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Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230208
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230208)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Liste des délibérations du conseil municipal du 8/02/2023 - 1/2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 8 FÉVRIER 2023 – 19H00
L'an deux mille vingt-trois, le 8 février à dix-neuf heures cinq, le conseil municipal de la commune de Villeneuve- Tolosane dûment convoqué s'est réuni à la salle d’honneur du Majorat
au 3 boulevard des Écoles à Villeneuve-Tolosane en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Romain VAILLANT, maire.
Etaient présents : Mmes et MM. VAILLANT, BENOIT-LUTMAN, PARRO, HAYET, REYNAUD, PENETRO, LOMBARDO, DAUVERT, SALLOT-DES-NOYERS, PEREUIL,
GAUDILLOT, BARREDA, CAZES, MOREAU, LAPORTE, GAIOLA, ROBERT, HELMER, NADAUD-BASSUEL, BERNARD-VAR, GARRIGUES,
DORADO, GOURDON, DUPUY-BRANDNER, DE LUCA, SCHTYK.
Absents / excusés : MM PETIT, ROLLIN, YVARS.
Procurations : M. PETIT à M. LOMBARDO, M. ROLLIN à M. GAIOLA, M. YVARS à M. DUPUY-BRANDNER.
Secrétaire de séance : M. SALLOT-DES-NOYERS.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Membres présents : 26 Procurations : 3 Membres excusés : 3 Votants : 29
Date convocation : 2/02/2023 Liste publiée le : 9/02/2023 Liste des délibérations du conseil municipal du 8/02/2023 - 2/2
N° DE LA
DÉLIBÉRATION THÊME OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
RÉSULTAT DU VOTE
Pour Contre Abstention
DEL-2023-001 ADMINISTRATION GÉNÉRALE COMPTE RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 / /
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