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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2022
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2024
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2021
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2025 49 approbation reglement interieur centre nautique bernard pellarin et periode douverture saison 2025
Document publié le Vendredi 25 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2025 49 approbation reglement interieur centre nautique bernard pellarin et periode douverture saison 2025)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
Envoyé
en
préfecture
le 25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
S
L
ñ
Publié
le 25/04/2025
ID,:
074:247400112-20250422-DEL.
2025
_49-DE
2025-49
PISCINE/
APPROBATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CENTRE
NAUTIQUE
BER
D'OUVERTURE
DE
LA
SAISON
2025
République
Française
Pays
de,
Cruseilles
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
LE
22
AVRIL
2025
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
dûment
convoqué
le mardi
15
avril
2025,
s'est
réuni
dans
la salle
consulaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
— 268,
raute
du
Suet
- 74350
CRUSEILLES,
sous
la présidence
de
M.
Xavier
BRAND,
Président
Etaïent
présents
ou
représentés
:
Commune
d'Allonzier
la
Caille
Mme
Claire
MEGARD,
Mme
Catherine
SGRAZZUTTI,
Mme
Cécilia
HORCKMANS
procuration
Commune
d’Andilly
M.
Vincent
HUMBERT
procuration
Commune
de
Cernex
M.
Vincent
TISSOT,
Mme
Agnès
RICHARD
Commune
de
Cercier
M.
Patrice
PRIMAULT,
procuration
Commune
de
Copponex
M.
Julian
MARTINEZ,
Mme
Geneviève
NIER
Commune
de
Cruseilles
Mme
Sylvie
MERMILLOD,
M.
Claude
ANTONIELLO,
Mme
Sonia
BRIFFAZ,
Mme
Valérie
PERAY,
M.
Jean
PALLUD,
Mme
Chrystel
BUFFARD,
M.
Bernard
DESBIOLLES,
M.
Nathan
JACQUET
Commune
de
Cuvat
Mme
Julie MONTCOUQUIOL,
M.
Philippe
CLERJON
Commune
du
Sappey
M.
Pierre
GAL
Commune
de Saint-Blaise
Mme
Christine
MEGEVAND
Commune
de
Villy le Bouveret
M.
Jean-Marc
BOUCHET
Commune
de
Villy le Pelloux
Mme
Charlotte
BOETTNER
Commune
de
Vovray-en-Bornes
M. Xavier
BRAND
Quorum
:
nombre
total
de
délégués
en
exercice
28
;présents
ou
représentés
:24
;Absents
:4
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
MERMILLOD
Date
d'affichage
:
25
AVR,
2095
OBJET
:
APPROBATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CENTRE
NAUTIQUE
BERNARD
PELLARIN
ET
DE
LA
PERIODE
D'OUVERTURE
DE
LA
SAISON
2025 Envoyé
en
préfecture
le 25/04/2025
2025-49
PISCINE/
APPROBATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CENTRE
NAUTIQUE
BERI
Reçu
en
préfecture
le
FRE
Ç
L
Publié
le 25/04/2025
G
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
D'OUVERTURE
DE
LA
SAISON
2025
APPROBATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CENTRE
NAUTIQUE
BERNARD
PELLARIN
ET
DE
LA
PERIODE
D'OUVERTURE
DE
LA
SAISON
2025
Vu
l'exposé
de
M.
Philippe
Clerjon,
Vice-Président
délégué
aux
sports
et
aux
piscines
intercommunales
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
Monsieur
le
Président
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
est
propriétaire
et
gestionnaire
du
centre
nautique
Bernard
Pellarin
situé
sur
la
Commune
de
Cruseilles.
Suite
à
des
modifications
mineures
des
règles
de
discipline,
d'hygiène
et
de
sécurité
à
observer
au
sein
de
l'équipement
(modification
des
articles
13
et
21),
il y
a
lieu
d'approuver
le
règlement
intérieur
du
centre
nautique
dont
l'approbation
relève
du
Conseil
communautaire.
l'est
précisé
que
le
règlement
intérieur
fera
l'objet
d'un
affichage
et
d’une
publicité
en
direction
des
usagers
de
cet
espace
sportif.
Monsieur
le
Président
propose
également
de
fixer
la
période
d'ouverture
du
centre
nautique
pour
la
saison
2025
de
la
façon
suivante
:du
19.05.2025
au
31.08.2025.
Monsieur
le
Président
invite
le
Conseil
à
se
prononcer
sur
le
règlement
intérieur
tel
qu'annexé
à
la
présente
délibération
ainsi
que
sur
la
période
et
horaires
d'ouverture
du
centre
nautique.
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
entendu
Fexposé
de
son
Président,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
>
APPROUVE
le
règlement
intérieur
du
centre
nautique
Bernard
Pellarin
2025
>
APPROUVE
la
période
et
horaires
d'ouverture
susmentionnés
pour
la
saison
2025
La
Secrétairé)de
Séance
Sylvie
MERMILLOD
Acte
certifié/exécutoire le
:
25
AVR.
2075 Envoyé
en
préfecture
le 25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
s
E
Publié
le 25/04/2025
G
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
Pays
de,
Cruseilles COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Règlement
intérieur
du
Centre
Nautique
de
l’espace
Bernard
Pellarin
ARTICLE
1.
___ OUVERTURE,
PERIODE
L'ouverture
du
centre
nautique
de
l'espace
Bernard
Pellarin,
équipement
public
de
loisirs,
sportif,
est
fixée
chaque
année
par
arrêté
du
Président.
ARTICLE
2.
___
OUVERTURE,
HORAIRES,
FERMETURE
Le
centre
nautique
est
ouvert
pendant
les
heures
d'ouverture
qui
sont
fixées
par
arrêté
du
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles.
Ils sont
affichés
à
l'entrée
du
centre
nautique.
La
fermeture
est
rappelée
aux
utilisateurs
par
haut-parleur
%
d'heure
à
l'avance.
Dès
cette
annonce,
la
baignade
et
le
séjour
sur
les
plages
et
pelouses
sont
interdits
et
les
usagers
sont
invités
à
regagner
les
vestiaires
et
la sortie.
ARTICLE
3. ___ TARIFICATION
ENTREES
Le
tarif
des
entrées
individuelles,
colonies
et
groupes
assimilés,
abonnements
divers
est
fixé
par
délibération
du
Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles.
Les
tarifs
sont
affichés
à
l'entrée
du
centre
nautique.
La
gratuité
est
dispensée
pour
les
enfants
de
0
à
5
ans
(sauf
lors
d'accueil
de
groupes
ou
assimilés
et
lors
des
leçons
de
natation).
Pour
l'application
d’un
tarif
réduit,
un
justificatif
doit
être
présenté
en
caisse.
I ne
peut
être
procédé
à
un
remboursement
des
tickets
d'entrée
non
utilisés
les
saisons
précédentes
ou
celle
en
cours.
Il'en
va
de
même
des
cours
de
natation
à l'exception
des
cas
suivants
:
-
Erreur
provenant
des
personnels
du
Centre
nautique
lors
de
la réservation
du
cours
;
-_
Certificat
médical
attestant
de
l'impossibilité
de
suivre
les
cours
de
natation
à venir
:
Les
enfants
inscrits
aux
cours
collectifs
du
matin
ont
l'obligation
à
la
fin
de
leur
cours
respectif
de
ressortir
de
l'enceinte
et
d'attendre
l'ouverture
de
centre
nautique
pour
s'y
baigner
à
nouveau.
Ils
ne
peuvent
en
aucun
cas
rester
sur
place,
sur
les
plages
ou
dans
les
vestiaires
dans
l'attente
de
l'ouverture
au
public.
Leur
ticket
de
cours
ne
leur
donne
pas
un
droit
d’entrée
pour
la
même
journée. Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
S
Î
Publié
le 25/04/2025
_
C
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
ARTICLE
4.
___ CONDITIONS
D'ACCES
L'accès
au
centre
nautique
est
interdit
:
“
Aux
enfants
de
moins
de
10
ans
non
accompagnés
d'une
personne
âgée
d'au
moins
16
ans,
civilement
responsable
;
*_
Aux
personnes
en
état
d'ébriété,
tenant
des
propos
incorrects
ou
portant
une
tenue
incorrecte
;
“Aux
personnes
en
éfat
de
malpropreté
évidente,
porteuses
de
parasites
;
“Aux
personnes
présentant
des
signes
caractérisés
de
maladies
cutanées
contagieuses
évidentes,
sauf
présentation
d'un
certificat
médical
de
non-contagion.
Pour
des
raisons
de
sécurité
et
si
les
nécessités,
tendant
au
bon
ordre
et
la
salubrité,
l'exigent,
ainsi
qu'en
cas
de
dysfonctionnement
des
installations,
le
responsable
de
l'établissement
ou
son
représentant
peut,
à
tout
moment,
faire
évacuer
les
bassins
en
partie
ou
en
totalité,
sans
qu'aucune
contrepartie
financière
ne
puisse
être
sollicitée
par
les
baigneurs.
Considérations
identiques
en
cas
d'utilisation
de
la
piscine
pour
une
animation
étant
entendu
que
le
public
soit
informé
sept
jours
avant
par
voie
d'affichage.
L'accès
des
usagers
en
séances
publiques
ne
peut
se
faire
qu'après
passage
à
la
caisse
pour
l'achat
d'un
ticket
unitaire
ou
la
validation
d'un
abonnement.
Toute
personne
pénétrant
dans
l'établissement,
s'engage
à se
conformer
au
présent
règlement.
ARTICLE
5.___
P.O.SsS.
Le
Plan
d'Organisation
de
la Surveillance
et des
Secours
(P.0.S.S.)
est
annexé
au
présent
règlement.
Un
extrait
de
ce
plan
est
affiché
dans
un
lieu
visible
de
tous
(entrée
caisse
et
poste
de
secours)
et
permet
aux
usagers
de
prendre
connaissance
des
procédures
de
sécurité
et
d'alarmes.
Un
exemplaire
complet
dudit
document
est
à
disposition
pour
consultation
aux
deux
endroits
précités.
ARTICLE
6. ___ SECURITE
DE
LA
BAIGNADE
La
sécurité
de
la
baignade
est
assurée
suivant
les
dispositions
légales
par
des
personnels
diplômés
recrutés
par
la
Collectivité.
La
sécurité
est
ainsi
assurée
par
des
Maîtres-Nageurs-Sauveteurs
titulaires
du
diplôme
d'Etat
de
Maître-Nageur-Sauveteur
(MNS)
ou
Brevet
d'Etat
d'Educateur
Sportif
des
Activités
de
la
Natation
ainsi
que
Sauveteurs
Aquatiques
titulaires
du
Brevet
National
de
Sécurité
et
Sauvetage
Aquatique
(tous
à
jour
de
leur
Certificat
d'Aptitude
à
l'Exercice
de
la
Profession).
La
surveillance
par
les
MNS
ne
dispense
pas
les
parents
et
accompagnateurs
d'assurer
la
surveillance
constante
des
mineurs
de
moins
de
10
ans
dans
l'enceinte
de
l’établissement,
ARTICLE
7.
__FREQUENTATION
MAXIMALE
INSTANTANEE
(E.M.L)
La
FMI
fait
référence
à
l'annexe
du
décret
n°
81-324
du
7
avril
1981.
Elle
fixe
la
norme
de
1,5
personnes
par
mètre
carré
de
plan
d'eau.
C'est
le
nombre
maximum
d'usagers
présents
dans
le
complexe
à
un
instant
« T
»
donné.
Le
centre
nautique,
pour
1 396
m2,
donne
donc
2 094
personnes
admissibles
simultanément. Envoyé
en
préfecture
le 25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
Publié
le
25/04/2025
S
L
Cr
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
En
cas
de
pandémie
ou
d'épidémie
notamment,
les
modalités
d'accès
et
d'usage
en
piscines
municipales
pourront
être
adaptées
pour
assurer
la
distanciation
sociale
et
la
sécurité
sanitaire
des
usagers.
En
de
telles
circonstances,
les
usagers
s'engagent
notamment
à
respecter
les
restrictions
d'accès
à
certains
équipements,
les
modifications
de
cheminement
au
sein
des
locaux
et
à
appliquer
les
gestes
barrières
et
l'ensemble
des
consignes
figurant
sur
les
affichages
relatifs
aux
mesures
nécessaires
pour
faire
face
à toute
épidémie.
ARTICLE
8.__
BLOC
PRINCIPAL
SANITAIRES
VESTIAIRES
PLAGES,
CONDITIONS
D'ACCES
Les
utilisateurs
du
bloc
principal
« sanitaires
vestiaires
»
accédant
directement
aux
plages
doivent
respecter
le
trajet
entrée
—
sortie
ci-après
défini
:
-
De
l'extérieur,
l'entrée
s'effectue
pieds
chaussés
;
-
Après
passage
dans
une
zone
de
déchaussage
obligatoire,
les
usagers
accèdent
aux
cabines
de
déshabillage
et
de
rhabillage,
individuelles,
réservées
à cet
effet
et
aux
sanitaires,
douches,
hommes
—
femmes,
séparés.
Le
passage
se
fait
pieds
nus
dans
tout
cet
espace
et
l'accès
au
bassin
se
fait
obligatoirement
par
un
pédiluve.
Des
cabines
et
sanitaires-douches
particuliers
sont
prévus
pour
les
personnes
à
mobilité
réduite.
L'utilisation
des
cabines
par
les
colonies
de
vacances
se
fait
selon
les
dispositions
fixées
à
l'article
10
ci-dessous. ARTICLE
9.
__
RESPONSABILITE
COLLECTIVITE
ET
OBJETS
DE
VALEUR
Les
effets
vestimentaires
et
tout
autre
objet
que
les
usagers
ne
déposent
pas
au
vestiaire
et
conservent
avec
eux
restent
sous
leur
seule
sauvegarde
dans
l'enceinte
de
la
piscine.
Il
leur
est
recommandé
d'en
assurer
une
surveillance
constante.
Les
objets
de
valeur
peuvent
être
placés
dans
un
casier
fermant
à
clé.
Le
bloc
casiers
étant
situé
dans
les
vestiaires.
Le
casier
est
condamné
lorsqu'une
pièce
est
introduite
et
que
la
clé
numérotée
est
retirée.
La
pièce
sera
récupérée
lors
de
son
ouverture.
En
cas
de
disparition
de
ces
objets
de
valeur,
la
Collectivité
décline
toute
responsabilité,
de
même
que
pour
la
perte
de
la
clé
du
casier.
En
cas
de
perte
de
la
clé,
le
versement
d'une
indemnité
fixée
par
la
Collectivité
sera
exigé
et
la
restitution
des
objets
de
valeur
ne
se
fera
qu'à
la
clôture
de
la
journée
sur
justification
d'identité.
ARTICLE
10.
_ COLONIES
DE
VACANCES
L'utilisation
du
centre
nautique
par
les
colonies
de
vacances
et
groupes
assimilés
est
subordonnée
à
l'application
d’un
règlement
particulier.
Il'est affiché
à
l'entrée
du
centre
nautique
et
au
bord
des
bassins.
Des
cabines
de
déshabillage
sont
prévues
sur
demande
pour
ces
groupes
dans
le bloc
sanitaire
de
la
buvette
situé
près
de
l'entrée
haute.
ARTICLE
14.
_ ASSOCIATIONS,
GROUPEMENTS,
SCOLAIRES
Pour
l’utilisation éventuelle
de
la piscine
par
une
association
ou
un
groupement,
une
convention
de
mise
à
disposition
sera
établie
en
fonction
de
la
disponibilité
de
créneaux
des
lignes
d'eau
et
horaires.
Un
encadrement
qualifié
sera
alors
mandaté
par
la
société
sera
présent
et
responsable
des
séances.
I! devra
en
rendre
compte
au
Responsable
du
centre
nautique.
Les
séances
scolaires
se
dérouleront
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur,
où
l’'instituteur
et
le
professeur,
accompagnant
la
classe
seront
responsables
de
l'ordre
et
la
discipline
de
leurs
élèves. Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
S
L
Publié
le 25/04/2025
C
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
Ces
séances
devront
être
planifiées.
Les
vestiaires
à
utiliser,
non
fermés,
seront
ceux
à
côté
du
snack
et
les
grands
vestiaires
lorsqu'il
n'y
aura
pas
de
public.
Pour
tout
non-respect
des
consignes
de
sécurité
et
d'utilisation
rationnelle
des
installations,
la
Collectivité
se
réserve
le
droit
de
suspendre
immédiatement
l'accord
pris
avec
l'association,
le
groupement
ou
l’école
concernés.
ARTICLE
12.
_LECONS
DE
NATATION,
MISE
A
DISPOSITION
DE
M.N.S.
En
dehors
des
horaires
d'ouverture
au
public,
la
piscine
est
utilisée
par
les
Maitres-Nageurs-Sauveteurs,
employés
par
la
Collectivité,
seuls
habilités
à
dispenser
des
leçons
de
natation
pour
le
compte
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
uniquement.
ARTICLE
13.
TENUE
DE
BAIN
L'accès
aux
bassins
est
exclusivement
réservé
aux
usagers
vêtus
d’une
tenue
de
bain
spécifique
à
la
pratique
d’une
activité
aquatique
et
de
natation
et
devra
être
conforme
aux
exigences
de
sécurité
et
d’hygiène
:
-
Le
port
de
la
tenue
de
bain
est
obligatoire,
y compris
pour
les
tout-petits
à
la
pataugeoire.
Pour
les
hommes,
seul
le
maillot
de
bain
(shorty,
boxer
de
bain
ou
slip
de
bain)
collé
au
corps
est
autorisé
à
la
piscine.
Il est
interdit
de
se
baigner
avec
des
shorts
de
bain
long,
caleçons
ou
bermudas.
-
Pour
les
femmes,
le
maillot
de
bain
une
pièce
ou
deux
pièces
traditionnel
(bras
nus,
jambes
au
maximum
au-dessus
du
genou)
est
autorisé.
Les
shorts
de
bain,
jupe,
paréo
et
autre
sont
interdits.
-
Les
t-shirts
anti-UV
de
baignade
type
«
Lycra
»
sont
les
seuls
autorisés.
-
Les
combinaisons
sont
interdites.
-
L'accès
du
bord
des
bassins
n'est
autorisé
qu'aux
personnes
pieds
nus
ou
en
claquettes.
De
manière
générale,
les
usagers
doivent
être
correctement
et
décemment
vêtus.
Le
port
de
tenues
de
bain
susceptibles
d’offenser
la
pudeur
est
formellement
interdit.
Une
attitude
correcte
est
de
rigueur.
La
pratique
du
« topless
» est
interdite
dans
la
piscine,
sur
les
plages
et
dans
ses
abords
immédiats.
1] peut
être
uniquement
pratiqué
sur
la
serviette
dans
l'herbe
en
dehors
des
zones
de
forte
affluence.
ARTICLE
14._
PEDILUVE,
DOUCHE
Le
passage
dans
les
pédiluves
chlorés,
désinfectants,
est
obligatoire
avant
l'accès
aux
plages.
Toute
personne
atleinte
de
maladie
cutanée,
plaies,
blessures
ou
autres
affections
de
la
peau
(verrues
plantaires
en
particulier)
se
doit
de
ne
pas
accéder
aux
plages
et
bassin,
sauf
présentation
d'un
certificat
médical
de
non-contagion.
Avant
le
bain,
la
douche
est
obligatoire
pour
améliorer
la
qualité
de
l'eau
de
la
baignade.
Un
rinçage
est
nécessaire
après
le
bain
pour
enlever
le
dépôt
de
chlore.
L'accès
au
bain
est
interdit
aux
personnes
en
état
de
malpropreté
évidente. Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
S'LOF
Publié
le 25/04/2025
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
ARTICLE
15.
BASSIN
DE
50
METRES,
UTILISATION
PAR
LE
PUBLIC
De
la
profondeur
de
1 mètre
50
(matérialisée
par
une
ligne
transversale
de
fond
couleur
rouge)
à
l'extrémité
Est
côté
bois,
cette
partie
de
plan
d'eau,
grand
bain
ou
bassin
sportif
est
destinée
aux
nageurs
confirmés.
Les
aides
à
la
flottaison
telles
que
les
bouées,
brassards,
frites,
ne
sont
pas
autorisées
au-delà
de
la
limite
des
1,50
mètres
matérialisée
par
une
ligne
rouge
au
fond
du
bassin.
Les
débutants
ne
doivent
évoluer
que
dans
la
zone
située
face
au
poste
de
secours
dont
la
profondeur,
de
1
mètre
50
tend
vers
0
mètre
60
à
l'extrémité
du
bassin
ludique.
Les
enfants,
s'ils
savent
nager,
peuvent
aller
dans
le
grand
bassin
à
condition
de
pouvoir
nager
50
mètres
sans
s'arrêter.
Un
test
pourra
être
demandé
par
le
personnel
de
surveillance
en
cas
de
doute.
D'une
manière
générale,
dans
tout
le
bassin,
les
matelas
gonflables,
crocodiles
ou
autres
bouées
massives
à
chevaucher,
ainsi
que
les
planches
de
surf
ou
bodyboards
sont
interdits,
à
l'exception
des
installations
Wibit
prévues
par
le
centre
nautique
et
mises
à dispositions
des
usagers.
ARTICLE
16.
_REGLES
D'UTILISATION
DU
PARCOURS
GONFLABLE
WIBIT
L'utilisation
du
parcours
Wibit
installé
en
grande
profondeur
sera
limité
aux
personnes
capables
de
nager
50
m
sans
s'arrêter
et
âgées
de
plus
de
6
ans.
Le
port
de
bijoux,
lunettes
et
tout
objet
qui
pourrait
dégrader
la
structure
est
interdit
sur
celle-ci.
Le
Wibit
accueillera
au
maximum
2 personnes
simultanément.
Lorsqu'il
y a
une
chute
sur
le
Wibit,
il est
interdit
de
remonter
dessus
immédiatement,
les
personnes
devront
rejoindre
l'échelle
de
sortie
à
la
nage. IPest
interdit
de
nager
dans
la
zone
du
Wibit
quand
celui-ci
est
ouvert.
Lorsque
les
surveillant
ne
sont
pas
au
moins
3,
en
cas
de
forte
affluence,
de
danger,
dégradation
ou
de
non-respect
répété
de
ce
règlement,
les
Maîtres-nageurs
sont
habilités
à fermer
la
structure.
ARTICLE
17,_APNEE,
P.M.T.
Les
concours
d'apnée
(exercice
bloquant
la
respiration)
sont
interdits.
Pour
un
travail
individuel
d'apnée,
en
vue
de
préparation
d'un
examen,
les
personnes
sont
tenues
d’en
présenter
un
justificatif
et
de
demander
l'autorisation
au
personnel
surveillant.
L'utilisation
des
palmes
et
tuba
(P.M.T.)
n'est
tolérée
que
dans
les
lignes
d'eau
prévues
à cet
effet
pour
les
nageurs.
Les
utilisateurs
du
tuba
doivent
en
connaître
le
fonctionnement.
Les
M.N.S.
se
réservent
le
droit
d'interdire
les
palmes
et
tuba,
s'ils
le
jugent
utile
(fréquentation
trop
importante
ou
par
mauvaise
utilisation
ou
du
fait
d’un
trop
jeune
âge.)
ARTICLE
18.
_ PATAUGEOIRE
La
pataugeoire
est
réservée
aux
enfants
de
moins
de
6
ans
sous
la
surveillance
des
parents
et
adultes
responsables.
L'accès
aux
différents
jeux
d'eau
doit
se
faire
sous
la
surveillance
des
parents
en
respectant
les
consignes
d'utilisations
et
les
indications
données
par
le
personnel
de
surveillance. Envoyé
en
préfecture
le 25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
S
L
3
Publié
le 25/04/2025
,
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
ARTICLE
19.__
AMENAGEMENT
PARTICULIER
Lorsqu'un
aménagement
particulier
est
installé
dans
un
des
bassins,
les
usagers
devront
l'utiliser
conformément
aux
indications
données
par
le
personnel
de
surveillance.
Par
exemple,
dans
le
bassin
de
50
mètres
la
zone
matérialisée
des
25
mètres
est
réservée
aux
nageurs
confirmés
désirant
faire
de
la
distance.
ARTICLE
20.
_INTERDICTIONS
DIVERSES
Ilest
strictement
interdit,
pour
raisons
de
sécurité,
hygiène
et
respect
des
bonnes
mœurs
:
1. un 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24.
d'accéder
en
chaussures
aux
plages
en
bord
de
bassin,
sauf
pour
les
personnels
de
la
piscine
des
Dronières
équipés
de
chaussures
spécifiques,
de
manger,
boire
et fumer
sur
les
plages.
La
terrasse
sur
le bloc
vestiaires
plages
et
la pelouse
délimitée
par
les
grillages
d'enceinte,
située
en
périphérie
des
bassins,
sont
réservées
à
cet
effet - voir Article
22,
de
fumer
dans
les vestiaires,
de
porter,
pousser,
tirer
ou
de
jeter
à
l'eau
les
personnes
stationnant
sur
les
plages,
Toute
personne
causant
un
dommage
aux
biens
ou
aux
personnes
sera
responsable
civilement
et
le
cas
échéant
pénalement.
de
courir,
de
jouer
à
la
balle
(de
tennis
en
particulier)
ou
au
ballon
sur
les
plages
et
d'une
manière
générale
d’importuner
le
public
par
des
jeux
ou
actes
dangereux,
bruyants
ou
immoraux
(le
jeu
de
ballon
souple
sans
élan,
dans
l'eau,
est
toléré
si
la
balle
n'est
pas
contendante
et les
autres
nageurs
respectés),
d'utiliser
le matériel
de
la piscine
sans
autorisation
préalable,
Les
enfants
non-nageurs,
même
accompagnés
d’un
nageur,
ne
sont
pas
autorisés
à aller
dans
le grand
bain.
Les
accessoires
de flottaison
(bouées,
brassards…)
individuels,
ont leur utilisation
limitée
à
la zone
des
bassins
ludique
et loisirs
(profondeur
limite
autorisée
1 m
50
maximum).
Les
maîtres-nageurs
ont
le
droit
de
les
interdire
s'ils
sont
trop
volumineux.
Les
engins
flottants
tels
que
matelas
pneumatiques
ou
autres
objets
similaires
gonflables
sont
interdits. de
plonger
depuis
les
plages
dans
les
lignes
d’eau.
Les
plongeons
sont
autorisés,
depuis
les
plots
de départ
ou
depuis
les plages
uniquement
après
s'être assuré
de
l'absence
de
personnes
en
contrebas.
de
tenir
des
propos
ou
de
commettre
des
actes
susceptibles
de
gêner
les
utilisateurs
et
le
bon
fonctionnement
du
centre
nautique,
ainsi
que
de
se
livrer à des
manifestations
bruyantes,
d'utiliser,
d'apporter
du
matériel
susceptible
d'importuner
ou
de
blesser
autrui.
Toute
personne
causant
un
dommage
aux
biens
ou
aux
personnes
sera
responsable
civilement
et
le
cas
échéant
pénalement,
de
gêner
d’une
manière
quelconque
les
personnes
en
train
de
nager,
d'importuner
les autres
usagers
par des
transistors
ou
tout
autre
appareil
émetteur
de
son,
de
stationner
de
façon
prolongée
dans
les
cabines
de
déshabillage,
les
espaces
de
circulation,
ainsi
que
les douches,
de
faire
un
usage
abusif
des
douches
et sèche-cheveux,
de
cracher
ou
d'uriner
sur
les
plages,
sur
les
pelouses,
dans
les
locaux
collectifs
et dans
les
bassins, d'abandonner
ou
de
jeter
des
papiers,
objets
ou
déchets
de
tout
genre
dans
l'enceinte
de
l'établissement
; des
poubelles
de
tri étant
spécialement
prévues
à
cet
effet,
d'introduire
des
récipients
de
verre
dans
l'enceinte
de
la piscine,
d'escalader
les
barrières,
clôtures
ou
séparations
de
quelque
nature
qu'elles
soient,
d'emprunter
les passages
ou
de
pénétrer
dans
les
locaux,
parterres
ou
zones
interdits au
public
signalés
par
panneaux
ou
pancartes,
en
particulier
tout
le
niveau
inférieur
desservant
le
local
technique
traitement
de
l'eau
ainsi
que
parties
privatives
(logements
personnels),
pièces
techniques
diverses
et zone
de
stockage
matériel
bâtiment
niveau
supérieur,
de détériorer ou
causer
des
dommages
au
matériel
et installations
mis
à la disposition
du
public,
d'introduire
des
animaux,
même
tenus
en
laisse,
dans
l'établissement,
de
procéder
à des
inscriptions
ou
autres
graffitis,
l'usage
de
roller,
patins,
trottinette,
planches
à
roulettes,
vélo,
overboard,
est
interdit,
de
mâcher
du
chewing-gum
dans
les
bassins
(sécurité
de
la
personne)
et
de
le jeter
ailleurs
que
dans
les
poubelles, Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
Publié
le
25/04/2025
S
L Cr
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_
2025 _49-DE
25.
d'effectuer
une
pratique
d'entraînement
à
caractère
sportif
ou
assoc
encauree
enr
uencis
des
créneaux
officiellement
attribués
aux
sociétés,
groupements,
26.
l'utilisation
du
masque
facial
de
type
snorkeling
est
interdite
dans
l'établissement.
27.
les
couches
d'eau
sont
obligatoires
pour
les
enfants
de
moins
de
3
ans
28.
la
prise
de
photo
et
vidéo
est
interdite
dans
l'eau
et
sur
les
plages
de
la
piscine
29.
les
forfaits
saison
enfants
et
adultes
doivent
être
accompagnés
d’une
photographie
d'identité.
Des
contrôles
inopinés
auront
lieu
et
le
forfait
sera
confisqué
s’il y
a fraude
ARTICLE
21.
BARBECUES,
CIGARETTES,
CONSOMMATION
D'ALCOOL
Les
barbecues,
de
quelque
nature
que
ce
soit,
sont
interdits
dans
l'enceinte
du
centre
nautique.
Il est
interdit
de
fumer
dans
l'enceinte
du
Centre
nautique.
Deux
espaces
fumeurs
(cigarettes
tolérées
uniquement)
sont
mis
à
disposition.
L'utilisation
de
narguilés
ou
chichas
dans
l'enceinte
de
l'établissement
est formellement
interdite.
La
détention
ainsi
que
la consommation
d'alcool
sont
interdites
dans
l'enceinte
du
centre
nautique.
La
consommation
d'alcool
est
uniquement
autorisée
lors
du
service
restauration
au
snack-buvette
de
la
piscine. ARTICLE
22.
JEUX
DE
BOULES,
DE
BALLON,
BEACH-VOLLEY,
TABLES
PIQUE-NIQUE
Trois jeux
de
boules,
aménagés,
sont
à disposition
du
public
en
lisière
du
sous-bois.
Les
jeux
de
ballon
ne
sont
acceptés
que
sur
la
pelouse
haute
située
à
droite
de
l’entrée
supérieure.
Un
terrain
de
beach-volley,
normalisé,
est
aménagé
en
amont
de
la caisse
(limite
du
sous-bois).
Vingt
tables
pique-nique
sont
à
disposition
des
usagers,
étant
entendu
qu'aucune
dégradation
de
ce
matériel
ne
sera
tolérée.
La
pratique
des
jeux
de
boules,
de
ballon,
beach-volley
et
l'occupation
des
tables
pique-nique
sont
placées
sous
l'entière
responsabilité
des
utilisateurs.
ARTICLE
23.
_ OBLIGATION
DE
L'USAGER
Les
usagers
sont
tenus
de
se
conformer
aux
indications
ou
injonctions
qui
pourraient
leur
être
données
par
le
Responsable
du
centre
nautique
ou
des
agents
employés
placés
sous
ses
ordres
et
en
particulier
par
le
Chef
de
bassin
ou
les
Maîtres-Nageurs-Sauveteurs.
ARTICLE
24
__RESPONSABILITE
DE
L'USAGER
La
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
ne
pourra
en
aucun
cas
être
tenue
pour
responsable
des
accidents
survenus
par
suite
de
non-observation
des
règlements
ou
par
imprudence
commise
par
les
usagers,
dès
lors
que
ce
n'est
pas
du
fait
même
de
la
Collectivité,
de
ses
préposés,
commettants
ou
de
ses
installations.
ARTICLE
25.
_SANCTION,
EXPULSION
DE
L'USAGER
Toute
contravention
aux
dispositions
énoncées,
comme
tout
manquement
à
l'ordre
public
ou
à
la
bienséance
exposeront
leurs
auteurs
à
l'expulsion
immédiate
sans
remboursement.
La
carte
d'abonnement
leur
sera
éventuellement
confisquée
sans
donner
lieu
à remboursement. Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
Publié
le 25/04/2025
S
L Gr
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
ARTICLE
26.__DEGRADATIONS,
REPARATION
PAR
L'USAGER
Les
dégradations
de
toute
nature
aux
immeubles
ou
au
matériel,
causées
par
les
baigneurs
isolés
ou
en
groupe,
feront
l'objet
d'un
constat
écrit
séance
tenante
sur
un
registre
spécial
par
le
Responsable
de
la
piscine,
son
adjoint
ou
le
Chef
de
bassin
en
poste
et
les
auteurs
ou
la
personne
dont
ils
dépendent
en
seront
pécuniairement
rendus
responsables.
S'il
s'agit
de
mineurs,
les
poursuites
seront
exercées
sur
les
personnes
qui
sont
leurs
garants.
Après
estimation,
le
montant
des
réparations
sera
recouvré
par
les
soins
de
Madame
la
Perceptrice
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles.
ARTICLE
27.
_NON-RESPECT
DE
L’USAGER,
POURSUITES
LEGALES
indépendamment
des
mesures
d'expulsion
prévues
à
l'Article
25,
toute
infraction
au
présent
règlement
sera
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
S'agissant
d’un
établissement
public,
les
forces
de
l'ordre
et
autorités
judiciaires
devront
intervenir
sur
réquisition
de
Monsieur
le
Maire
de
Cruseilles
ou
de
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
ou
de
tout
représentant
qualifié,
pour
assurer
le
maintien
de
l’ordre.
Elles
pourront
même
intervenir
de
leur
propre
initiative
chaque
fois
qu'elles
l’estimeront
utile.
ARTICLE
28.
_RECLAMATIONS
ET
LITIGES
Les
réclamations
devront
être
adressées
à
l'accueil
du
centre
nautique.
Les
litiges
concernant
les
dispositions
et
applications
du
présent
règlement
intérieur
relèvent
de
la
compétence
du
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
(2,
place
de
Verdun
38000
GRENOBLE).
Fait
à
Cruseilles
le 23
avril
2025 Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
Publié
le 25/04/2025
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
7"
Pays
de,
Cruseilles COMMUNAUTÉ
DE COUMHUNES
Plan
d'organisation
de
la
surveillance
et
des
secours Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
S
L
9
Publié
le 25/04/2025
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
Centre
nautique
de
l’espace
Bernard
Pellarin
Identification
de
l'établissement
Nom
de
l'établissement
:Centre
nautique
de
l'espace
Bernard
Pellarin
Adresse
:Route
des
Dronières,
74350
CRUSEILLES
N°
de
téléphone
:04.50.44,12.68
(durant
la
période
d'ouverture)
Mail
: v.maupu@ccpaysdecruseilles.orq
Exploitant Communauté
de
Communes
du
pays
de
Cruseilles
268,
route
du
Suet
74350
Cruseilles Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
S
1
5
Publié
le 25/04/2025
À
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
SOMMAIRE
17
Plan
des
installations
et
équipements
2/
Emplacement
du
matériel
de
sauvetage
3/
Le stockage
des
produits
chimiques
4/
Les
commandes
d'arrêt
des
pompes
5/
Extincteurs
6/ Voies
d'accès
des
secours
extérieurs
7/
Les
moyens
de
communication
internes
8/ Les
moyens
de
communication
extérieurs
9/ Les
moyens
de
communication
à destination
du
public
10/
Fonctionnement
de
l'établissement
11/
La surveillance
des
bassins
12/
Organisation
de
la
surveillance
13/
Inventaire
des
risques
14/
Règles
générales
de
mise
en œuvre
des
procédures
15/
Procédure
de
secours
simple
: cas
nécessitant
un
seul
intervenant
16/
Procédure
de
secours
renforcée
: cas
nécessitant
plusieurs
intervenants
17/
Les
accidents
en
dehors
des
abords
directs
du
bassin
18/
Procédure
pour
incident
sanitaire
19/
Procédure
d'évacuation
des
bassins
20/
Procédure d'évacuation
de
l'établissement
21/
Exercices
périodiques Envoyé
en
préfecture
le 25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
S
L
3
Publié
le 25/04/2025
-
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_
2025 _49-DE
1/
Plan
des
installations
et équipements
Rite (hoitasique situé dans ue Lace enteutée dune entelnte
béton
À
matiriel di
à (mm
L
TS
SE
Vs
=
à
ns
Basse,
£
rec
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Ke
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PRHUQIS
NIVEAU
1
8
-
s
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®
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3.
:
Ranseatatcts
ä
n/a
,
Detannes ma
cédé
£
“ie
#
NIVEAU
2
NIVEAU3
Terrain
de
beach
volley,
pétanque
et
espace
tables
de
pique-nique
Les
profondeurs
des
bassins
sont
indiquées
en
rouge
sur
le
plan
ci-dessus.
Les
lignes
rouges
indiquant
les
profondeurs
de
90
et
120
cm
sont
matérialisées
sur
le
site
par
des
lignes
d'eau
avec
flotteurs.
La
limite
de
profondeur
150
cm
est
indiquée
par
un
câble
tendu
en
hauteur
au-
dessus
de
la
surface
de
l'eau
ainsi
qu'une
ligne
peinte
au
fond
du
bassin.
Pour
accéder
au
centre
nautique,
quatre
niveaux
se
distinguent
:
Le
niveau
0
:accès
au
local
technique.
On
trouve
la
machinerie
de
filtration
et
circulation
d'eau
ainsi
que
le
stockage
des
produits
chimiques
de
traitement
de
l'eau
(pour
le
détail,
voir
plus
loin).
Ce
niveau
est
fermé
au
public.
Le
niveau
1 : accès
aux
bassins
Les
grands
vestiaires
au
niveau
des
bassins
sont
dotés
de
cabines
de
déshabillage,
de
sanitaires,
de douches
collectives
et individuelles
ainsi
que
de
casiers
fermant
à clefs.
L'infirmerie,
située dans
le même
bâtiment,
est accessible depuis
le bassin.
On
peut également
accéder
à l'infirmerie
depuis
les vestiaires.
Un
bloc
sanitaire
est
situé
vers
la
pataugeoire,
un
autre
vers
le
bassin
de
25
m.
On
y trouve
des
douches
avec
sanitaires.
Le
niveau
2 : entrée
publique
Cette
entrée
est
également
utilisée
lors
des
soirées
au
snack.
Le
bâtiment
Caisse
comporte
un
bureau
à
usage
du
responsable
et
une
billetterie,
Jouxtant
ces
pièces,
une
salle
de
repos
avec
cuisine
est
utilisée
par
le
personnel.
On
trouve
également
une
chambre
et
des
sanitaires.
Le
bâtiment
snack
est
équipé
d'une
cuisine
avec
réserve
et
bar.
Des
vestiaires
collectifs
avec
sanitaires
sont
accolés
snack,
ainsi
qu'une
réserve.
Le
niveau
3
:accès
aux
terrains
sportifs
(beach-volley,
pelouses,
terrains
de
pétanque
en
haut
du
snack).
On
accède
à
ce
niveau
en
empruntant
des
escaliers
depuis
le
niveau
inférieur. Envoyé
en
préfecture
le 25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
s
L
3
Publié
le 25/04/2025
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
2/
Emplacement
du
matériel
de
sauvetage
Le
matériel
de
secourisme
se
trouve
à
l'abri
des
rayons
du
soleil
à
l'infirmerie.
Il
est
stocké
dans
une
caisse
à
roulette,
prête
à être
apportée
au
bord
du
bassin.
Il
comporte,
un
défibrillateur
semi-automatisé,
un
sac
de
premiers
secours,
une
bouteille
d'oxygène,
du
matériel
d'oxygénothérapie,
un
aspirateur
de
mucosités,
du
petit
matériel
de
soins
(compresses,
désinfectant...),
des
couvertures
de
survie
et
un
plan
dur,
Une
armoire
métallique
à l'infirmerie
contient
du
petit
matériel
de
soin.
3/
Le
stockage
des
produits
chimiques
Les
produits
de
traitement
de
l'eau
des
bassins
se
situent
au
niveau
inférieur
du
centre
nautique
(niveau
0),
en
contrebas
des
bassins,
dans
une
zone
fermée
au
public.
On
trouve : -
Le
chlore
lent
en
galets
stocké
dans
le
local
technique
fermé
à clef.
-
Le
chlore
liquide
stocké
en
cuve
dans
ce
local
technique.
-_
L'acide
chlorhydrique
situé
à l'extérieur
dans
une
cuve
entourée
d'une
enceinte
béton
fermée
accolée
au
local
technique.
-
Les
produits
d'entretien
courant
(petit
nettoyage)
sont
situés
dans
5
placards
répartis
dans
l'enceinte
du
centre
nautique,
tous
fermés
à clef.
Les
agents
techniques
utilisent
ces
produits
pour
nettoyer
les
sols,
les
toilettes,
douches,
etc.
4]
Les
commandes
d'arrêt
des
pompes
Les
commandes
d'arrêt
de
coupure
des
pompes
sont
des
boutons
coup
de
poing
d'arrêt
d'urgence.
Un
bouton
se
trouve
à
l'infirmerie,
l’autre
dans
le
local
technique
de
filtration
au
niveau
inférieur.
5/
Extincteurs
Chaque
année
avant
la
réouverture
des
installations,
les
extincteurs
sont
vérifiés
et
répartis
dans
tout
l'établissement
à
des
points
stratégiques
par
une
entreprise.
Ces
vérifications
et
installation
sont
notifiées
dans
le
registre
de
sécurité.
6/
Voies
d'accès
des
secours
extérieurs
Voie d'accès
“local technique"
Voie d'accès par la forêt Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025 CS
L
Publié
le 25/04/2025
0
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
Les
quatre
niveaux
du
centre
nautique
sont
desservis
par
quatre
voies
d'accès
des
secours,
illustrées
ci-dessus.
Les
secours
extérieurs
seront
accueillis
par
la
vole
d'accès
la
plus
adaptée
à
l'endroit
où
se
situe
la
victime.
71
Les
moyens
de
communication
internes
Le
talkie-walkie
Chaque
MNS
porte
pendant
ses
heures
de
service
un
talkie-walkie,
Les
agents
techniques
chargés
de
l'entretien
des
espaces
extérieurs
et
des
vestiaires,
la
caissière,
ainsi
que
le
responsable
ont également
chacun
le leur,
Chaque
groupe
de
personnel
est
réglé
sur
son
propre
canal
:
-
CANAL
14
:caisse
-
CANAL
15
:MNS
et
responsable
-
CANAL
16
:agents
techniques
À
tout
moment,
un
agent
peut
contacter
un
groupe
de
personnel
différent
en
se
mettant
sur
leur
canal.
Ce
moyen
de
communication
doit
se
limiter
aux
communications
d'ordre
professionnel
et
non
être
utilisé
de
manière
intempestive
au
risque
de
monopoliser
le
canal
inutilement. Lors
d'une
intervention
nécessitant
l'information
et/ou
la
participation
des
différentes
catégories
du
personnel,
le
responsable
indiquera
à
chacune
d'elles
le
passage
sur
le
canal
15.
Dès
cet
instant,
seules
les
communications
relatives
à
l'intervention
seront
émises.
Le
retour
sur
les
canaux
initiaux
se
fera
sur
ordre
du
responsable
lorsqu'il
estimera
que
la
situation
est
revenue
à
la
normale.
Le
sifflet
Chaque
MNS
dispose
d’un
sifflet.
Cela
lui
permet,
en
fonction
du
signal
émis,
d'interpeler
un
baigneur
ou
de
prévenir
ses
collègues
d'un
début
d'intervention.
Les
signaux
:
-
Petits
coups
très
brefs
: signal
à
l'attention
d'un
baigneur
en
particulier
au
petit
groupe
pour,
par exemple
rappeler
un
point du
règlement,
-
Coup
de
sifflet
prolongé
: signal
long
et
fort
: attirer
l'attention
de
ses
collègues
d'un
début
d'intervention
de
secours
à
personne,
La
procédure
de
secours
est
alors
engagée
(voir
plus
loin).
8/
Les
moyens
de
communication
extérieurs
Trois téléphones
indépendants
sont
répartis sur
le site :
-
Téléphone
de
la billetterie-caisse,
Ligne
n°04.50.44.12.68,
-
Téléphone
de l'infirmerie.
Ligne n°04.50.32.66.95.
I] sert à appeler
les secours en cas
de
besoin.
Ce téléphone
portatif se trouve
dans
le sac de secours.
-
Un
téléphone
portable
est
mis
dans
le sac
PS
pour
appeler
les secours
9/
Les
moyens
de
communication
à
destination
du
public
La
sono
Le
message
préenregistré
: en
appuyant
sur
une
touche
de
la sono,
située
à
l'infirmerie,
un
message
d'évacuation
des
bassins
préenregistré
est
diffusé
dans
tout
le
centre
nautique,
notamment
au
bord
des
bassins.
Dès
l'audition
de
ce
signal,
le
public
doit
impérativement
évacuer
les bassins
et
les plages
par
les pédiluves
(voir
schéma
plus
bas)
La sono
peut également
être
utilisée
pour
relayer
un
message
libre grâce
à un
micro
situé à
l'infirmerie. Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
S
{
5
Publié
le 25/04/2025
:
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
La
corne
de
brume
Dès
l'audition
d’un
signal
prolongé
de
come
de
brume
(trois
coups
prolongés
de
cornes
de
brume),
le
public
doit
évacuer
les
bassins
et
les
plages
immédiatement.
Ce
moyen
de
communication
remplace
la sono
en
cas
de
défaillance.
Elle est située à l'infirmerie.
Le
sifflet des
maîtres-nageurs
Des
petits
coups
de
sifflet
très
brefs
sont
utilisés
pour
attirer
l'attention
d'un
baigneur
ou
petit
groupe
de
bäïgneurs,
par
exemple
pour
rappeler
un
point du
règlement.
Trois coups
de
sifflets forts
et
prolongés
(plus de
2 secondes)
signalent
au
public qu'il
faut évacuer
les bassins
et les plages
calmement
pat
les voles
ci-dessus,
Ce
signal
sera
répété
afin
que
l'ensemble
du
public
présent
ait entendu.
Le
porte-voix
Un
porte-voix
est
disponible
à
l'infirmerte.
Il peut
être
utilisé
en
cas
de
défaillance
du
micro
pour
adresser
un
message
à l'ensemble
du
public,
10/
Fonctionnement
de
l'établissement
Dates
d'ouverture
Chaque
année
les dates
et horaires
d'ouverture
sont
décidés
par
les
élus
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
Publics
accueillis
L'ensemble
des
prestations
est
repertorié
en
annexe
1 qui
fera
l'objet
d’une
mise
à jour
en
fonction
de
l'évolution
des
disciplines et des
horaires.
Fréquentation
prévisionnelle
Fréquentation
maximale
instantanée
: 2094
personnes,
Nombre
d'entrées
estimé
sur
la saison
: 60
000
entrées
Périodes
de forte affluence
prévisibles :
-
En juin
les week-ends
de
beau
temps,
de
14h
à
17h
-
En
juillet et août,
tous
les jours
de
beau
temps,
de
14h
à
17h,
en
particulier
les week-
ends.
11/
La
surveillance
des
bassins
Avant
l'ouverture
des
bassins
Pour
commencer,
les
MNS
prennent
leur
service
en
tenue
(tee-shirt
MNS),
à
l'heure
indiquée
au
planning.
Ils
préparent
et
vérifient
le
matériel
de
communication
(sono,
téléphone
des
secours,
talkie-walkie).
Le
matériel
de
secours
(oxygène,
DSA,
sac
PS)
doit
être
vérifié
et
installé
dans
la
caisse
à
roulettes
à
proximité
de
l'entrée
Infirmerie.
Cette
vérification
est
réalisée
par
un
MNS
qui
la
consigne
sur
le
registre
d'infirmerie,
Puis
il date
et
signe.
L'ensemble
de
l'équipe
est
responsable
de
la
vérification
du
matériel
de
secours.
Chacun
doit
s'assurer
qu'elle
a bien
été
réalisée
avant
l'ouverture,
Ensuite,
les
chaises
hautes
doivent
être
mises
en
place
munies
des
parasols
en
cas
de
soleil.
Enfin,
chaque
MNS
se
dote
d'un
talkie-walkie
qu'il
teste.
Lorsque
les
MNS
sont
prêts
à accueillir
le
public,
ils
préviennent
le
responsable
qui
décide
l’ouverture,
Pendant
l’ouverture
Le
personnel
doit
être
courtois,
accueillant,
aimable
avec
le
public.
11
doit
faire
preuve
de
diplomatie
tout
en
faisant
respecter
le
règlement
intérieur
et
le
POSS,
En
cas
de
difficultés
récurrentes
avec
un
usager,
menaçant
la
bonne
exécution
de
sa
surveillance,
le
personnel
fait
appel
au
chef
de
bassin
qui
prendra
la
situation
en
main.
T Envoyé
en
préfecture
le 25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
S
L
Publié
le 25/04/2025
G
ID :
074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
En
dehors
des
situations
de
procédures
particulières
définies
dans
le
POSS,
le
personnel
affecté
à
la surveillance
doit
effectuer
cette
tâche
de
façon
constante
sans
quitter
sa
zone,
et
sans
autre
occupation.
En
cas
de
force
majeure
(menace
sur
l'intégrité
physique,
santé,
malaise...),
tout
personnel
qui
quitte
son
poste
doit
en
avertir
le
responsable
afin
que
celui-ci
puisse
prendre
les
ARNO
nécessaires
pour
faire
face
à
la situation.
L'absence
de
nageur
dans
les
bassins
ne
signifie
pas
que
la
surveillance
prévue
ne
soit
pas
effective
même
momentanément.
Pendant
la
relève
d'équipe,
si
le collègue
ne
se
présente
pas
comme
prévu,
la
personne
reste
en
place
et
rend
compte
au
chef
de
bassin.
Toute
anomalie
de
service
devra
être
mentionnée
sur
la main
courante,
À
la fermeture
La
fermeture
des
bassins
ne
signifie
pas
la
fin
de
service.
La
fermeture
des
bassins
est
annoncée
au
micro.
L'équipe
en
place
effectue
l'évacuation
des
bassins
et
des
plages
puis
procède
à
la
fermeture
des
accès
aux
pédiluves
par
des
barrières.
Les
pelouses
et
terrains
sportifs
sont
vérifiés
et
évacués
après
la
fermeture
des
bassins
par
les
MNS
/ BNSSA.
Lors
de
cette
vérification,
au
moins
un
MNS
reste
au
bord
des
bassins
au
cas
où
un
usager
enjambe
les
barrières
pour
retourner
dans
l'eau.
Le
matériel
de
secours
est
rangé,
celui
de
communication
mis
en
charge
si
besoin.
Le
matériel
pédagogique
doit
être
rangé
le
soir.
Pendant
la
procédure
d'évacuation
des
bassins
et
pelouses
du
Soir,
tous
les
MNS
gardent
sur
eux
leur
talkie-walkie.
Le
personnel
ne
quitte
l'établissement
qu'à
la
fin
de
son
service
spécifié
au
planning.
12/
Organisation
de
la surveillance
Dès
le
début
de
service,
lorsque
le
surveillant
est
en
poste,
il doit
être
joignable
à
tout
moment
grâce
à son
talkie-walkie
continuellement
allumé
et
à
portée
d'écoute.
La
surveillance
s'effectue
depuis
la
chaise
haute,
moyen
offrant
une
bonne
vue
d'ensemble
de
sa
zone.
Cependant,
le
maître-nageur
a la
possibilité
de
réaliser
une
ronde
autour
de
sa
zone
de
surveillance
afin,
par
exemple,
de
faire
respecter
le
règlement
intérieur
ou
pour
avoir
une
meilleure
vue
sur
une
situation
particulière.
En
fonction
de
la
position
du
soleil,
chaque
MNS
a
la
possibilité
de
se
déplacer
afin
de
ne
pas
être
ébloui. Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Publié
le 25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
S'LOT
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
Les
différentes
configurations
de surveillance
Les
bassins
sont divisés en
5 zones
de surveillance.
Les chiffres entourés
de
noir sur le schéma
ci-après
représentent
l'emplacement
des chaises
hautes.
La zone
1 peut être surveillée depuis
deux
postes
1 et 1’ qui
seront
utilisés en
fonction
du
reflet du
soleil,
Ces
zones
seront
réparties
entre
les
MNS
en
fonction
de
l'affluence
selon
le
tableau
suivant
:
COURS
DU
MATIN
ET
SOIR
1 MNS
MNS
1
toutes
les
zones
MNS
2
D
Ms:
ZZZZZ
ms+
ZZZZZZ
Exemple
:en
cas
de
forte
affluence,
4
MNS
seront
présents.
Le
MNS
1 surveiller
la
zone
1,
le
MNS
2 la
zone
2,
le
MNS
3 la
zone
3 et
le
MNS
4 sera
chargé
de
surveiller
les
zones
4 et 5,
Le
MNS
5
ne
sera
pas
présent,
En
cas
de
très
forte
affluence,
le
5ème
MNS
se
place
à
l'endroit
où
la
fréquentation
est
la
plus
importante
pour
assister
ses
collègues.
Le
plus
fréquemment,
c'est
la
zone
1,
la
plus
étendue,
qui
nécessite
la
présence
du
5ère
MNS,
Dans
cette
configuration,
toute
intervention
nécessitant
la
mobilisation
d'un
MNS
(blessé
léger
à l'infirmerie,
etc...)
sera
prioritairement
affecté
au
MNS
5. Ce
5ème
MNS
en
surveillance
n'a
pas
de
zone
fixe.
Il
se
place
là
où
il estime
nécessaire
une
surveillance
renforcée.
Rotations
de
postes
Toutes
les
30
minutes
ou
sur
ordre
du
chef
de
bassin,
une
rotation
de
poste
est
effectuée.
Quelle
que
soit
la
configuration
(sauf
5 MNS),
la
rotation
est
effectuée
depuis
le
poste
numéro
3.
Celui-ci
prévient
ses
collègues
à
l'aide
du
talkie-walkie
qu'il
lance
la
rotation.
La
configuration
de
surveillance
passe
alors
à n-1
MNS.
I!
relaie
ses
collègues
en
tournant
autour
du
bassin
dans
le
sens
des
aiguilles
d'une
montre.
En
cas
de
très
forte
affluence,
le
5ème
MNS
engage
la
rotation
en
relayant
son
collègue
de
ta
zone
3,
Puis
la
rotation
se
poursuit
dans
le
sens
horaire.
Fonctionnement
des
cours
du
matin
L'entrée
des
enfants
pour
les
cours
se
fait
par
l'entrée
publique
vers
la
caisse.
Un
agent
d'accueil
se
trouve
à
l'entrée
de
la
piscine
avec
une
liste
des
inscrits
aux
cours
et
ne
laisse
accéder
au
site
que
les
enfants
accompagnés
d'au
moins
un
adulte,
Cet
agent
inscrit
sur
la
liste
dont
il
dispose
le
nombre
d'accompagnateurs
avec
l'enfant.
Il
les
raye
de
sa
liste
dès
qu'ils
ont
franchi
le
portail
de
sortie,
De
cette
façon,
le
chef
de
bassin
peut
savoir
à
tout
moment
combien
de
personnes
se
trouvent
à
l'intérieur
de
l'établissement. Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
Publié
le 25/04/2025
SL
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
Pendant
les
cours
du
matin
un
surveillant
veille
sur
les
nageurs.
Il
est
présent
afin
de
soigner
les
blessures
éventuelles,
orienter
les
enfants
vers
leurs
parents
ou
vers
leurs
maîtres-nageurs,
les
faire
attendre
en
toute
quiétude
et
sécurité
sur
les
plages.
Ce
surveillant
se
trouve
soit
sur
sa
chaise,
soit
autour
des
bassins
afin
d'effectuer
une
ronde
et
être
le
mieux
placé
pour
sa
surveillance.
Fonctionnement
pendant
les cours
d'aquabike
Le
cours
d'aquabike
se
déroule
dans
la
zone
2’
se
situant
dans
la
zone
2 et
délimitée
par
une
ligne
d'eau.
Durant
le
cours,
l'espace
est
dédiée
uniquement
à
cette
activité,
Une
séparation
matérielle
et
une
signalétique
délimiteront
cette
zone
pendant
les
cours.
Le
public
ne
pourra
pas
y accéder.
Pendant
le
cours
d’aquabike,
1 MNS
dirige
le
cours
dans
l'eau
pendant
que
2
à 3
MNS,
selon
la
fréquentation,
surveillent
les
zones
1.2.3,4
et
5.
En
cas
de
procédure
d'urgence
nécessitant
plusieurs
MNS,
le
MNS
dans
l'eau
qui
dispense
le
cours
fera
évacuer
les
personnes
en
cours
d’aquabike,
coupera
la
sono
(si
cela
n'est
pas
déjà
fait
par
un
de
ses
collègues)
et
se
mettra
à disposition
afin
de
suivre
les
procédures
décrites
ci-dessous
selon
le
nombre
de
MNS
présent,
Ecoles
primaires
et collège
Le
fonctionnement
de
la
piscine
pendant
la
présence
des
écoles
primaires
est
décrit
par
la
convention
passée
entre
la
communauté
de
communes
du
pays
de
Cruseilles
et
l'inspection
d'académie
de
Saint-Julien-en-Genevois
(ou
le
conseil
départemental
pour
le
collège).
Surveillance
de
la structure
gonflable
L'utilisation
de
la
structure
gonflable
par
le
public
se
fera
dans
une
configuration
d'au
moins
3
MNS.
Une
régulation
(fermeture
provisoire,
restriction
d'accès...)
pourra
être
mise
en
place
par
le
chef
de
bassin
ou
un
MNS
en
fonction
de
son
appréciation
des
risques
sur
la
structure
et/ou
sur
les
autres
zones.
La
survelllance
se
fera
depuis
l'emplacement
1 prioritairement,
mais
le
MNS
en
poste
pourra
se
déplacer
au
poste
1’
et
1"
pour
la
régulation
du
public,
Dans
ce
cas
il préviendra
le
MNS
du
poste
2
pour
couvrir
la
zone
de
départ
de
la
structure.
La structure
sera
fermée
pendant
les cours
d'aquabike,
13/
Inventaire
des
risques
Les
risques
normalement
prévisibles
sont classés
en
4 catégories
:
-
Risques
liés
aux
activités
sur
la
santé
ou
l'intégrité
physique
d'une
personne
(blessure,
noyade,
malaise,
défaillance
physique...
:procédure
de
secours
simple
ou
renforcée
ou
en
dehors
des
abords
directs du
bassin.
-
Risques
sanitaires
(pollution
de
l'eau,
risques
liés
au
chlore,
défaillance
technique
des
installations
sanitaires)
:procédure
d'évacuation
des
bassins,
procédure
d'évacuation
de
l'établissement.
-
Risque
d'incendie
et
de
panique
:
procédure
d'évacuation
des
bassins,
procédure
d'évacuation
de
l'établissement.
-
Autres
risques
:incivilités,
météorologiques,
divers
:procédure
à
l'initiative
du
responsable
en
fonction
des
informations
à sa
disposition.
10 Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
S
L
3
Publié
le 25/04/2025
L
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
14/
Règles
générales
de
mise
en
œuvre
des
procédures
En
fanction
de
la
catégorie
les
personnels
appliqueront
la
procédure
la
plus
adaptée
à
la
situation.
Toutefois
selon
l'intervention
(type
et
lieu
de
l'accident
et/ou
état
de
la
victime
et
les
conditions
extérieures
(météorolagiques,
fréquentation.)
le
responsable
de
l'intervention
décide
des
mesures
immédiates
à
prendre
(renfort,
fermeture,
évacuation...).
Il
pourra
s’il
l'estime
nécessaire
dans
l'intérêt
de
la
victime
et/ou
pour
le
bon
déroulement
de
l'intervention
modifier
les
procédures
initialement
prévues
pour
prendre
en
compte
des
situations
particulières.
15/
Procédure de
secours
simple,
Cas
nécessitant
un
seul
intervenant
Nature
:
situation
qui,
à
l'issue
du
premier
bilan
secouriste
s'avère
raisonnablement
gérable
par
un
seul
intervenant
(éraflures,
piqûres
d'insectes,
traumatisme
hénin,
malaise
n'entraîant
pas
une
perte
de
connaissance)
…
Les
blessures
risquant
des
complications
sont
consignées
dans
le
cahier
d'infirmerie.
Seront
notées
les
coordonnées
de
la
victime,
du
soignant
ainsi
que
les
soins
apportés.
Une
fiche
bilan
sera
remplie
et
remise
au
chef
de
bassin
qui
la
consignera.
Marche
à suivre
en
cas
de
procédure
de
secours
simple
:
-
Si
la
victime
peut
se
déplacer,
elle
est
orientée
vers
le
MNS
le
plus
proche
de
l'infirmerle.
Il
la
prend
alors
en
charge
après
avoir
prévenu
ses
collègues
par
talldes
et
s'être
assuré
que
le
message
a été
entendu.
La
configuration
passe
alors
à n-1
MNS
le
temps
de
l'intervention.
-
sil
victime
ne
peut
pas
se
déplacer,
le
MNS
le
plus
proche
de
l'infirmerie
prévient
ses
collègues
par
talkles,
s'assure
que
le
message
a été
entendu,
se
munit
du
sac
de
premiers
secours
et
se
rend
vers
la
victime.
La
configuration
passe
alors
à
n-1
MNS
le
temps
de
l'intervention.
Dans
tous
les
cas,
le
chef
de
bassin
doit
être
averti
du
changement
de
configuration
de
surveillance.
Ce
dernier
peut
prendre
en
charge
la
victime
s'il
est
disponible
ou
remplacer
en
surveillance
le
MNS
mobilisé
par
l'intervention
et
ainsi
ne
pas
perturber
la
surveillance,
16/
Procédure
de
secours
renforcée.
Cas
nécessitant
plusieurs
intervenants
Une
procédure
renforcée
est
nécessaire
lorsque
la
situation
à
l'issue
du
premier
bilan
secouriste
exige
la
participation
de
plusieurs
intervenants
secouristes.
(Noyade,
malaise
entraînant
une
perte
de
conscience,
arrêt
cardio
respiratoire...)
(Rappel
Important
à l'issue
d'une
procédure
renforcée
Conformément
à
la
règlementation,
tout
accident
grave
doit
être
signalé
à
la
DDCS
du
département
dans
les 48H
selon
une
fiche-type
disponible
au
bureau
du
chef
de
bassin.)
Désignation
des
intervenants
Le
MNS
qui
constate
l'accident
grave
en
premier
est désigné
comme
le MNS
A.
Le
deuxième
MNS
prévenu
de
l'accident
(par
coups
de
sifflets
du
MNS
A)
est
désigné
comme
MNS
B.
Ainsi
de
suite
jusqu'à
ce
que
tous
les
MNS
soient
avertis.
LL Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
Publié
le
25/04/2025
o
L Cr
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_
2025 _49-DE
Fonctionnement
à
1 MNS
de
surveillance
pendant
les
cours
du
matin
et
du
soir
-
Si
le
premier
MNS
qui
constate
l'accident
(MNS
A)
est
le
MNS
de
surveillance,
il
prévient
ses
collègues
en
sifflant
(signal
fort
et
prolongé),
puis
intervient
sur
la
Victime.
-_
Site
MNS
A
est
un
MNS
de
cours,
il prévient
ses
collègues
en
sifflant
puis
intervient
sur
la
victime.
Le
MNS
de
surveillance
se
charge
de
l'évacuation
du
groupe
d'élèves
du
MNS
A.
Le
MNS
B siffle
pour
prévenir
les
collègues
et
fait
sortir
ses
élèves
de
l'eau,
apporte
le
matériel
de
secours
vers
la victime
et
aide
aux
gestes
de
premiers
secours.
Les
autres
MNS
font
évacuer
les
bassins
puis
se
rapprochent
de
leurs
collègues.
L'appel
aux
services
de
secours
se
fait
par
le
MNS
qui
a
réalisé
le
bilan
vital.
11
se
fait
alors
relayer
dans
les
gestes
de
secours
par
le
MNS
C.
I] appelle
également
l'agent
technique
chargé
des
entretiens
extérieurs
par
talkie-walkie
afin
qu'il
ouvre
le
portail
approprié
aux
services
de
secours. L'agent
technique
va
ouvrir
le
portail
d'accès
secours
et
attend
que
les
pompiers
ou
SAMU
alent
quitté
l'établissement
pour
le
refermer.
Fonctionnement
à
2 MNS
Le
MNS
A
prévient
son
collègue
par
coups
de
sifflets
forts
et
prolongés,
puis
intervient
sur
la
victime
(sauvetage
et
gestes
de
premiers
secours).
Le
MNS
B appelle
les
agents
techniques
par
talkie-walkie
pour
leur
demander
de
venir
au
bord
des
bassins,
déclenche
le
message
d'évacuation
(sono),
apporte
le
matériel
de
secours
vers
la
victime
et
aide
aux
gestes
de
secours.
Il
prévient
le
chef
de
bassin
s'il
ne
se
trouve
pas
à
proximité. Les
agents
techniques
se
chargent
d'évacuer
les
bassins
(corne
de
brume
ou
porte-voix
si
besoin)
sur
demande
des
MNS.
Les
MNS
peuvent
demander
l'aide
d'un
agent
technique
pour
l'appel
aux
pompiers.
Dans
ce
cas,
le
MNS
qui
a
réalisé
le
bilan
de
la
victime
dictera
précisément
la
pracédure
à
suivre
à
l'agent
technique
(numéro
d'urgence,
coordonnées
de
l'établissement,
bilan
de
la victime).
Puls
il lui
demandera
d'ouvrir
le
portail
d'accès
secours
approprié.
L'agent
technique
va
ouvrir
le
portail
d'accès
secours
et
attend
que
les
pompiers
ou
SAMU
aient
quitté
l'établissement
pour
le
refermer,
Fonctionnement
à 3
MNS
Le
MNS
A
prévient
ses
collègues
par
coups
de
sifflets
forts
et
prolongés,
puis
intervient
sur
la
victime
(sauvetage,
bilan
et
gestes
de
premiers
secours).
Le
MNS
B
prévient
son
collègue
par
coups
de
sifflets,
déclenche
le
message
d'évacuation
des
bassins
(sono),
apporte
le
matériel
de
secours
vers
la
victime
et
aide
aux
gestes
de
secours.
Le
MNS
C demande
par
talkie-walkie
à l'agent
technique
en
charge
de l'entretien
des
extérieurs
de
venir
au
bord
des
bassins,
évacue
les
bassins
(avec
l'aide
de
l'agent
technique
si
besoin)
et
se
dirige
vers
ses
collègues.
1
prévient
le
chef
de
bassin
s'il
ne
se
trouve
pas
à
proximité.
Le
MNS
A
ou
B appelle
les
secours
dès
la
fin
du
bilan
vital.
1l
peut
demander
le
relai
du
MNS
C
dans
les
gestes
de
secours.
Le
MNS
qui
appelle
les
secours
demande
à l'agent
technique
d'ouvrir
le
portail
d'accès
secours
approprié. L'agent
technique
va
ouvrir
le
portail
d'accès
secours
et
attend
que
les
pompiers
ou
SAMU
aient
quitté
l'établissement
pour
le
refermer.
12 Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
S
1
Publié
le 25/04/2025
".
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
Fonctionnement
à 4 MNS
Le
MNS
A
prévient
ses
collègues
par
coups
de
sifflets
forts
et
prolongés,
puis
intervient
sur
la
victime
(sauvetage,
bilan
et
gestes
de
premiers
secours).
Le
MNS
B
prévient
son
collègue
par
coups
de
sifflets,
déclenche
le
message
d'évacuation
des
bassins
(sono),
apporte
le
matériel
de
secours
vers
la
victime
et
aide
aux
gestes
de
secours,
Le
MNS
C
prévient
son
collègue
et
se
dirige
vers
la
victime,
Il
prévient
le
chef
de
bassins
s'il
ne
se
trouve
pas
à
proximité,
Le
MNS
D
évacue
les
bassins
avec
l’aide
de
l'agent
technique
si
besoin.
Le
MNS
À
ou
B
appelle
les
secours
dès
la
fin
du
bilan
vital.
1
peut
demander
le
relai
du
MNS
C
dans
les
gestes
de
secours.
Le
MNS
qui
appelle
les
secours
demande
à
l'agent
technique
d'ouvrir
le
portail
d'accès
secours
approprié,
L'agent
technique
va
ouvrir
le
portail
d'accès
secours
et
attend
que
les
pompiers
ou
SAMU
aient
quitté
l'établissement
pour
le
refermer,
Fonctionnement
à
5 MNS
Même
procédure
qu'à
4 MNS.
Le
MNS E
aide
à l'évacuation
des
bassins.
Pour
toute
raison
liée
à
une
meilleure
prise
en
charge
de
la
victime,
les
gestes
décrits
plus
haut
peuvent
être
réalisés
par
une
autre
personne
que
celle
mentionnée,
17/
Les
accidents
en
dehors
des
abords
directs
du
bassin
Les
équipements
sportifs
(terrains
de
volley,
de
pétanque)
ainsi
que
les
pelouses,
mais
aussi
le
parking
et
la
route
ne
sont
pas
exempts
de
risques
que
nous
devons
anticiper
:malaises
dus
à la
chaleur,
à la
pratique
sportive,
piqûres
d'insectes,
traumatismes
plus
ou
moins
graves
(foulures,
entorses,
coups),
accidents
de
circulation.
Marche
à suivre
Le
MNS
A,
premier
prévenu
d'un
accident
survenu
aux
abords
des
bassins
ou
du
site
prévient
le
chef
de
bassin.
Si
ce
dernier
est
disponible,
il se
rend
sur
les
lieux
de
l'accident
et
évalue
la
Situation.
Sinon,
le
MNS
A
s’en
charge,
la
surveillance
s'organise
alors
à
n-1
MNS,
En
cas
de
besoin
de
renfort,
il demande
l'aide
d'un
ou
plusieurs
de
ses
collègues
qui
s’extraira
(-ont)
de
la
surveillance.
La
surveillance
s'organise
alors
à n-1
MNS.
Le
chef
de
bassin
peut
prendre
la
décision
d'évacuer
tout
ou
partie
des
bassins
si
l'effectif
MNS
n'est
pas
suffisant
au
vu
de
la
fréquentation, Les
MNS
en
intervention
préviennent
un
agent
technique
pour
les
aider
à
passer
l'appel
aux
secours
et
ouvrir
le
portait
d'accès
si
besoin.
18/
Procédure
pour
incident sanitaire
Pour
toute
ralson
d'ordre
sanitaire,
le
chef
de
bassin
peut décider
d'évacuer
tout ou
partie
des
bassins
le
temps
du
retour
à
la
normale.
Le
MNS
en
charge
de
la
zone
concernée
se
chargera
de
l'évacuation
en
demañdant
au
public
de
se
diriger
vers
une
autre
zone
du
bassin
autorisée
ou
de
sortir
de
l'eau
en
fonction
de
l'étendue
de
l'incident,
En
cas
de
nécessité,
l'évacuation
de
tout
ou
partie
des
basins
peut
se
faire
grâce
au
micro.
La
surveillance
passe
alors
à
N-1
MNS
le
temps
de
l'appel
micro.
43 Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
S
L
F
_
Publié
le 25/04/2025
O
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
19/
Procédure
d'évacuation
des
bassins
Pour
tout
motif
le
nécessitant
(nombre
de
maîtres-nageurs
insuffisant
en
surveillance
en
raison
d'une
intervention
suite
à
accident
grave,
orage,
danger
imminent,
sinistre...)
le
chef
de
bassin,
ou
tout
MNS,
peut
prendre
la
décision
de
faire
évacuer
les
bassins.
Les
moyens
de
communication
dont
il dispose
sont
listés
ci-dessus.
Il
peut
faire
appel
au
personnel
des
vestiaires
afin
d'aider
à la
procédure
d'évacuation.
Signaux
d'évacuation
des
basins
:
-
Sifflets des
MNS : trois
coups
de
sifflets forts
et prolongés,
répétés
si besoin
-
Message
d'évacuation
préenregistré
de
la sono
-
Corne
de
brume : trois
coups
prolongés
répétés
plusieurs
fois si besoin
- _
Porte-voix
ou
micro
pour
demander
l'évacuation
du
bassin,
Schéma
d'évacuation
des
bassins
Evaation
den
tags Ada tamis
20/
Procédure
d'évacuation
de
l'établissement
Pour
tout
motif
impliquant
un
risque
pour
les
usagers
dans
l'enceinte
de
l'établissement
(dégagement
important
de
chlore,
incendie,
menace
terroriste,
pollution
de
l'eau...)
et
qui
ne
permet
pas
un
retour
à
la
normale
rapide
et
sans
danger,
le
responsable
peut
décider
d'évacuer
intégralement
l'établissement.
Dans
ce
cas
il
devra
opter
pour
soit
une
évacuation
urgente,
soit
une
évacuation
lente.
-
Evacuation
d'urgence
:
Elle
implique
une
évacuation
dans
les
plus
brefs
délais
de
l'ensemble
des
usagers
et
personnels
en
utilisant
les
issues
normales
et
de
secours.
Il
faudra
veiller
à
la
rapidité
en
interdisant
notamment
aux
usagers
de
repasser
par
les
vestiaires
pour
récupérer
les
affaires
personnelles.
Le
personnel
est
chargé
d'avertir
de
la
procédure
(sono,
sifflet...)
et
de
s'assurer
de
ne
laisser
personne
à
l'intérieur.
Les
usagers
doivent
être
regroupés
à
l'extérieur
pour
faciliter
leur
prise
en
charge
si
nécessaire
et
pour
la
bonne
organisation
générale.
Le
responsable
veillera
à
alerter
dès
que
possible
les
services
publics
compétents
pour
d'une
part
traiter
l'incident
initial
et
d'autre
part
gérer
les
usagers
évacués.
(Exemple
:
Incendie)
-
Evacuation
lente
:
Elle
est
identique à
l'évacuation
lors
d'une
fermeture.
(Exemple
:
Eau
des
bassins
polluée)
14 Envoyé
en
préfecture
le
25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
25/04/2025
S
L
Publié
le 25/04/2025
G
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
21/
Exercices
périodiques
Le
responsable
veillera
à mettre
en
place
des
exercices
périodiques
pour
s'assurer
de
la
bonne
connaissance
du
présent
POSS
par
l'ensemble
des
personnels.
Ces
exercices
seront
consignés
dans
la
main
courante,
Fait
à
Cruseilles,
le
2
3
AVR.
205
15 Envoyé
en
préfecture
le 25/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 25/04/2025
S
L
3
Publié
le 25/04/2025
-
ID
: 074-247400112-20250422-DEL_2025_49-DE
Annexe
1
: Horaires
des
activités
Cours
d'aquagym
:tous
les
soirs
(sauf
mercredis
et
week-ends),
de
19h
à
19h45.
Cours
d'aquabike
:mercredis
soir
de
19h
à
19h45
-
le
mercredi
midi
de
12h15
à
13h00
(en
fonction
de
la
FMI
- le
samedi
et
dimanche
1 séances
de
11h00
à
11h45.
Voir
le
planning
des
cours
d'aquabike
disponible
à
l'accueil
du
centre
nautique,
Cours
de
natation
adultes
et
adolescents
: A
partir
de
juillet,
le
soir
en
semaine,
Voir
le
planning
des
cours
adultes
disponible
à
l'accueil
du
centre
nautique,
Ces
cours
qui
se
déroulent
de
19h00
à 20h00
n'auront
pas
lieu
toutes
les
semaines.
Cours
de
natation
enfants
:
dès
la
première
semaine
complète
d'ouverture,
le
soir
de
18h55
à
20h00
puis
lors
des
congés
scolaires
:
les
matins
sauf
week-end,
de
8h30
à
11h00
(11h15
une
semaine
sur
deux
pour
1 MNS)
et
le
soir
de
18h55
à 20h00.
Cours
de 30
à 45
minutes
séparés
de
5 à
10
minutes
d'intercours.
Les
écoles
primaires
(et
collège)
sont
accueillies
les
lundis,
mardis,
mercredi,
jeudis
et
vendredis
matin
et
après-midis
du
mois
de
Mal,
juin,
juillet
de
8h
à
12h
et
de
13h45
à
16h
{voir
convention
et
planning
scolaire),
16