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Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 avril 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
25.015 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2025
Adoptée à l’unanimité
25.016 CONVENTION DE TRAVAUX ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ IMCOLEC, AVENUE GEORGES DONNEZ
Adoptée à l’unanimité
25.017 SCHÉMA DES ITINÉRAIRES DOUX COMMUNAUTAIRE : CONVENTION DE GESTION AVEC LA CAPH
Adoptée
25.018 DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SITUÉ AU 23, RUE DU 18 JUIN 1940
Adoptée à l’unanimité
25.019 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AS N°509 – PLACE DU MONT DES BRUYÈRES
Adoptée à l’unanimité
25.020 SIGNATURE DE MANDATS DE VENTE AVEC LES AGENCES IMMOBILIÈRES ET NOTAIRES POUR LA VENTE DE BIENS DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL
Adoptée à l’unanimité
25.021 PROCÉDURE DE BIENS VACANTS SANS MAÎTRE, PARCELLES CADASTRÉES BC N°199 ET 200 SITUÉES RUE DES ORMEAUX
Adoptée à l’unanimité
25.022 PROCÉDURE DE BIENS VACANTS SANS MAÎTRE, PARCELLE CADASTRÉE AR N°22, 196 RUE DU CHÊNE CRUPEAU
Adoptée à l’unanimité
25.023 CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS RUE DU WACQ, PARCELLES CADASTRÉES BT 261 BT 281
Adoptée à l’unanimité
25.024 BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES ANNÉE 2024
A pris acte du bilan
25.025 ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC : NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX
Adoptée à l’unanimité 25.026 AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2024 AU BUDGET PRINCIPAL 2025
Adoptée
25.027 AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS 2024 AU BUDGET ANNEXE SPECTACLES 2025
Adoptée à l’unanimité
25.028 CONSTATATION DES RÉSULTATS D֤ÉFINITIFS 2024 DU BUDGET ANNEXE MOULIN DES LOUPS
Adoptée à l’unanimité
25.029 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET PRINCIPAL
Adoptée
25.030 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET ANNEXE SPECTACLE
Adoptée à l’unanimité
25.031 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET ANNEXE MOULIN DES LOUPS
Adoptée à l’unanimité
25.032 BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL
Adoptée
25.033 BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE SPECTACLES Adoptée à l’unanimité
25.034 FISCALITÉ DIRECTE LOCAUX - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2025 Adoptée
25.035 MISE EN PLACE D’UN « CHÉQUIER POUVOIR D’ACHAT » Adoptée
25.036 ÉLECTION D’UN NOUVEAU MEMBRE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA SOCIETÉ PUBLIQUE LOCALE DU CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL DE L’AMANDINOIS
Adoptée
25.037 DÉNOMINATION DE VOIES AU SEIN DE LA RÉSIDENCE PAUL MANOUVRIER
Adoptée
25.038 LUTTE CONTRE LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE Adoptée à l’unanimité
25.039 SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES Adoptée
25.040 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANN֤ ÉE 2025 – SAINT-AMAND HANDBALL PORTE DU HAINAUT
Adoptée 25.041 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2025 – SAINT-AMAND TENNIS CLUB
Adoptée
25.042 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2025 – SAINT-AMAND NATATION PORTE DU HAINAUT
Adoptée
25.043 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2025 – SAINT-AMAND FOOTBALL CLUB
Adoptée
25.044 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2025 – UNION SAINT-AMAND PORTE DU HAINAUT
Adoptée
25.045 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Adoptée
25.046 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2025 – COS
Adoptée à l’unanimité
25.047 CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNÉE 2025 – HARMONIE MUNICIPALE
Adoptée
25.048 CONVENTION DE GESTION DES COLLECTIONS DU MUSÉE DE LA TOUR ABBATIALE PAR LA CAPH
Adoptée à l’unanimité
25.049 CONVENTION DE DÉPÔT ET GESTION DU FONDS PATRIMONIAL AMANDINOIS AUPRÈS DE LA CAPH
Adoptée
25.050 CONTRIBUTION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ DE LA VILLE 2024-2025 Adopté
25.051 ATTRIBUTION DE MARCHÉ PUBLIC : APPROVISIONNEMENT EN DENRÉES ALIMENTAIRES, MISE À DISPOSITION D’UN CHEF CUISINIER, PARTICIPATION À LA PRODUCTION DE LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE ET PRESTATIONS ANNEXES
Adoptée à l’unanimité