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Conseil Municipal - 11 procès verbal 20230309 signé
Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230309
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230309)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Liste des délibérations du conseil municipal du 9/03/2023 - 1/3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 9 MARS 2023 – 19H00
L'an deux mille vingt-trois, le 9 mars à dix-neuf heures cinq, le conseil municipal de la commune de Villeneuve- Tolosane dûment convoqué s'est réuni à la salle d’honneur du Majorat
au 3 boulevard des Écoles à Villeneuve-Tolosane en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Romain VAILLANT, maire.
Etaient présents : Mmes et MM. VAILLANT, BENOIT-LUTMAN, PARRO, HAYET, REYNAUD, LOMBARDO, DAUVERT, SALLOT-DES-NOYERS, PEREUIL,
GAUDILLOT, PETIT, CAZES, LAPORTE, GAIOLA, ROLLIN, ROBERT, NADAUD-BASSUEL, BERNARD-VAR, GARRIGUES, GOURDON,
DUPUY-BRANDNER, YVARS, DE LUCA, SCHTYK.
Absents / excusés : Mmes et M. PENETRO, BARREDA, MOREAU, HELMER, DORADO.
Procurations : Mme PENETRO à Mme HAYET, Mme BARREDA à M. LOMBARDO, M. MOREAU à M. LAPORTE, Mme HELMER à Mme BENOIT-LUTMAN,
Mme DORADO à M. PARRO.
Secrétaire de séance : Mme NADAUD-BASSUEL
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Membres présents : 24 Procurations : 05 Membres excusés : 05
Votants : 29
Sauf délibérations :
- DEL-2023-015 : 27
- DEL-2023-019 : 28
Date convocation : 3/03/2023 Liste publiée le : 10/03/2023 Liste des délibérations du conseil municipal du 9/03/2023 - 2/3
N° DE LA
DÉLIBÉRATION THÊME OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
RÉSULTAT DU VOTE
Pour Contre Abstention
Ne prend
pas part
au vote
DEL-2023-013 ADMINISTRATION GÉNÉRALE COMPTE RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 / / /
DEL-2023-014 ADMINISTRATION GÉNÉRALE DÉLIBÉRATION DE SOUTIEN ET DE SOLIDARITÉ AUX PEUPLES TURC ET SYRIEN 29 / / /
DEL-2023-015 CULTURE, JEUNESSE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS - EXERCICE 2023 27 / / 2
DEL-2023-016 CONSEIL MUNICIPAL INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS 29 / / /
DEL-2023-017 CONSEIL MUNICIPAL MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS 29 / / /
DEL-2023-018 FINANCES - ACHATS COMPTE DE GESTION 2022 29 / / /
DEL-2023-019 FINANCES - ACHATS COMPTE ADMINISTRATIF 2022 28 / / 1
DEL-2023-020 FINANCES - ACHATS AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2022 29 / / /
DEL-2023-021 FINANCES - ACHATS FISCALITÉ DIRECTE : VOTE DES TAUX COMMUNAUX POUR L’ANNÉE 2023 29 / / /
DEL-2023-022 FINANCES - ACHATS REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 29 / / /
DEL-2023-023 FINANCES - ACHATS BUDGET PRIMITIF 2023 29 / / /
DEL-2023-024 FINANCES - ACHATS ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LES PUBLICITÉS EXTÉRIEURES (TPLE) - ANNÉE 2024 29 / / /
DEL-2023-025 FINANCES - ACHATS
SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION, ADHÉSION A L'OFFRE DU RÉSAH (RÉSEAUX DES ACHETEURS HOSPITALIERS- CENTRALE D'ACHAT) : ADOPTION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA MAIRIE DE TOULOUSE, TOULOUSE MÉTROPOLE, DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE MÉTROPOLE ET LEUR CCAS, LE COSAT ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
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DEL-2023-026 INTERCOMMUNALITÉ
PROJET DE TRANSFERT DES EAUX USÉES DE PORTET-SUR-GARONNE VERS CUGNAUX PORTÉ PAR LE SYNDICAT A VOCATION MULTIPLE SAUDRUNE-ARIÈGE- GARONNE (SIVOM SAGE)
29 / / / Liste des délibérations du conseil municipal du 9/03/2023 - 3/3
N° DE LA
DÉLIBÉRATION THÊME
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
(suite)
RÉSULTAT DU VOTE
Pour Contre Abstention
Ne prend
pas part
au vote
DEL-2023-027 RESSOURCES HUMAINES
DÉLIBERATION PORTANT MODIFICATION DE LA DÉLIBERATION N° 2022-133 EN DATE DU 14 DÉCEMBRE 2022 RELATIVE À LA MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
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DEL-2023-028 URBANISME BILAN DE LA POLITIQUE FONCIÈRE 2022 29 / / /
DEL-2023-029 URBANISME AVIS SUR LA PREMIÈRE RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE PORTET-SUR-GARONNE 29 / / /
DEL-2023-030 URBANISME
PLAN LOCAL D'URBANISME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE LA SIXIÈME MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE TOULOUSE MÉTROPOLE, COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE AVANT APPROBATION PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE TOULOUSE MÉTROPOLE
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