Déliberation - 08 liste des délibérations 20230927

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Déliberation - 08 liste des délibérations 20230927 Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Villeneuve-Tolosane. Lien du pdf (Déliberation - 08 liste des délibérations 20230927)Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne, Liste des délibérations du conseil municipal du 27/09/2023 - 1/2

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023 – 19H00

L'an deux mille vingt-trois, le 27 septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Villeneuve- Tolosane dûment convoqué s'est réuni à la salle d’honneur du Majorat

au 3 boulevard des Écoles à Villeneuve-Tolosane en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Romain VAILLANT, maire.

Etaient présents : Mmes et MM. VAILLANT, BENOIT-LUTMAN, HAYET, REYNAUD, PÉNETRO, LOMBARDO, GARRIGUES, PEREUIL, BARREDA, PETIT, CAZES,

MOREAU, LAPORTE (arrivé à 19h09 au point N°DEL-2023-89), GAIOLA, ROBERT, HELMER (arrivée à 19h07 au point N°DEL-2023-88), BERNARD-

VAR, DORADO, GOURDON, RAFFEL, DE LUCA, SCHTYK.

Absents / excusés : Mme et MM PARRO, NADAUD-BASSUEL, GAUDILLOT, ROLLIN, DEMIGUEL, DUPUY-BRANDNER, YVARS.

Procurations : M. PARRO à M. LAPORTE, Mme NADAUD-BASSUEL à Mme CAZES, M. GAUDILLOT à Mme PÉNÉTRO, M. ROLLIN à M. GAIOLA, M. YVARS à M.

DE LUCA.

Secrétaire de séance : M. GARRIGUES

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29

Membres présents : 22 Procurations : 05 Membres excusés : 07 Votants : 27

Date convocation : 21/09/2023 Liste publiée le : 28/09/2023 Liste des délibérations du conseil municipal du 27/09/2023 - 2/2

N° DE LA

DÉLIBÉRATION THÊME OBJET DE LA DÉLIBÉRATION

RÉSULTAT DU VOTE

Pour Contre Abstention

Ne prend

pas part

au vote

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