Compte-Rendu - CR du CM du 13 02 2025

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Compte-Rendu - CR du CM du 13 02 2025 Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune de Poncey-lès-Athée. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 13 02 2025)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Justice et droit, 1

Département de la Côte d’Or

Commune de Poncey-lès-Athée

Compte rendu du Conseil Municipal

Séance du 13 février 2025

Le 13 février 2025, la séance du Conseil Municipal est ouverte à 20 heures et 30 minutes, sous la présidence de Monsieur Eric COLLIN, Maire de la Commune de Poncey-lès-Athée.

Date de convocation : 07 février 2025 11 conseillers en exercice

10 Membres présents : M. Éric COLLIN (Maire) ; Mme Christine CHARRIER (Adjointe) ; M. Eric FAUCHIER (Adjoint) ; M. Jean-Paul GARRIEN (Adjoint) ; Mme Marilyne BARBIER ; Mme Bérangère BORDOT ; M. Franck BRISSET ; M. Laurent COLLIN ; M. David DULLIER ; M. Sylvain FONTAINE.

1 membre excusé :

M. Mathieu MATRAT donne procuration à M. Laurent COLLIN

11 votants

Secrétaire de séance : Monsieur Eric FAUCHIER.

1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 décembre 2024.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 et il n’y a aucune objection.

2. Subvention Amende de Police (Ensemble abri bus + signalisation verticale et horizontale)

Le Maire informe les conseillers qu’il est nécessaire de faire une demande de subvention globale au titre

des Amendes de Police concernant l’abri bus et la signalisation verticale et horizontale.

Subvention de 25 % sur le montant HT des travaux.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, autorise le Maire à faire une demande de subvention « Amende de police » pour l’ensemble des travaux de signalisations verticales et horizontales ainsi que la pose d’un abribus.

3. Demandes de subventions reçues

Le Maire informe le Conseil qu’il a reçu des courriers de demande de subvention pour 2025 :

- Les P’tiots des 3 préaux

Après en avoir délibéré, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal accepte le versement d'une subvention de 600 € à l'association Les P'tiots des 3 Préaux.

- Secours Populaire Français

Après en avoir délibéré, par 0 voix Pour, 11 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal refuse le versement d'une subvention à l'association Secours Populaire Français.2

- Association des amis de la Bibliothèque Départementale de prêt

Après en avoir délibéré, par 0 voix Pour, 11 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal refuse le versement d'une subvention à l'association des amis de la Bibliothèque Départementale de prêt.

- Club de rugby USG (Genlis)

Après en avoir délibéré, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal accepte le versement d'une subvention de 50 € à l'association Club de rugby USG.

- ADAPEI 21

Après en avoir délibéré, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal accepte le versement d'une subvention de 100 € à l'association ADAPEI 21.

- Téléthon

Après en avoir délibéré, par 0 voix Pour, 11 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal refuse le versement d'une subvention au Téléthon.

- Association Prévention Routière

Après en avoir délibéré, par 0 voix Pour, 11 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal refuse le versement d'une subvention à l'association Prévention Routière.

- L’association l’Ouillotte

Après en avoir délibéré, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal accepte le versement d'une subvention de 750 € à l'association l’Ouillotte.

- Amicale des Sapeurs-Pompiers d’Athée

Après en avoir délibéré, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal accepte le versement d'une subvention de 100 € à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers d’Athée.

- Coopérative scolaire

Après en avoir délibéré, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, le Conseil Municipal accepte le versement d'une subvention de 1200 € à la coopérative scolaire.

4. Renouvellement de la convention auprès des services départementaux

Le Maire informe le Conseil que la convention préalable de sollicitation des services départementaux en matière de voirie et de mise à disposition de panneaux de signalisation est arrivée à échéance le 31/12/2024. Il propose de la renouveler pour une durée de 3 ans (maximum).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, autorise le Maire à signer le renouvellement de la convention et ses avenants auprès des services départementaux.

5. Ouverture des crédits en investissement

Le Maire informe le Conseil qu’il est nécessaire d’ouvrir les crédits en investissement pour payer les factures suivantes :

- XEFI (2 onduleurs) : 406.63 € TTC à l’article 2183

- ACER PAYSAGES (abri bus) : 5 136 € TTC à l’article 2135

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, accepte l’ouverture des crédits en investissement à l’article 2183 pour 406,63 € TTC et à l’article 2135 pour 5 136 € TTC.3

6. Appel d’offres Voirie 2025

Le Maire informe le Conseil que la commission Appel d’Offres concernant la voirie de 2025 s’est réunit le lundi 10 février 2025 et ils ont dépouillé les deux dernières entreprises qui étaient en négociation.

L’entreprise répondant aux 3 critères fixées est l’entreprise EUROVIA de Longvic pour un montant HT des travaux de 84 877,12 €.

Les rues concernées par les travaux sont :

- Rue du Trouvot

- Rue de la Louvière

- Rue Galante

- Rue du Petit Moulin

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, par 11 voix Pour, 0 voix Contre et 0 Abstention, autorise le Maire à accepter les devis de l’entreprise EUROVIA pour un montant HT de 84 877,12 €.

7. Questions diverses :

- Dégradation au bas de la rue du bac dans la partie enherbée : le Maire fera le point avec la personne qui a engendré ces dégâts.

- Eclairage des rues la nuit en permanence sachant que l’augmentation du coût sur toute la commune est de 1 500 € à l’année. Un avis sera prochainement fait auprès de la population.

Fin de la séance à 21h40.4

Apport d’informations complémentaires sur le Petit

Poncéen n°41

Page 13 « La Société de Chasse » :

L’association de chasse de la commune est représentée par le Président, Monsieur Eric POUVREAU, le Vice-Président, Monsieur Christophe VERGER, le secrétaire, Monsieur Alexandre KIEFFER et le trésorier, Monsieur Baptiste DULLIER.

Page 19 « Nouveaux arrivants » :

Madame DE JESUS SYLVA Nathalie habite avec ses 2 enfants (absent sur la photo) au 2 Impasse du Bief. Elle a choisi Poncey pour cet endroit au bord de l’eau pour y vivre paisiblement. Elle travaille à son compte comme coiffeuse ou elle possède un salon à Auxonne « Envie d’Hair ». Elle a pour passion la coiffure, la danse et faire les magasins.

Madame Chloé HUGONNOT et Monsieur Florian ESPOSITO avec

leur petit garçon Lorenzo habitent au 8 Route Départementale. Ils

ont eu un coup de cœur pour la maison. Monsieur ESPOSITO

travaille dans la mécanique automobile et Madame HUGONNOT

travaille dans la restauration. Madame adore faire les magasins et

Monsieur aime faire les dépannages automobiles avec son camion.

Page 20 « PACS » :

PACS de Madame Océane, Christine, Christel GRESSIER et Monsieur Florian, Jacques, Yves TREFFOT le 20 septembre 2024.

PACS de Madame Fanny SCHEUBLÉ et Monsieur Jessy, Marcellin, Marc BOILLAUD le 21 septembre 2024.