esenssssenesseeese esse seneeenenesresesnseennss
8°" Vice-président La candidature de M. Jean-Pierre SEVREZ a été proposée par
Monsieur le Président
-__ nombre d’enveloppes trouvées dans l’urne : 37
-__ nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans lurne : 0
Soit :
- bulletins blancs où nuls (à déduire) : 3
- suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
À obtenu : M. Jean-Pierre SEVREZ 34
M. Jean-Pierre SEVREZ a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 8°" Vice-président de
la Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement
installé.
9" Vice-président La candidature de M. Henry RAOUX a été proposée par
Monsieur le Président
- _ nombre d'enveloppes trouvées dans l’urne : 37
- nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l’urne : 0
Soit :
-__ bulletins blancs où nuls (à déduire) : 3
-__ suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
A obtenu : M. Henry RAOUX 34
M. Henry RAOUX a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 9°" Vice-président de la
Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement
installé.
10" Vice-président La candidature de M. René SIESTRUNCK a été proposée par
Monsieur le Président
- nombre d'enveloppes trouvées dans l’urne : 37
- nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l’urne : 0
Soit :
- bulletins blancs ou nuls (à déduire) : 3
-__ suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
À obtenu : M. René SIESTRUNCK 34
M. René SIESTRUNCK a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 10°" Vice-président de
la Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement
installé. 11° Vice-président La candidature de M. Pierre BOUVIER a été proposée par
Monsieur le Président
- nombre d'enveloppes trouvées dans l'urne : 37
- nombre de bulletins sans enveloppe trouvés dans l’urne : 0
Soit :
- bulletins blancs où nuls (à déduire) : 3
- suffrages exprimés : 34
- majorité absolue : 18
À obtenu : M. Pierre BOUVIER 34
M. Pierre BOUVIER a obtenu la majorité absolue. Il a été proclamé 11°" Vice-président de la Communauté de Communes du Briançonnais par le Conseil Communautaire et immédiatement installé.
Le procès-verbal dressé et clos le 20 octobre 2009 à 20 heures 20, en double exemplaires a
été, après lecture, signé par le président, le secrétaire de séance, et les deux scrutateurs.
Le Président Le secrétaire de séance Les scrutateurs
M. Alain:FARDELLA Mme Corinne MEYER Mme Laurence FINE
CUS Election des Vice-présidents
Feuille d'émargement
COMMUNE NOM Prénom Signature
BRIANÇON
FROMM Gérard
CIRIO Raymond
NICOLOSO Alain ap Her
Sen AY GER
PONSART Marie-Hélène
DUFOUR Maurice
DJEFFAL Mohamed
POYAU Aurélie
PEYTHIEU Eric
GUERIN Nicole
VALDENAIRE Catherine
SEZANNE Philippe
CERVIÈRES
DUCURTIL Thierry
FAURE-BRAC Marc
LA GRAVE
SEVREZ Jean-Pierre
FAURE Jean-Louis
LA SALLE LES ALPES
FARDELLA Alain
MICHELON Philippe
FINE Claudine
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publique
du
20 octobre
2009
Élection
des Vice-
Présidents
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VILLAR D’'ARÈNE
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VILLARD SAINT .. PANCRACE BOREL Brigitte
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Le Président Le Secrétaire sance