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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 27.06.24)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 juin 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
24.043 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FÉVRIER 2024 Adoptée à l’unanimité
24.044 APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT (AMI) SITE LA FILATURE Adoptée à l’unanimité
24.045 PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO 2022-2023
Le Conseil municipal prend acte
24.046 PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL AMANDINOIS 2023
Le Conseil municipal prend acte
24.047 BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES ANNÉE 2023 Le Conseil municipal prend acte
24.048 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 AU BUDGET PRINCIPAL 2024 Adoptée à l’unanimité
24.049 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 AU BUDGET ANNEXE SPECTACLE 2024 Adoptée à l’unanimité
24.050 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 AU BUDGET ANNEXE MOULIN DES LOUPS 2024 Adoptée à l’unanimité
24.051 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET PRINCIPAL Adoptée à l’unanimité
24.052 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 – BUDGET ANNEXE SPECTACLES 2024
Adoptée à l’unanimité
24.053 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET ANNEXE MOULIN DES LOUPS 2024
Adoptée à l’unanimité
24.054 CRÉANCES ÉTEINTES
Adoptée à l’unanimité
24.055 CONTRATS D’APPRENTISSAGE POUR LE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL Adoptée à l’unanimité 24.056 ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE : RELIURE ET RESTAURATION AVEC LE CDG DU NORD
Adoptée à l’unanimité
24.057 ASSURANCE – LOT 1 : DOMMAGES AUX BIENS – AVENANT
Adoptée à l’unanimité
24.058 POSE DE FEUX TRICOLORES MICRO-REGULÉS, REQUALIFICATION DE LA SIGNALISATION VERTICALE ET ENTRETIEN ULTÉRIEUR – AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DU NORD
Adoptée à l’unanimité
24.059 POSE DE FEUX TRICOLORES MICRO-REGULÉS, REQUALIFICATION DE LA SIGNALISATION VERTICALE ET ENTRETIEN ULTÉRIEUR - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AIDES À LA SECURISATION DES ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION
Adoptée à l’unanimité
24.060 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS – PARCELLES AS N°321 ET AS N°322
Adoptée à l’unanimité
24.061 CESSION DE L’IMMEUBLE COMMUNAL 3 RUE DU 18 JUIN 1940 Adoptée à l’unanimité
24.062 CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION B N°188, SITUÉE CHEMIN DE LA PANNERIE, AU PROFIT DU SDIS
Adoptée à l’unanimité
24.063 SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Adoptée
24.064 SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS
Adoptée
24.065 CONVENTION DE PARTENARIAT – ORGANISATION DE LA MANIFESTATION « 3 JOURS GOURMANDS »
Adoptée à l’unanimité
24.066 EXONÉRATION DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE D’HABITATION DES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE DÉTENUS PAR DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS
Adoptée à l’unanimité
24.067 CONTRAT DE QUARTIER 2030 DE LA PORTE DU HAINAUT – AUTORISATION DE SIGNATURE
Adoptée à l’unanimité
24.068 CONVENTION DE D֤ÉLÉGATION DE SERVICE ENTRE LA PORTE DU HAINAUT ET LA COMMUNE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC LA CAF DU NORD.
DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA NON-DÉCENCE DES LOGEMENTS PRIVÉS. Adoptée à l’unanimité EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES EN FAVEUR DES LOGEMENTS ACHEVÉS DEPUIS PLUS DE DIX ANS AU 1ER JANVIER DE LA 1ERE ANNEE D’EXONÉRATION AYANT FAIT L’OBJET DE DÉPENSES D’ÉQUIPEMENTS DESTINÉES À ÉCONOMISER L’ÉNERGIE
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NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX – AVENANT 4
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